des procédés déshonorants ; qu'il convient, dans le domaine économique et commercial de préserver la liberté d'expression du consommateur et de lui permettre de faire connaître son sentiment ; qu'une large

X..., Y... et Z... serait utile à la manifestation de la vérité ; qu'elle-même ainsi que le témoin assisté versent aux débats, au soutien de leurs dires, de larges extraits du prérapport établi par les

l'unique moyen d'empêcher une pression sur les témoins ou une concertation frauduleuse avec d'éventuels complices et de mettre fin au trouble exceptionnel et persistant à l'ordre public dans une affaire largement

l'unique moyen d'empêcher une pression sur les témoins ou une concertation frauduleuse avec d'éventuels complices et de mettre fin au trouble exceptionnel et persistant à l'ordre public dans une affaire largement

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux consorts X... de leur reprise d'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 avril 2008), que Serge X..., employé par la société De Lama

Vu la requête et le mémoire enregistrés le 22 novembre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la COMMUNE DE LARRAU 64560 , représentée par son maire agissant sur délibération

-------------------------------------------------------- APPELANTE ASSOCIATION [1] Représentée par Me Bertrand MAILLARD, avocat au barreau de RENNES, INTIMEES Mme [B] [J] Représentée par Me Lara

juridiction qui a rendu la décision attaquée ; Attendu que par déclaration écrite reçu au secrétariat greffe du conseil de prud'hommes d'Evreux, le chef comptable de "le château de Brécourt - SA Punta Lara

présence de Monsieur [P] [J], représentant du Préfet de La Vienne, En présence de Monsieur [F] [X], né le 07 Novembre 1995 à [Localité 3] (SOUDAN), de nationalité Soudanaise, et de son conseil Maître Lara

[L] [V] a été entendu(e) en ses explications ; Me Lara TAHTAH, avocat de M.

Mlle Frédérique X..., ..., ci-devant et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section B), au profit de la société Lada

la partie droite de la chaussée à l'intersection du chemin de terre et du CD 18, ce qui contredisait la version des faits de l'agent de la DDE selon laquelle son engin se trouvait au moment du choc largement

transport, aux frais de remise en état de ces véhicules et aux charges d'exploitation, impôts et cotisations sociales liés à l'usage des camions, au motif que le salaire perçu par celui-ci était "largement

les gobelets, avec une ouverture permettant d'insérer une paille ; qu'en affirmant néanmoins que le conditionnement dans des récipients destinés à la vente au détail doit s'entendre dans une acception large

Y..., directeur de la concession, que les fonctions de celui ci étaient très larges et qu'elles ne pouvaient en aucun cas être réduites à celles d'un chef des ventes ; qu'en se bornant à énumérer certaines

X..., qui le rendent très largement créditeur en compte-courant d'associé.

envisagée était limitée à 80 % de l'option accordée soit 160 000 francs pour l'ensemble des membres du groupement à constituer ; que dès lors en condamnant à des paiements dont le total excède très largement

envisagée était limitée à 80 % de l'option accordée soit 160 000 francs pour l'ensemble des membres du groupement à constituer ; que dès lors, en condamnant à des paiements dont le total excède très largement