Hassine Z... X...

MANA , demeurant à Sidi Hassine Z..., Tunis (Tunisie) ; M.

A, représenté par Me Ben Hassine, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Toulon du 11 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté

A B, représenté par Me Ben Hassine, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 novembre 2019 par lequel le préfet du Var a décidé de sa réadmission auprès des autorités italiennes et lui a interdit

Hassan A..., contre l'arrêt n° 6 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 4 novembre 2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'assassinats

VALENCIA, PUNJAB SENATOR, CHOYANG ATLAS, HANJIN BARCELONA ; que cette constatation serait de nature à établir que la société ABX LOGISTICS intervenait en qualité de commissionnaire de transport, faisant

de la commune de Linselles s'est opposé à sa déclaration préalable pour l'installation d'une station d'antennes relais de téléphonie mobile sur un terrain situé sur le territoire communal, Chemin d'Halluin

La parcelle des appelants se situe en limite de l'espace boisé classé du mont d'Halluin, partie des monts du Ferrain. Si ce secteur comprend des constructions, il reste peu dense et très arboré.

avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT Les requérants, Hacer Özer (qui a pris le nom d’Aris à la suite de son mariage) [2] , Aliye Türkel, Zahide Özer, Nifsican Özer, Malike Sönmez, Hasbike

LE NIVEAU GENERAL DES PRIX, LES JUGES DU FOND ONT VIOLE LE TEXTE SUSVISE ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE LE JUGEMENT RENDU ENTRE LES PARTIES LE 4 DECEMBRE 1979 PAR LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'HALLUIN

texte susvisé ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il soit besoin de statuer sur le second moyen, CASSE ET ANNULE le jugement rendu le 9 mars 1984, entre les parties, par le conseil de prud'hommes d'Halluin

Hasani Y... s'est, par déclaration reçue au greffe de la cour d'appel de Colmar, pourvu contre une décision du premier président de cette cour d'appel confirmant une ordonnance d'un président d'un tribunal

El Mostapha X..., demeurant Hay el Masjid Hassani, 5 rue n° 20, à Tiallalin, Khenifra (Maroc) ; M.

Ordonnance N° [X] C/ S.A.S. [6] copie exécutoire le 08 janvier 2026 à Me HASSANI Me REY COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE

(Bahrein), 3°/ à la société Cabinet Trowers and Hamlins LLP, dont le siège est [...]

Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 mars et 15 novembre 2023, la commune de Proville, représentée par la SCP Gros, Hicter, D’Halluin et associés, conclut au rejet de la requête, ou à titre subsidiaire

Pierre Y... ... 59250 HALLUIN Comparant en personne Assisté de : M. Jean Z...(Délégué syndical CFTC) régulièrement mandaté DEBATS : à l'audience publique du 24 Octobre 2007 Tenue par C.

DUPONT, dont le siège est à Lille (Nord), ..., en cassation d'un même arrêt rendu le 10 juin 1986 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre), au profit : 1°) de L'ASSEDIC DE ROUBAIX TOURCOING HALLUIN

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 mai 2021 et 3 mai 2022, la SCI Luigez, représentée par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, demande au tribunal :

Hamdin A, demeurant ... ; M.