avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Décembre 2021 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry

avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry

en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1985, par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Maurice X..., demeurant à Douai (Nord), ..., 2°/ de Monsieur Thierry

Martine, demeurant ... à Neuville-aux-Bois (Loiret), 8°) Madame THIERRY E..., demeurant ... à Outarville (Loiret), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 décembre 1989, où

Chevreau, Dorly, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 9 juillet 2025 5ème Chambre N° RG: 2025P00876 SAS CIFOCOMMERCE contre SAS LE KELLIAN DEMANDEUR SAS CIFOCOMMERCE [Adresse 1] comparant par Me Thierry CHAPRON

[Date naissance 4] 1954 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 9] Représenté par Me Olivia MARIOL de la SCP LONGIN/MARIOL, avocat au barreau de PAU assisté de Me Thierry

Gauthier, magistrat désigné ; - les observations de Me Leudet, substituant Me Thieffry, représentant M. D, en présence de M.

Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Roland A... non coupable d'homicide involontaire sur la personne de Thierry

pris pour le compte du trésorier principal du 8e arrondissement de Paris, 02400 Château-Thierry, 2 / de M.

Thierry X..., demeurant ... (Gers), en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Mirande, en matière électorale, au profit de M. le Sous-Préfet, domicilié ...

AMIOTEL, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 7] Représentée par Me Amandine THIRY de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société THERAY dite INTERMARCHE, dont le centre commercial est situé à Bolbec (Seine-Maritime), avenue Louis

Thierry A..., demeurant ...

65700 Maubourguet - RCS B 449 956 861 Partie demanderesse : assistée de l'AARPI CHATIN & Associés, agissant par Maître Antoine CHATAIN Avocat (R137) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER

Adresse 3] [Localité 4] N° RG 21/02393 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WJ63 Minute n° : Notification par lettre simple le : Une copie certifiée conforme à : [H] [G] MSA AIN-RHÔNE Me Thierry

Thierry, contre le jugement du tribunal de police d'EPINAL, en date du 17 mai 1990, qui l'a condamné, pour ivresse publique et manifeste, à la peine de 500 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel

Thierry X...