mentionné au 1° de l'article L. 556-1 du code général de la fonction publique conformément à l'article L. 952-10 du code de l'éducation peuvent demander à poursuivre, en qualité de consultants, des fonctions hospitalières à l'exclusion de celles de chef de pôle

Article 1

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Paris Alternance II Responsable d'affaires commerciales à l'international 312 5 ans Institut supérieur d'informatique et de management de l'information - Pôle Paris Alternance II Responsable comptable et financier 314 p 3 ans

Article Annexe I (suite)

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Pôles du référentiel de certification Unité 22 Activités professionnelles de synthèse Unité 11 Economie Droit Unité 21 Etude à caractère professionnel Unité 31 Pratique professionnelle en entreprise Unité 32 Pratique professionnelle

Article Annexe Marne à Orne

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hébergement/logement A 1 50 points Chargé de l'animation du plan départemental d'actions pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées au sein du pôle hébergement/logement B 1 20 points Chargé du volet prévention des expulsions

Article Annexe

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- La Silicon Valley, pôle majeur d'innovation L'étude de la Silicon Valley comme pôle majeur d'innovation permet de mettre en valeur l'importance de l'innovation dans la trajectoire de développement d'un territoire.

Article Annexe Ib (suite)

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COMPÉTENCES DU PÔLE D'ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES N° 3 : C3-1.

Article Annexe IIc

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pôle no 5.

Article 4

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commandant de la gendarmerie de Mayotte ; -le commandant de la gendarmerie pour la Polynésie française ; -le commandant de la gendarmerie pour Saint-Pierre-et-Miquelon ; -le commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -le commandant du pôle

Article 13

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Pour les taxis parisiens, d'Orly, lyonnais, niçois, cannois, antibois, toulousains, guadeloupéens autorisés à stationner à l'aéroport de Pôle Caraïbes et au Grand Port Maritime de la Guadeloupe et pointois, les tables tarifaires des taximètres en service

LEGIARTI000050293261

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Saint-Denis 105 000 Commandement de la gendarmerie de Mayotte, à Pamandzi 25 000 Commandement du soutien opérationnel 580 000 École de gendarmerie de Rochefort 10 000 Académie militaire de la gendarmerie nationale 27 000 Garde républicaine 5 000 Pôle

LEGIARTI000050293278

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commandant du commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire ; -commandant de la garde républicaine ; -commandant du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale ; -commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -commandant du pôle

Article 99

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. - Harmoniques : tensions harmoniques générées par la station de conversion Pour chacune des liaisons, le fonctionnement d'une installation, de puissance Pmax supérieure ou égale à 500 MW quel que soit le nombre de pôles, ne doit pas engendrer une augmentation

Article ANNEXE

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ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20056810 DÉNOMMÉ "TRANSACTIONS ÉLECTRONIQUES SÉCURISÉES" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 14009 Amfreville. 14030 Authie. 14036 Banneville-la-Campagne. 14046 Bavent.

Article ANNEXE

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ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20057806 DÉNOMMÉ "MOBILITÉ ET TRANSPORTS AVANCÉS" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 16015 Angoulême. 16113 La Couronne. 16138 Fléac. 16154 Gond-Pontouvre. 16166

Article 1

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Article 4

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R360 16° Le tableau figurant à l'article D. 15-4-4 fixant le siège et le ressort des tribunaux judiciaires dans lesquels il existe un pôle de l'instruction est modifié conformément à l'annexe XII du présent décret ; 17° Le tableau figurant à l'article

Article R6152-368-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 30 > 09

Code de la santé publique

qualifié ou d'une formation spécialisée transversale, une convention est passée, le cas échéant, entre l'établissement d'origine et l'établissement d'affectation du praticien après avis du président de la commission médicale d'établissement et du chef de pôle

Article L1215-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 66 > 94

Code des transports

du même article L. 1215-1, un contrat opérationnel de mobilité avec les autorités organisatrices de la mobilité, les syndicats mixtes de transport mentionnés à l'article L. 1231-10, les départements et les gestionnaires de gares de voyageurs ou de pôles

Article R8122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 10

Code du travail

. - Pour l'exercice des compétences en matière d'actions d'inspection de la législation du travail, le directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités peut déléguer sa signature au chef du pôle en charge des questions de travail

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