==============: : DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :----------------------------------------------------------------: : : : : : Indre : Le Blanc

Article 286

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

professionnelle ; 3° Si elle ne tient pas habituellement une comptabilité permettant de déterminer son chiffre d'affaires tel qu'il est défini par le présent chapitre, avoir un livre aux pages numérotées sur lequel elle inscrit, jour par jour, sans blanc

Article L621-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

territoire français ou à l'étranger : 1° S'est livrée ou a tenté de se livrer à une opération d'initié ou à une manipulation de marché, au sens des articles 8 ou 12 du règlement (UE) n° 596/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 sur les abus

LEGIARTI000029508622

—

% COMORES 0,47 % CONGO RDC - 0,18 % CORÉE DU NORD 4,17 % CORÉE DU SUD 4,17 % COSTA RICA - 5,58 % CÔTE D'IVOIRE - 0,23 % CROATIE - 0,68 % CUBA - 0,68 % DJIBOUTI - 0,43 % DOMINIQUE - 0,54 % ÉGYPTE - 1,33 % ÉMIRATS ARABES UNIS (Abu-Dhabi

LEGIARTI000042774084

—

SUBSTANCES D'ABUS Conformément à l'article 4.2.3 du Code, les substances d'abus sont " les substances interdites qui sont spécifiquement identifiées comme des substances d'abus dans la Liste des interdictions parce qu'elles donnent souvent lieu à des abus

Article L315-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 97

Code de la sécurité sociale

-Le service du contrôle médical constate les abus en matière de soins, de prescription d'arrêt de travail et d'application de la tarification des actes et autres prestations.

Article 1

—

Grande Maison de blanc. Grands Vins (Française des). Guilleminot Boespflug et Cie. Holding R.B.L. Hurel-Dubois. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Hoche Beaujon. Immobilière Mallet. Immobilière participation (SIP).

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Lonve Pseudorchis blanc. Romulea ligustica Parl. Romulée de Ligurie. Romulea revelierei Jord. & Fourr. Romulée de Revélière. Trisetum conradiae Gamisans Trisète de Conrad. Trisetum gracile (Moris) Boiss.

Article Annexe

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d'instance : : : de Saint-Amand- : : : Monrond, Bourges : : : et Sancerre : : : : : Vierzon : Tribunal : : : d'instance de : : : Vierzon : : : : : Châteauroux : Tribunaux : : d'instance de : : : Châteauroux, : : : Le Blanc

Article Annexe 3

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projet (tracé, longueur, type de système…) et de sa cohérence ; Le planning détaillé et complet de l'ensemble des phases du projet (commencement de la réalisation, essais des sous-systèmes sur site et essais d'ensemble du système, marche à blanc

Article Annexe I

—

Betterave rouge y compris Cheltenham beet 97 0.5 50 (Glomerules) Groupe de la Bette Poirée ou carde 97 0.5 70 (Glomerules) Brassica oleracea L Groupe du Chou frisé 97 1 75 Groupe du Chou-fleur 97 1 70 Groupe du Chou pommé Chou rouge et Chou blanc

Article Cahier des charges

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Description du produit La Farine de châtaigne corse-Farina castagnina corsa est caractérisée par une couleur blanc crème à roux et une mouture fine et homogène correspondant à la granulométrie suivante : au moins 70 % de la masse de la farine doit passer

Article Annexe

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MATIÈRE 062 RADIONAVIGATION 062 01 00 00 Théorie élémentaire de la propagation radio. 062 02 00 00 Aides radio. 062 03 00 00 Radar. 062 04 00 00 Laissé intentionnellement blanc. 062 05 00 00 Systèmes de navigation de zone, RNAV/FMS. 062 06

Article ANNEXE

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Europe, Albeck, Anciens Jardiniers Haubourdin Quartier du Parc Hautmont Les Cités Hem Beaumont ; Longchamps, Hauts Champs (1), Trois Baudets, Trois Fermes, Lionderie Jeumont Lambreçon ; Roquelles Lille Bois Blancs

Article Annexe IV

—

Les feux fixes sont des feux blancs omnidirectionnels. 3.4.5. Les feux à éclats séquentiels sont des feux blancs omnidirectionnels. Les feux à éclats séquentiels émettent un éclat par seconde.

LEGIARTI000023824087

—

COMORES 1,53 % CONGO 0,11 % CONGO RDC 0,36 % COREE DU NORD 2,25 % COREE DU SUD 2,25 % COSTA RICA ― 2,43 % COTE D'IVOIRE 0,25 % CROATIE ― 0,42 % CUBA ― 2,14 % DANEMARK 0,51 % DJIBOUTI ― 2,27 % DOMINIQUE ― 3,15 % EMIRATS ARABES UNIS (Abu-Dhabi

LEGIARTI000024244687

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% CONGO ― 0,22 % CONGO RDC ― 0,58 % COREE DU SUD ― 1,16 % COREE DU NORD ― 1,16 % COSTA RICA 2,33 % COTE D'IVOIRE ― 0,19 % CROATIE 0,35 % CUBA ― 3,85 % DANEMARK ― 0,20 % DJIBOUTI ― 2,62 % DOMINIQUE 1,86 % EMIRATS ARABES UNIS (Abu-Dhabi

LEGIARTI000024587529

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― 0,68 % CONGO 0,68 % CONGO RDC ― 0,28 % CORÉE DU SUD 0,73 % CORÉE DU NORD 0,73 % COSTA RICA ― 6,82 % CÔTE D'IVOIRE 0,18 % CROATIE 0,52 % CUBA ― 5,00 % DANEMARK 0,85 % DJIBOUTI ― 4,45 % DOMINIQUE ― 5,27 % ÉMIRATS ARABES UNIS (Abu

LEGIARTI000033159552

—

COMORES 0,72 % CONGO 0,85 % CONGO RDC - 0,42 % COREE DU NORD 1,45 % COREE DU SUD 1,45 % COSTA RICA - 1,00 % CROATIE - 0,97 % CUBA - 0,86 % DANEMARK 0,39 % DJIBOUTI - 0,76 % DOMINIQUE - 1,52 % EGYPTE - 5,67 % EMIRATS ARABES UNIS (Abu-Dhabi

LEGIARTI000030407593

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COLOMBIE - 8,06 % COMORES 0,46 % CONGO RDC 4,50 % CORÉE DU NORD 0,97 % CORÉE DU SUD 0,97 % COSTA RICA 6,96 % CÔTE D'IVOIRE 0,18 % CROATIE 0,14 % CUBA 8,51 % DJIBOUTI 7,82 % DOMINIQUE 7,59 % ÉGYPTE 7,45 % ÉMIRATS ARABES UNIS (Abu-Dhabi

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