CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
606 résultats pour « Rouger »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Le nez est élégant, peu intense à notes végétales et fruitées de pastèque, melon blanc, fraise et autres fruits rouges.
Article Annexe II
probablement d'exister un habitat suffisamment étendu pour que ses populations se maintiennent à long terme Tableau 12 : équivalences du degré de réalisation du bon état écologique avec les classements au titre de la directive 92/43/CEE et de la Liste rouge
Article 55-4
Après cette coupe, le croupier place une carte d'arrêt rouge dans le sixain afin de laisser un talon d'au moins un jeu.
Article 2-1
Les panonceaux M12 sont à fond blanc bordé d'une bande rouge.
Article 1
éclairagiste sonorisateur du tourisme réceptif 323 335t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de l'Aveyron IV Technicien(ne) son 323t 3 ans Music Academy International IV Technicien(ne) son et lumière du spectacle vivant 323t 5 ans Ecole Klaxon rouge
Article Annexe 190-A.2
Celui de l'arrêt d'urgence est rouge et celui du signal d'alarme est jaune. Une commande pour la réouverture des portes est prévue.
Article ANNEXE
13005 Aubagne 13007 Auriol 13012 Beaurecueil 13013 Belcodène 13014 Berre-l'Etang 13015 Bouc-Bel-Air 13016 La Bouilladisse 13019 Cabriès 13020 Cadolive 13021 Carry-le-Rouet 13022 Cassis 13025 Châteauneuf-le-Rouge
Article Annexe 7
intraveineuse simultanée de deux des produits sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures FELF004 Transfusion de concentré de globules rouges
de promotion (UNREP) IV Matiériste coloriste en décor mural 233v 3 ans Ecole européenne de l'art et des matières (EEAM) IV Infographiste Print/Web 322t 3 ans SCOP IMAGE IV Technicien son et lumière du spectacle vivant 323t 4 ans Ecole klaxon rouge
LEGIARTI000024929071
Jaune orangé S 3204.12.00 Ponceau 4R 3204.12.00 Erythrosine 3204.12.00 Bleu patenté V 3204.12.00 Indigotine 3204.12.00 Vert acide brillant BS 3204.12.00 Noir de carbone 3206.49.80 Bixine 3203.00.10 Rouge
Article 4
O Fuligule à tête rouge/Milouin d'Amérique (Aythya americana). O Fuligule à bec cerclé/Fuligule à collier (Aythya collaris). O Fuligule à tête noire/Petit Morillon (Aythya affinis). R Eider de Steller (Polysticta stelleri).
-Couleur et types de produit L'appellation d'origine contrôlée "Lalande-de-Pomerol" est réservée aux vins tranquilles rouges. IV.
de la sécurité routière (BEPECASER) 333t 5 ans Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration - Délégation à la sécurité routière IV Animateur loisirs tourisme 335t 3 ans Ecole klaxon rouge
Villeneuve-Loubet. 06620 Gréolières. 13001 Aix-en-Provence. 13002 Allauch. 13012 Beaurecueil. 13015 Bouc-Bel-Air. 13019 Cabriès. 13021 Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13023 Ceyreste. 13025 Châteauneuf-le-Rouge
Article ANNEXE II
: : Salon-de-Provence : : : : (commune de Miramas), : : : : Trets (communes de : : : : Châteauneuf-le-Rouge
APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES R Rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE TITRE ALCOOMÉTRIQUE COMITE REGIONAL CHAMPAGNE COTEAUX CHAMPENOIS B 170
IV Animateur généraliste loisirs tourisme. 335 5 ans Ecole Klaxon rouge.
LEGIARTI000049695375
personnes inadaptées et handicapées (IDCC 1001) et la convention collective des centres d'hébergement et de réadaptation sociale (IDCC 783) 2046 - Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer 5502 - Convention Collective Croix Rouge
Article Annexe V
. - la région A dans laquelle les couleurs de surface et du feu des marques latérales sont le vert à tribord et le rouge à bâbord ; 2.2.
Article B (3)
Trituration dans les 48 heures suivant le dédouanement pour les piments à maturité Piments rouges frais ou secs : fumigation obligatoire à la station Mallet. Poivrons et piments rouges frais interdits de Madagascar.
Page 25 · 606 résultats