X... à l'égard d'Alexandra pendant les périodes scolaires la première fin de semaine de chaque mois, du vendredi ou samedi fin des classes au dimanche soir, et dit que la charge des trajets pendant les

; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } Communiquées le 13 novembre 2020 Publiées le 30 novembre 2020   PREMIÈRE SECTION Requêtes n os 47159/17 et 47991/17 Alexandros

POSTU Cour d’appel de Chişinău, du 22 novembre 2012 Article 6 § 1 et article 1 du Protocole n o 1   22894/13 12/03/2013 Maria CALDARASAN , née en 1958 et résidant à Căinari   Filip DIGOR Cour

Alexandre Z... et M. Jacques Y... ; que M.

ORFANOS et autres contre la Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 14 juin 2016 en un comité composé de   :   Ledi Bianku, président,   Linos-Alexandre

VON Z..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 juin 1996, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre elle à la demande des autorités allemandes

Cour européenne des droits de l’homme dans Vingt-deux affaires contre Roumanie   Requête n o Affaire Date de la décision 68123/12 Attila BERKI 16/12/2014 17175/14 C.O. 03/02/2015 63204/12 Marcel-Marius

Compagnie d'assurances MACIF ETABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES MARINS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE DIX APPELANT : Monsieur

du Protocole n° 1 Respect des biens Durée de la fixation et du paiement des indemnisations définitives pour une expropriation: violation (Extrait du communiqué de presse) En fait : Les requérants, Alexandre

faisant l’objet des soins : Monsieur [P] [J] né le 12 Octobre 1999 à ISTRES (BOUCHES-DU-RHONE), demeurant 126 route de la ferte - 45160 ARDON Actuellement hospitalisé Comparant, assisté de Me Pierre-alexandre

Victor-Alexandre GIBBS, demeurant 150, rue de Hollande - Marigot à Sain-Martin (97150), M. Jean-Jacques GLAUDE, demeurant 25, rue Baudaut à Base-Terre (97100), M.

RG 2016 1377 APPELANTES : SAS AGROVIN FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 16] [Localité 9] Représentée par Me Alexandre

Philippe MARIN Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Philippe MARIN Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Philippe MARIN Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Philippe MARIN Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

René H, à Mme Elisabeth Q, à Mme Maria N, à M. Gilles R, à Mme Martine I, à Mme Alexandre D, à M. Didier L, à M. Alain A, à M. Marc G, à Mme Simone G, à M. Mickael E, à M. Joseph P, à M.

avril 2016 ; - la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 ; - l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 13 mai 2014, Google Spain SL, Google Inc. contre Agencia Espanola de Proteccion de Datos, Mario