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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01890_20231025
25 octobre 2023
Il y a donc lieu de lui en donner acte par application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
civ1
6137220acd580146773f9c05
12 janvier 1994
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Catry, conseillers référendaires, M.
Cour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed36
14 septembre 2011
Le 16 juillet 2008, Monsieur Thierry Y... vous demande dans un e-mail la copie du courrier que vous deviez envoyer au soldeur le 10 juillet 2008.
S.A. ECOLE DE TERSACc/Thierry R
6253c8f5bd3db21cbdd86d03
6 janvier 2004
ECOLE DE TERSAC c/ Thierry R.C ----------------------- ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du six Janvier deux mille quatre par Nicole ROGER, Présidente de Chambre
chambre 1-3
69d1aeb6cdc6046d472729c0
1 avril 2025
Thierry Négri, juge présidant l'audience, M. Pierre Bosche et Mme Estelle Henriot, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.
25e chambre MEE commune
650d31cd71dfcd8318201798
6 juillet 2023
DESSAISISSEMENT N° RG 22/02926 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VN6Q Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 25e chambre MEE commune de la cour d'appel de Versailles du 06 Juillet 2023 Nous, Thierry
Chambre 4-5
66878c8405d6f7f678d48d60
4 juillet 2024
CURRENT FRANCE Copie exécutoire délivrée le 04/07/24 à : - Me Fabio FERRANTELLI de la SELARL ARTYSOCIAL, avocat au barreau de NICE - Me Thierry HANNOUN, avocat au barreau de NICE
Chambre civile 1-5
6780b7a334dc79f9f0614f92
9 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 6] N° RG : 24:00734 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09.01.2025 à : Me Thierry VOITELLIER, avocat au barreau de VERSAILLES (52) RÉPUBLIQUE
Chambre sociale 4-5
6a0fe38ecdc6046d478692c5
21 mai 2026
MOTIFS : Il convient de donner acte à M. [I], appelant principal, de son désistement de l'instance et de l'action.
613720efcd580146773ef9fc
11 octobre 1989
Thierry, conseiller rapporteur ; M.
soc
6137237ccd5801467740a6d3
5 juillet 2000
Thierry X..., demeurant Charrière d'Amont, 69220 Drace, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1998 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de l'association Creuse sport promotion
1ère Chambre
DTA_2009414_20221018
18 octobre 2022
Thierry, président, M. Louvel, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère, Assistés de M. Lux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404481_20240715
15 juillet 2024
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
DTA_2410256_20250113
13 janvier 2025
requête, enregistrée le 26 décembre 2024, Mme C B, représentée par Me Rouvier, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 : 1°) d'enjoindre à la préfète de l'Isère de lui donner
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2401490_20250617
17 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mars 2025, la commune de Deshaies, représentée par Me Thierry conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société hôtelière des Antilles
Tribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2102151_20231220
20 décembre 2023
le préfet de l'Aisne a prononcé la déclaration d'utilité publique et la déclaration de cessibilité de l'immeuble situé sur une parcelle cadastrée AC n° 196 au 14 grande rue sur la commune de Château-Thierry
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2200412_20230612
12 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 janvier 2022 et des mémoires enregistrés les 22 septembre et 9 novembre 2022, la société Grenke Location, représentée par Me Thiery, demande
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2428899_20250220
20 février 2025
Denis et Thierry Milcent, représentés par Me Martin, concluent à ce que leur intervention soit admise, au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros soit mise à la charge des requérants au
civ2
60794cb19ba5988459c46745
6 décembre 1995
Doger, M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00413
16 mai 2018
Thierry H..., domicilié [...] , 14°/ à M. Thierry I..., domicilié [...] , 15°/ à M. J... K... K..., domicilié [...] , 16°/ à M. Tony I..., domicilié [...] , 17°/ à M.
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