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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c28337cdc6046d47c3fef3
28 octobre 2025
28 octobre 2025
FANTINI, président, et Monsieur Vincent DEVILLERS, greffier.
Source officielle1re Chambre A
61628ccd293034a8c342f6e0
29 janvier 2013
29 janvier 2013
née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 7] (ESSONNE) ([Localité 7]), demeurant [Adresse 9] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b429
11 mars 2008
11 mars 2008
Vincent X... ...
Source officielleChambre 2-4
69d7f27ccdc6046d47ae952c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Olivier Duboureau, juge commissaire. Désigne la SELARL ARGOS en la personne de Me [M] [H], [Adresse 2], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d36d
15 décembre 2009
15 décembre 2009
Il en ressortait, dès 2001, que si Vincent refusait d'aller chez son père, faisant état d'actes de violence, rien ne permettait de se prononcer sur une telle situation de maltraitance mais que Vincent
Source officielleService des Référés
68de07231bc19e7640ea3eb7
1 octobre 2025
1 octobre 2025
avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Florence PASSOT de la SELARL ABIVOX AVOCAT, avocat plaidant au barreau de LYON DEBATS : A l'audience publique du 03 septembre 2025 tenue par Olivier
Source officielleProcédures Collectives
69ae23a1cdc6046d47fdc153
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX, Monsieur Vincent MEGRET audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Madame Andréa GABORIT
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:467541.20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Vincent Daumas, conseiller d'Etat et M. Olivier Pau, auditeur-rapporteur. Rendu le 18 juin 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:467542.20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Vincent Daumas, conseiller d'Etat et M. Olivier Pau, auditeur-rapporteur. Rendu le 18 juin 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:460432.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499200.20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Vincent Daumas, conseiller d'Etat et M. Olivier Saby, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 6 mai 2025. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle15e Chambre A
60370baf831271a65fcfe1b3
19 juin 2015
19 juin 2015
application des dispositions des articles 785,786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Mai 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3bf
20 mai 2008
20 mai 2008
Me Olivier Y... Me Vincent Z... C/ Melle Stéphanie A...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200128
31 janvier 2013
31 janvier 2013
saisi un juge de l'exécution d'une demande de liquidation de l'astreinte assortissant l'injonction faite, par un arrêt d'une cour d'appel, à la société civile professionnelle des docteurs Alain Y..., Vincent
Source officielleTrib. de Commerce
69fdbe85cdc6046d470894db
7 mai 2026
7 mai 2026
représentée par Maître Caroline LECLERCQ [Adresse 1] DEFENDEUR : Monsieur [Q] [M] [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier
Source officielleSociale A salle 1
63a2affc4486ef05df3024c6
21 octobre 2022
21 octobre 2022
JARRIGE, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 20 Septembre 2022 Tenue par Olivier BECUWE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries,
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035412b7a396d6ad6f96163
25 mai 2016
25 mai 2016
- signé par Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3ème Chbre Cab B1
6626a9d61329eb3db7c25581
18 avril 2024
18 avril 2024
Par acte du huissier en date du 4 décembre 2019, la SNC KERVALENTINE a signifié à la SAS VINCENT HUGUES son droit de repentir.
Source officielleChambre 2-4
69d43439cdc6046d47580c54
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire. Désigne la SAS GEMMJ en la personne de Me [B] [A] [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officielleChambre 2-4
69d45b5dcdc6046d475a8a56
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire. Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [Q] [P] [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officiellePage 25 sur 140