Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.

Délibéré après l'audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

, - par conséquent, - déclarer la société MAIENGA irrecevable et mal fondée en toutes ses demandes, et l'en débouter ; - juger qu'il existe un accord de coexistence donné par la société MAIENGA

La commune de Massongy fait valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés.

MAGENCO, sise [Adresse 4] Rep légal : M.

La société CMC MALONGO a interjeté appel de cette décision par déclaration enregistrée au greffe le 15 février 2017.

FOND DU 17 JANVIER 2008 No 2008 / 15 Rôle No 05 / 24095 No 5 / 24770 (Joint) Synd. copropriétaires PALAIS HIVERNA 9 BIS AVENUE DESAMBROIS Synd. copropriétaires PARC AUTOS DESAMBROIS MASSINGY

passages publics, locaux techniques, tunnel existant de la station jusqu'au croisement de la rue René-Leduc, sur environ 100 mètres etc. - cadastrés AD n° 0680, 0679, 0763, 0780, sis boulevard de Marengo

[Localité 1] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Identsi MASUNGH-MA-NTCHANDI

Y... et de la victime Z... que du groupe des individus éconduits, seul revenait le porteur du gourdin ; que selon le témoin Agniel ce dernier allant directement chercher noise au patron du bar "Le Marengo

bâtiment n°3, situé 1 et 3 Rue d'Austerlitz, - le bâtiment n°4, situé 1 Rue du général Defontaine, - le bâtiment n°6, situé 7, 9, 11 et 13 Rue de Wagram, - le bâtiment n°8, situé 13, 15 et 17 Rue Marengo

Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la faute de la commune de Massongy : 2.

Mise en place du travail poste en continu 5X8 Maintenance Marengo

1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [Adresse 6], société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 6], [Localité 4], anciennement dénommée SCEA Vignobles marengo

La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Massengo, conseillère, pour statuer en tant que juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer en tant que juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative

* * * FAITS et PROCEDURE - MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES: La société Compagnie méditerranéenne des cafés exerçant à l'enseigne Malongo (la société Malongo) est propriétaire d'un bâtiment