CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 658 résultats pour « Rouget »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00703

Cassation

6 juin 2023

6 juin 2023

Le premier moyen est pris de la violation des articles L. 121-2, L. 121-3, L. 121-6 et A. 121-1 du code de la route. 9.

Source officielle

Page 25 sur 833

← PrécédentSuivant →
TA

4ème Chambre

DTA_2305387_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

A B est propriétaire d'une parcelle située 37 chemin des Pierres du Moulins sur la commune du Rouret.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA00789_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Fiorentino, représentant la commune du Rouret. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

6137253ccd5801467741c181

Cassation

19 novembre 1990

19 novembre 1990

Elie, LA SARL ROULET, X...Paul, A...

Source officielle
CC

cr

61372627cd58014677423591

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

Il notait que ce véhicule brûlait un feu rouge devant lui ; Anne-Marie X... venait de croiser elle aussi les voitures en arrivant au feu tricolore de l'intersection Verdun/ Pringle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2506832_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Entreprise Hubert Rougeot Meursault est rejetée.

Source officielle
CC

comm

6137218acd580146773f4a13

Cassation

16 juillet 1991

16 juillet 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rouvet, société à responsabilité limitée, ayant siège Centre Commercial

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d93e

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

ou par une condamnation définitive ; en application du barème du permis de conduire à points fixé par l'article R. 256 du Code de la route, cette infraction a entraîné la perte de quatre points compte

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427664

Cassation

22 mai 2007

22 mai 2007

les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 222-19 du code pénal, R. 412-37, R. 413-17, R. 414-4 et R. 415-11 du code de la route

Source officielle
CC

cr

613725decd58014677421200

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Y..., du centre d'expertise technique automobile de Nantes conclut seulement qu'elles sont impropres à la circulation conformément au Code de la route mais ne fait état d'aucuns travaux d'immobilisation

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_1907408_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Article 2 : La décision du 19 avril 2019 de la fondation Roguet est annulée.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_1907409_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Article 2 : La décision du 19 avril 2019 de la fondation Roguet est annulée.

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea00

Cassation

29 septembre 1993

29 septembre 1993

suspension de son permis de conduire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles L. 4, L. 13 et L. 21 et suivants, R. 10, R. 232, R. 266-4 du Code de la route

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10515

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ le Groupement foncier rural des Rougeats

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00163

Cassation

2 mars 2021

2 mars 2021

Le moyen est pris de la violation des articles 122-2 du code pénal et L. 121-6 du code de la route. 9.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02147

Cassation

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Le moyen est pris de la violation des articles 122-2 du code pénal et L.121-6 du code de la route. 9.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00097

Cassation

26 janvier 2021

26 janvier 2021

Le moyen est pris de la violation des articles L. 121-6 du code de la route et 122-2 du code pénal. 9.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00098

Cassation

26 janvier 2021

26 janvier 2021

Le moyen est pris de la violation des articles L. 121-6 du code de la route et 122-2 du code pénal. 9.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00095

Cassation

26 janvier 2021

26 janvier 2021

Le moyen est pris de la violation des articles L. 121-6 du code de la route et 122-2 du code pénal. 9.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00096

Cassation

26 janvier 2021

26 janvier 2021

Le moyen est pris de la violation des articles L. 121-6 du code de la route et 122-2 du code pénal. 9.

Source officielle