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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210763
1 octobre 2020
1 octobre 2020
, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210148
27 février 2020
27 février 2020
Everhotel Gestion, et de la société Everhotel Gestion, après débats en l'audience publique du 22 janvier 2020 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210154
27 février 2020
27 février 2020
CIV. 2 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 27 février 2020 Rejet non spécialement motivé Mme MAUNAND, conseiller faisant fonction de président Décision n° 10154
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae19
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Comparant, concluant par Me Estelle Y..., avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Jessy Z..., avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210516
30 septembre 2021
30 septembre 2021
[W], et après débats en l'audience publique du 7 juillet 2021 où étaient présents Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, M. de Leiris, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210462
9 septembre 2021
9 septembre 2021
Azur, après débats en l'audience publique du 16 juin 2021 où étaient présents Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, M. de Leiris, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210397
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210229
15 avril 2021
15 avril 2021
prévues à l'article 5 de l'ordonnance n° 2020-1400 du 18 novembre 2020 par Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Dumas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210181
25 mars 2021
25 mars 2021
général, après débats en l'audience publique du 10 février 2021 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Durin-Karsenty, conseiller rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210182
25 mars 2021
25 mars 2021
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. U..., de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société SCCV Sara, représentée par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210566
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. [S], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027592827
19 juin 2013
19 juin 2013
Benjamin de Maillard, Auditeur, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210227
19 mars 2020
19 mars 2020
général référendaire, après débats en l'audience publique du 12 février 2020 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210856
5 décembre 2019
5 décembre 2019
LA COUR, en l'audience publique du 6 novembre 2019, où étaient présentes : Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210245
19 mars 2020
19 mars 2020
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029986068
29 décembre 2014
29 décembre 2014
Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310412
16 septembre 2021
16 septembre 2021
[N], de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mme [S], de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme [P], de la SCP L.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310561
8 décembre 2021
8 décembre 2021
Nivôse, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Ameri, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Idat patrimoine
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200362
22 mars 2018
22 mars 2018
I... et de la Fondation The Thomas J. Emery Memorial, l'avis de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fe2
9 juillet 2007
9 juillet 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves MAUNAND, Président de Chambre, et Madame HUSSENET, Conseiller ont entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées ; en ont rendu
Source officiellePage 25 sur 67