Codes de loi français

Article 7

des armements nucléaires ; -le commandant du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale ; -le commandant des forces aériennes de la gendarmerie nationale ; -le commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -le commandant du pôle

LEGIARTI000050293281

Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale IV.-Domaine informatique 2.

Article Annexe I

Préfecture d'Indre-et-Loire Responsable de l'atelier reprographie 81 Secrétariat général commun du Tarn Adjoint au chef du pôle

Article 3

. - Les consultations et actions effectuées par les agents habilités du service de traitement des déclarations rectificatives et des pôles déconcentrés font l'objet d'une journalisation qui se traduit par la conservation, pour chaque connexion, de l'identifiant

LEGIARTI000031729484

Fonctions exercées par les techniciens supérieurs du développement durable (TSDD) Responsable du pôle de compétences maintenance des bâtiments.

Article L6151-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 45 > 29

mentionné au 1° de l'article L. 556-1 du code général de la fonction publique conformément à l'article L. 952-10 du code de l'éducation peuvent demander à poursuivre, en qualité de consultants, des fonctions hospitalières à l'exclusion de celles de chef de pôle

Article 1

Paris Alternance II Responsable d'affaires commerciales à l'international 312 5 ans Institut supérieur d'informatique et de management de l'information - Pôle Paris Alternance II Responsable comptable et financier 314 p 3 ans

Article Annexe I (suite)

Pôles du référentiel de certification Unité 22 Activités professionnelles de synthèse Unité 11 Economie Droit Unité 21 Etude à caractère professionnel Unité 31 Pratique professionnelle en entreprise Unité 32 Pratique professionnelle

Article Annexe Marne à Orne

hébergement/logement A 1 50 points Chargé de l'animation du plan départemental d'actions pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées au sein du pôle hébergement/logement B 1 20 points Chargé du volet prévention des expulsions

Article Annexe

- La Silicon Valley, pôle majeur d'innovation L'étude de la Silicon Valley comme pôle majeur d'innovation permet de mettre en valeur l'importance de l'innovation dans la trajectoire de développement d'un territoire.

Article Annexe Ib (suite)

COMPÉTENCES DU PÔLE D'ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES N° 3 : C3-1.

Article Annexe IIc

pôle no 5.

Article Annexe 1

ressorts territoriaux de la trésorerie de Nice Port-Rossini et du centre des impôts de Nice Est, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er décembre 2010, est confié au comptable du SIP de Nice Est. 06 - Alpes-Maritimes SIP de Nice Collines

Article 4

commandant de la gendarmerie de Mayotte ; -le commandant de la gendarmerie pour la Polynésie française ; -le commandant de la gendarmerie pour Saint-Pierre-et-Miquelon ; -le commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -le commandant du pôle

Article 13

Pour les taxis parisiens, d'Orly, lyonnais, niçois, cannois, antibois, toulousains, guadeloupéens autorisés à stationner à l'aéroport de Pôle Caraïbes et au Grand Port Maritime de la Guadeloupe et pointois, les tables tarifaires des taximètres en service

LEGIARTI000050293261

Saint-Denis 105 000 Commandement de la gendarmerie de Mayotte, à Pamandzi 25 000 Commandement du soutien opérationnel 580 000 École de gendarmerie de Rochefort 10 000 Académie militaire de la gendarmerie nationale 27 000 Garde républicaine 5 000 Pôle

LEGIARTI000050293278

commandant du commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire ; -commandant de la garde républicaine ; -commandant du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale ; -commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -commandant du pôle

Article 99

. - Harmoniques : tensions harmoniques générées par la station de conversion Pour chacune des liaisons, le fonctionnement d'une installation, de puissance Pmax supérieure ou égale à 500 MW quel que soit le nombre de pôles, ne doit pas engendrer une augmentation

Article ANNEXE

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20056810 DÉNOMMÉ "TRANSACTIONS ÉLECTRONIQUES SÉCURISÉES" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 14009 Amfreville. 14030 Authie. 14036 Banneville-la-Campagne. 14046 Bavent.

Article ANNEXE

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20057806 DÉNOMMÉ "MOBILITÉ ET TRANSPORTS AVANCÉS" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 16015 Angoulême. 16113 La Couronne. 16138 Fléac. 16154 Gond-Pontouvre. 16166