CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 140 résultats pour « Jacques- Patrice »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008012365

Admin. suprême

8 juin 1998

8 juin 1998

de 27 821 F correspondant à un trop-perçu de majoration de l'indemnité pour charges militaires ; 2°) annule le commandement de payer ladite somme de 27 821 F émis le 5 décembre 1996 par le trésorier payeur

Source officielle

Page 25 sur 57

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

613721cacd580146773f75c5

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Jacques Z..., demeurant lieudit "Le Pré de la côte", ... à Chanat-la-Mouteyre, Volvic (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1991 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au

Source officielle
CC

civ3

613721bccd580146773f6b07

Cassation

10 novembre 1992

10 novembre 1992

Jean-Jacques Z..., demeurant à Sault-les-Réthel, Réthel (Ardennes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit : 1°/

Source officielle
CC

civ1

6137265acd58014677424e94

Cassation

29 novembre 1994

29 novembre 1994

Jacques X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137223dcd580146773fb5d6

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

Jacques Z..., demeurant ... (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 9 juin 1992 par le conseil de prud'hommes de Chauny (section industrie), au profit de : 1 ) M.

Source officielle
CC

civ1

61372202cd580146773f9743

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

Jacques Z..., docteur en médecine, électro-radiologiste, demeurant quartier de Tamaris, ..., rue Raphaël Dubois, villa "L'Oasis" à La Seyne-sur-Mer (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1991

Source officielle
CC

comm

613721d7cd580146773f7f81

Cassation

16 février 1993

16 février 1993

Jean-Jacques Z..., demeurant 2, avenueeorges VI à Arcachon (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre), au profit de la société anonyme Picoty

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

668f76c49b65e642c5878508

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

de CHERBOURG - N° du dossier 105557, assisté de L'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS C/ Madame [S] [X] Madame [S] [X] née [Z], Représentée et assistée de Me Jean-jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd89505

Appel

30 août 2007

30 août 2007

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 30 Août 2007 CHAMBRE SOCIALE - SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 05/5376 Monsieur Jacques

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007752032

Admin. suprême

26 mars 1990

26 mars 1990

Fernand GUERIN, Patrice T... Gérard A..., Philippe B..., Mme XI... PANIEZ, MM. Serge O..., Michel G..., Lionel C..., Mme Marie-Laure Q..., MM. XE... RINCE, Eric H..., Mme Anne-Marie P..., M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c39ed1cdc6046d47dea33d

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

SAS CICLOCAFFÈ N° RG: 2026P00147 DEBITEUR SAS CICLOCAFFE, sise, [Adresse 1], [Localité 1] RCS, [Localité 2] 850 247 719 - 2019 B 2344 Enseigne : «, [Localité 3] » Représentant légal : Stéphane Patrice

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdd850073f1173020e36e7b

Appel

4 septembre 2018

4 septembre 2018

N° SIRET : 398 972 901 08012 Représentée par Me Patrice X... de la Y... ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120 Assistée de Me Jean-Jacques Z... de la Y...

Source officielle
CC

soc

61372190cd580146773f4d1b

Cassation

30 octobre 1991

30 octobre 1991

Patrice G..., demeurant à Clichy (Hauts-de-Seine), ... et actuellement sans domicile connu, 4°/ de M.

Source officielle
CC

comm

61372295cd580146773febe2

Cassation

27 février 1996

27 février 1996

Olivier Jacques Marie J... de la Malene, demeurant ..., tous pris en qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93741

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Patrice Z...prise en sa qualité d'héritier de Mme Muriel Z...

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b6c0bbcdc6046d47c16105

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Patrice ABELE, président d'audience, MM. Jacques FRAYSSE et Dominique DAMBRE, juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a43b

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Patrice COURSOL, Président de Chambre, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice COURSOL, Président de Chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872e4

Appel

7 décembre 2004

7 décembre 2004

Jean-Jacques LEGOEUIL, - Déclaré sa décision opposable à la C.P.A.M. des Bouches-du-Rhône, - Ordonné l'exécution provisoire de sa décision, - Condamné M.

Source officielle
CC

cr

61372600cd5801467742233a

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, de la société civile professionnelle Jean-Jacques

Source officielle
CC

civ3

6137216fcd580146773f3bde

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

Jacques XU..., demeurant ... (Yvelines), 24°) Mme Jeanne AX..., demeurant ... (Yvelines), 25°) Mme Nelly YL..., demeurant ... (Yvelines), 26°) M. Jacques AL..., demeurant ...

Source officielle