Représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour Ayant pour conseil Maître Jean louis LEFRANC, avocat au barreau d'ARRAS DÉBATS à l'audience publique du 24 Mai 2011 tenue par Gisèle

6] Représenté par la SCP DELEFORGE-FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Maître Christian LEQUINT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 16 Mars 2010 tenue par Gisèle

fiIiale à Forbach", selon le premier tract ; que le dit tract évoquait les projets de cette société de droit anglais d'utiliser la méthode de la fracturation hydraulique pour procéder à l'exploration de gisements

pourvoi principal PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir limité à 100. 000 € la somme que la SCI La Mourguette a été condamnée à verser à Henri X..., Gisèle

04/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 19 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle

du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES INTERETS DES FONCTIONNAIRES DE L'ETAT POSTES ET TELECOMMUNICATIONS, dont le siège est situé ... au Perreux (94170), Mme Gisèle

Robert E..., demeurant ..., Mme Gisèle G..., demeurant ... à Bouconville-sur-Madt, Mme Bernadette I..., demeurant ... à Bouconville-sur-Madt, M.

Vu la requête, enregistrée le 22 août 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Monique A..., Mme Gisèle F..., M. Joël X..., M. Paul X..., M. Jean-José C..., M.

Courson, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, avocat de la ville Aulnay-sous-Bois et de Me Choucroy, avocat de Mme Gisèle Y... et de Mme Josette Z..., - les conclusions de M.

barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Avril 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Gisèle

André Z..., 2°/ Mme Gisèle Y..., demeurant ensemble "La Plage" à Orval (Cher), et actuellement Le Four à Chaux, Bouzais à Saint-Amand-Montrond (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier

Le Rouge de Guerdavid, agissant en qualité d'héritière de Mme Cécile de Y... de Z..., épouse de C..., 2°/ Mlle Jeanne de Y... de Z..., demeurant toutes deux Les Eglouis, 49440 Freigne, 3°/ Mme Gisèle

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 25 mars 2002, présentée par Mme Odile Gisèle X... , ; Mme X... demande au président de la section du contentieux du Conseil

DES YVELINES, [P] [Y], [M] [R] DEMANDERESSE Madame [W] [G], née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 6] (99), demeurant [Adresse 3] Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle représentée par Me Gisela

GISELE EPOUSE Y..., - Y... JEAN, - Z... MICHEL, - A...

25/02631 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOPBY Ordonnance n° 2026 / M 88 EURL ARIBAT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Fabrice GILETTA

d'outil permettant de recenser la production de chaque ostréiculteur, que la multiplicité des types de production et de commercialisation empêche la quantification fiable de ces activités, et que les gisements

Le contrat de travail prévoyait une reprise de son ancienneté au 07 novembre 1994, date d'embauche au sein de la société TISSUS GISELE, membre du groupe INCOPAR.