[H] [T], né le [Date naissance 1] 1989, a subi une fracture du tibia et du péroné, à la suite d'un choc avec un joueur de l'équipe adverse, M.

été retenue que partiellement, les premiers juges estimant que cette dernière n'avait pas justifié du quantum du préjudice direct lié à sa perte d'exploitation et de clientèle mais avait manifestement subi

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande en paiement de dommages-intérêts en réparation du préjudice par lui subi du fait du retard apporté par son employeur dans le versement des indemnités

[O] prétend avoir subi un harcèlement moral de la part de M. [I], PDG de la société, à compter du 19 décembre 2008, date à laquelle il a révélé à son employeur sa qualité de conseiller du salarié.

sur sa personne, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, ainsi rédigé : "il est reproché à l'arrêt attaqué qui a fixé le préjudice global subi

sociétés COGEP et Partirel La Henin et compagnie font grief à l'arrêt de les condamner à payer une certaine somme à la société Lenotre, alors, selon le moyen, "qu'il résulte de l'arrêt que le dommage subi

Attendu qu'il est fait grief à la décision d'avoir accueilli la demande en allouant l'intégralité de la provision demandée, alors que, d'une part, en se bornant à énoncer que le seul préjudice moral subi

revenus de l'année 1987, son dossier ne comportant que des réponses à des questionnaires relatifs aux revenus des années précédentes et qu'il est permis d'en déduire que ses revenus de l'année 1987 n'ont subi

assureur, la compagnie Groupama Grand Est, au paiement de la somme représentant le dommage causé par l'incendie; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir fixé à 715 078 francs le préjudice subi

des époux A..., ont assigné ces derniers, auxquels ils reprochaient d'avoir réalisé des travaux ayant créé des vues droites et obliques sur leur fonds, afin d'obtenir réparation du préjudice par eux subi

Y... dans ses conclusions d'appel ; qu'en estimant que M. et Mme X... n'expliquaient ni ne justifaient le préjudice qu'ils invoquaient, cependant que le montant du préjudice subi par les intéressés n'était

Le salarié a saisi la juridiction prud'homale le 25 mai 2018 afin qu'il soit fait injonction à l'employeur de lui remettre ses attestations de formation et en indemnisation du préjudice subi en conséquence

[J] et la société solidairement responsables du préjudice subi par [O] [T]. Réponse de la Cour 7. Les moyens sont réunis. Vu l'article L. 451-1 du code de la sécurité sociale : 8.

Surveyfert fait grief à l'arrêt de la condamner à garantir la société Sea Invest des condamnations prononcées à son encontre, alors « que l'auteur fautif d'un dommage condamné à réparer le préjudice subi

[Z] responsables du préjudice subi par M.

La banque fait grief à l'arrêt de fixer l'indemnisation du préjudice subi par M.

de la société en même temps que cette dernière, afin de solliciter l'indemnisation du même préjudice", quand les associés sont investis d'un droit propre d'agir en justice en réparation du préjudice subi

[X] [U] avait subi en 2015 une perte d'exploitation de 12,78 % par rapport à l'année 2014, perte qui présentait un lien de causalité avec le dégât des eaux garanti par l'assureur mais qu'il avait déjà