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3 479 résultats pour « Lagrange-Barroso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000052322707

—

12 mars 2025

12 mars 2025

ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE L’UES ET AU MAINTIEN DES ACCORDS DE SUBSTITUTION UES LEO LAGRANGE

Source officielle
?

ACCO

Page 25 sur 174

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ACCOTEXT000052322693

—

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Accord relatif à la durée et à l'aménagement des temps de travail Léo Lagrange Petite Enfance

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049287344

—

27 mars 2023

27 mars 2023

ACCORD RELATIF A LA GESTION DU « DEGRE ELEVE DE SOLIDARITE » FONDS SOCIAL UES LEO LAGRANGE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052322711

—

2 avril 2025

2 avril 2025

ACCORD RELATIF AU CALENDRIER, A LA PERIODICITE, AUX THEMES ET AUX MODALITES DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE DANS L’UES LEO LAGRANGE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052322694

—

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Avenant n°1 à l'accord politique sociale branche animation portant sur le périscolaire - UES Léo Lagrange

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042301457

—

5 avril 2019

5 avril 2019

Accord collectif à durée déterminée concernant l’indemnisation des jours de carence pour le personnel Ouvrier dans l'entreprise Lagrange Production

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047018645

—

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Accord collectif de substitution aux accords d'entreprises LEO LAGRANGE applicables aux salariés transférés au 1er septembre 2021

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6d7c1cdc6046d475add2e

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Jugement prononcé en audience publique le 09/01/2025 par Monsieur François LAGRANGE, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6e1f4cdc6046d475bc8f2

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Marc COLLIN Madame Isabelle DECKER Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1705ecdc6046d47ab1423

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Madame Isabelle DECKER Monsieur Patrick HELAINE Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300603

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

Thierry X... et la société Lawrens & Co de leurs demandes tendant notamment à voir constater la vente intervenue le 2 février 2009 sur les lots occupés par la société Lawrens au 12, rue Lagrange, à Paris

Source officielle
CC

comm

61372270cd580146773fd00f

Cassation

7 mars 1995

7 mars 1995

d'Aix-en-Provence, au profit de Mme Mireille X..., mandataire liquidateur, demeurant à Toulon (Var), ..., prise en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Etablissements Barozzi

Source officielle
CC

civ3

61372350cd5801467740830e

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

X..., demeurant 3, Place Mézimard, 28100 Dreux, ès qualités de liquidateur de l'entreprise Da Silva Barros, 8 / de la compagnie Mut Paris, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044414315

—

13 avril 2021

13 avril 2021

ACCORD DE SUBSTITUTION APPLICABLE AUX SALARIES DE L’ASSOCIATION LECGS AFFECTES AU DISPOSITIF « ALAE, ALSH et CAJ » au sein de la commune de Saint Sulpice sur Lèze et transférés à Léo Lagrange Sud-Ouest

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2404894_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

des marchés publics de travaux ayant pour objet, d'une part, la restauration d'un mur de soutènement en pierres sèches confié par un acte d'engagement signé le 22 décembre 2022 à la SARL Dos Santos Barroso

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105610_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

prestations de service d'animation " journée Promotion 16-18 " dans la région Auvergne-Rhône-Alpes conclu entre l'Agence pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) et l'association Léo Lagrange

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-01

droit de la concurrence

6 janvier 2025

6 janvier 2025

relative à la prise de contrôle exclusif d’un actif industriel détenu par la société CPK Production France par la société Choco Barou

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

61372695cd58014677426bfd

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

(72), de la vérification de comptabilité de la société civile patrimoniale HRB, 5 rue de l'Huisne à Sceaux-sur-Huisne (72), a révélé que la SA Sofiba, pour son propre compte et celui de la société Bareho

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0e82c25a97f0381f5760

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

Le 5 octobre 2007 la société BATISO a été placée en liquidation judiciaire.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1962:14

CJUE

10 mai 1962

10 mai 1962

Conclusie van advocaat-generaal Lagrange van 10 mei 1962. # Louis Worms tegen Hoge Autoriteit van de Europese Gemeenschap voor Kolen en Staal. # Zaak no 18-60.

Source officielle