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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Section - 2e Chambre
DTA_2222249_20230530
30 mai 2023
MADELa greffière, I.
DTA_2222251_20230530
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02493
8 juin 2016
. ; qu'il faut enfin relever qu'un revolver a été découvert sous le matelas de la chambre parentale ; qu'il n'est donc pas contestable que les faits ont été commis avec violence, contrainte ou surprise
61372603cd5801467742249c
26 avril 2000
base d'un renouvellement tous les 10 ans (22 448, 13 x 14, 250) 32 045, 58 F 10 * fauteuil roulant de douche (9 878 x 14, 250)................................................... 28 152, 30 F 5 *matelas
CHAMBRE DU CONSEIL
69e0b9a5cdc6046d476ffc0e
13 avril 2026
judiciaires des entreprises, ordonné la citation de la société FranceMains, devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 02/03/2026 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
69f32598cdc6046d4711e1e3
27 avril 2026
judiciaires des entreprises, ordonné la citation de la société [Y] [B], devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 09/03/2026 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
69f325e3cdc6046d4711e7bb
judiciaires des entreprises, ordonné la citation de la société LUX'APPART, devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 09/03/2026 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
6a0bac15cdc6046d47225e92
11 mai 2026
judiciaires des entreprises, ordonné la citation de la société [R] [C], devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 30/03/2026 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
6a0bac8ccdc6046d47226531
judiciaires des entreprises, ordonné la citation de la société REGAL FOOD, devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 30/03/2026 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
6a0bad4dcdc6046d4722700b
entreprises, ordonné la citation de la société LA BAGUETTE DOREE, devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 30/03/2026 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
6a10e49fcdc6046d47a03240
18 mai 2026
judiciaires des entreprises, ordonné la citation de Madame [K] [V], devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 13/04/2026 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
Référés expertises
68e557c90e2901d10fa354a3
7 octobre 2025
JONCTION 25/1065 N° RG 25/00595 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZJQC MF/SK ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : Mme [S] [U] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Raffaele MAZZOTTA
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0519DEC001780310
19 mai 2016
27/07/1942 Roma Isabella DE MARIA 23/05/1947 Roma Salvatore DE MARIA 27/06/1944 Roma Giuseppe DI DOMENICO 05/10/1969 Roma Massimo DI TECCO 19/03/1958 Roma Maria GIORGIO 28/03/1958 Roma Maria Grazia MAZZOTTA
1ère Chambre civile
64a7af7b3bcaf505db6963a3
6 juillet 2023
cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Ghislaine LOIZEAUX de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER, avocat au barreau de LAON Ayant pour avocat plaidant Me MAZZOTTA
Chambre 02
67fd507de85d0474bddb4026
1 avril 2025
DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 02 N° RG 23/07810 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XOQD JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 DEMANDERESSE : Mme [B] [K] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Raffaele MAZZOTTA
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100580
14 mai 2013
Théodore R..., époux de Manola ZZ..., domicilié (e)... 55- Mme Bélinda R..., épouse de Pierree kk..., domicilié (e)... 56- Mme Anne-marie R..., domicilié (e)...,... 57- M.
ECLI:CE:ECHR:2013:0312DEC002720911
12 mars 2013
            Franck RAFFA 23/11/1926 Messine                  Nancy RAFFA MAZZOLA
10ème chambre
DTA_2300369_20250311
11 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête initiale et deux mémoires, enregistrés respectivement les 14 janvier 2023, 4 avril et 26 août 2024, Mme B D, représentée par Me Mazzola, demande au tribunal
Pôle 5 - Chambre 4
615e0d95c25a97f0381f4e1b
14 janvier 2015
superstars ' Ils t'ont payé des places ' Oh ouais mais grave là NRJ vous offre vos superstars préférées tout le temps NRJ t'offre tes places de concert Et c'est vous qui en profitez Merci MADONNA
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301770_20230817
17 août 2023
MACHLa greffière, Signé I. ROLLAND
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