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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85244
7 novembre 2000
Francis C/ SARL MARCIAU Jugement du C.P.H. LE MANS du 03 Décembre 1998.
6253ca9cbd3db21cbdd8b862
10 janvier 2008
C / Francis Y...
6253c9b3bd3db21cbdd89107
23 novembre 2006
Francis 7907530 192,50 euros 30/05/02 LE WINSTON MARLY Y... Francis 8678261 176,20 euros 31/08/02 LA MARLIERE ROISIN Y... Francis 8678262 290,00 euros 07/09/02 LA MARLIERE ROISIN Y...
Chambre sociale
64534cdf37f394d0f8f66672
3 mai 2023
' [Localité 9] 5) Monsieur [E] [H] [Adresse 4] [Localité 16] 6) Monsieur [R] [M] [Adresse 3] [Localité 18] 7) Madame [X] [H] [Adresse 4] [Localité 16] représentés par Me Grégoire FRISON
6253cdb4bd3db21cbdd9434f
6 décembre 2018
, - la fiche de renseignements et de mise en garde qui mentionne le prénom "Francis", ces deux fiches étant parties intégrantes du contrat de prêt, - le tableau d'amortissement établi au nom de Francis
6253cc85bd3db21cbdd905dc
11 avril 2013
Francis X... relève appel de ce jugement selon déclaration au greffe déposée le 10 mai 2011.
6253ca60bd3db21cbdd8adb8
25 mars 2008
X...), l' a fait progresser de 285 à 332 clients ", ce qui confirme le " potentiel de progression " du nouveau secteur de prospection de Francis X..., même réduit " de trois cantons " ; - et que Francis
6253cda5bd3db21cbdd93fbd
17 avril 2018
Francis X... souligne qu'il na pas commis de faute.
civ1
6137220fcd580146773f9e3f
24 novembre 1993
Francis A... avant le décès de son père, énonce qu'il résulte d'une attestation du maire de Margueron que celui-ci avait remis à M.
Pôle 5 - Chambre 5
6163278e33484180ee7228b3
6 octobre 2011
La SA Francis Moreau a mis sa cliente en demeure de payer cette somme par lettre recommandée du 8 octobre 2007.
civ2
6079432b9ba5988459c41548
21 novembre 1973
ONT DENIE CATEGORIQUEMENT LE FAIT IMPUTE PAR LESPINE A FRANCIS X...
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2409929_20250324
24 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 décembre 2024, la société Eni Gas et Power France SA, représentée par Me Friscia, demande au juge des référés : 1°) de condamner le syndicat
6253c8aebd3db21cbdd85f2b
11 février 2002
Arrêt commune de VILLEMAGNE C/ Francis NOUQUERET et commune de CENNE-MONESTIES page 3 FAITS PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 23 juillet 1992 Francis NOUQUERET achetait une exploitation rurale située
6253c8b6bd3db21cbdd8609b
6253ccc2bd3db21cbdd912e6
19 mars 2014
GAMBA, greffier REQUÉRANT Monsieur Serge X... ... 31490 LEGUEVIN Représenté par Me Angélique EYMOND, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR Monsieur Francis Y... ... 31270 VILLENEUVE
cr
6079a8779ba5988459c4d5dd
19 octobre 2004
pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE RENNES, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 3ème chambre, en date du 18 mars 2004, qui a relaxé René X..., Gilbert Y... et Francis
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01053
17 novembre 2009
Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Francis Moreau.
6253c8efbd3db21cbdd86bc4
7 avril 2003
étaient réellement les pouvoirs de Francis X... ni par la circonstance que Francis X... avait exploité seul ces terres les années précédentes ni par la présence de Félicie Y... lors des "discussions relatives
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28 octobre 2003
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE C/ S.C.P. B/F/B.
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10 novembre 2005
TOURISME TRANSPORTS INTERNATIONAUX en la personne de son représentant légal C / Francis Y...
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