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8 557 résultats pour « Thierry DOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01890_20231025

Admin. Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Il y a donc lieu de lui en donner acte par application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ1

6137220acd580146773f9c05

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Catry, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed36

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Le 16 juillet 2008, Monsieur Thierry Y... vous demande dans un e-mail la copie du courrier que vous deviez envoyer au soldeur le 10 juillet 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. ECOLE DE TERSACc/Thierry R

6253c8f5bd3db21cbdd86d03

Appel

6 janvier 2004

6 janvier 2004

ECOLE DE TERSAC c/ Thierry R.C ----------------------- ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du six Janvier deux mille quatre par Nicole ROGER, Présidente de Chambre

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d1aeb6cdc6046d472729c0

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Thierry Négri, juge présidant l'audience, M. Pierre Bosche et Mme Estelle Henriot, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

650d31cd71dfcd8318201798

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

DESSAISISSEMENT N° RG 22/02926 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VN6Q Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 25e chambre MEE commune de la cour d'appel de Versailles du 06 Juillet 2023 Nous, Thierry

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66878c8405d6f7f678d48d60

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CURRENT FRANCE Copie exécutoire délivrée le 04/07/24 à : - Me Fabio FERRANTELLI de la SELARL ARTYSOCIAL, avocat au barreau de NICE - Me Thierry HANNOUN, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6780b7a334dc79f9f0614f92

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

EXPRO, JCP de [Localité 6] N° RG : 24:00734 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09.01.2025 à : Me Thierry VOITELLIER, avocat au barreau de VERSAILLES (52) RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6a0fe38ecdc6046d478692c5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

MOTIFS : Il convient de donner acte à M. [I], appelant principal, de son désistement de l'instance et de l'action.

Source officielle
CC

civ1

613720efcd580146773ef9fc

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Thierry, conseiller rapporteur ; M.

Source officielle
CC

soc

6137237ccd5801467740a6d3

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

Thierry X..., demeurant Charrière d'Amont, 69220 Drace, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1998 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de l'association Creuse sport promotion

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009414_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Thierry, président, M. Louvel, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère, Assistés de M. Lux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2404481_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2410256_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

requête, enregistrée le 26 décembre 2024, Mme C B, représentée par Me Rouvier, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 : 1°) d'enjoindre à la préfète de l'Isère de lui donner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2401490_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mars 2025, la commune de Deshaies, représentée par Me Thierry conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société hôtelière des Antilles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2102151_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

le préfet de l'Aisne a prononcé la déclaration d'utilité publique et la déclaration de cessibilité de l'immeuble situé sur une parcelle cadastrée AC n° 196 au 14 grande rue sur la commune de Château-Thierry

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2200412_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 janvier 2022 et des mémoires enregistrés les 22 septembre et 9 novembre 2022, la société Grenke Location, représentée par Me Thiery, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2428899_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Denis et Thierry Milcent, représentés par Me Martin, concluent à ce que leur intervention soit admise, au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros soit mise à la charge des requérants au

Source officielle
CC

civ2

60794cb19ba5988459c46745

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Doger, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00413

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Thierry H..., domicilié [...] , 14°/ à M. Thierry I..., domicilié [...] , 15°/ à M. J... K... K..., domicilié [...] , 16°/ à M. Tony I..., domicilié [...] , 17°/ à M.

Source officielle

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