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16 566 résultats pour « Yang-Ting-Ho »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6a0af3b7cdc6046d47110a5d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[D] jusqu'à l'achèvement des travaux ; - condamné la société Yag Consult à payer à M.

Source officielle

Page 25 sur 829

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

31/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

18/10/2024

Voir →

Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

06/08/2024

Voir →

Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

21/07/2023

Voir →

Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

23/06/2022

Voir →

TA

1ère Chambre

DTA_2200689_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

2022, un mémoire complémentaire, enregistré le 6 avril 2023, et des pièces complémentaires, enregistrées les 9 décembre 2022, 19 décembre 2022 et 9 mai 2023, la SCI H3E-F, représentée par la Selasu Yang-Ting-Ho

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200554_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 février 2023, et des pièces complémentaires, enregistrées le 24 février 2023, la commune de Sainte Anne, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300700_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 5 décembre 2023 et le 12 décembre 2023, le collège du Morne des Esses, représentée par Me Yang-Ting Ho conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31578

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

AG, société de droit allemand, prise en sa qualité de contrôleur à la procédure de la société Median ; -2- Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la SELARL [F] Yang-Ting

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31577

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

SAS ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la SELARL [M] Yang-Ting, prise en la personne de Maître [L] [M], ès qualités de mandataire ad hoc de la SARL Amarante ;

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31583

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

SAS ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la SELARL [S] Yang-Ting, agissant en la personne de Maître [Z] [S], ès qualités de mandataire ad hoc de la SA JJW France ;

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31576

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

prise en la personne de Maître [E] [D], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société JJW Luxury Hotels ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la SELARL [J] Yang-Ting

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100102

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[Adresse 6], anciennement dénommée Les Jardins de Saint Benoît , 6°/ à la société Taurean Properties, dont le siège est [Adresse 3] (Irlande), société de droit irlandais, 7°/ à la société [Y] Yang-Ting

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100101

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

siège est [Adresse 2], 5°/ à la société JSB société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée Les Jardins de Saint Benoît , 6°/ à la société [C] Yang-Ting

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740a9f8

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Si Yan avait été désigné par ordonnance de référé du 10 juillet 1997 pour convoquer les membres de l'association syndicale Mata Miti ; qu'il avait procédé à cette convocation et qu'un nouveau bureau avait

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200577_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Lancelot, rapporteur public, - et les observations de Me Yang-Ting-Ho, avocate de la commune de Sainte-Anne. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01610

Cassation

21 septembre 2016

21 septembre 2016

B... a été engagé à compter du 21 novembre 2005 par la société MMV Gestion (la société) en qualité de directeur d'établissement hôtelier, affecté successivement à Valfréjus puis à Tignes ; que, le 13 décembre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fca804ffb8b786fd3adc4c0

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

[O], la société Les nouveaux bains du Marais et la SELARL [L] Yang-Ting ès qualités de leurs demandes, - de condamner la société [L] Yang-Ting ès qualités aux dépens et à lui payer la somme de 20 000

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65b0127eb98137c17478d311

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par jugement du 18 avril 2019, le tribunal de commerce de Paris a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la société ANGLES DROITS et nommé la société [K] YANG-TING en la personne de

Source officielle
CC

civ2

61372683cd58014677426286

Cassation

8 novembre 2007

8 novembre 2007

814-1 et L. 815-2 du code de la sécurité sociale, alors applicables ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Civ 2 , 20 septembre 2005, pourvoi n° 04-30.257) que Mme Chin Yan

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3f0

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

Yann", qu' "une seconde coupure de presse, attribuée à "La Liberté de l'Est" du 18 octobre 2000 par mention manuscrite, produite par le même prévenu, fait référence à A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00588

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

[V] a été engagé en qualité de chauffeur-livreur le 11 mars 2008 par la société Etablissements le Tinier Morin 35 (la société). 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc22

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Monsieur Luc X... ... 97212 SAINT JOSEPH représenté par Me Gérald SAE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Serge Y... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Corinne BOULOGNE-YANG-TING

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9108a

Appel

6 février 2014

6 février 2014

-YANG-TING RCS PARIS No 530 194 968)- Mandataire de SARL VHM ... 75001 PARIS non comparant-non représenté SARL VHM Chez son représentant légal M.

Source officielle