14,56 m 5 s 4 31 s 3 19 11 s 8 2 min 52 s 9 1,69 m 13,73 m 5 s 8 32 s 3 18 12 s 2 min 54 s 9 1,64 m 12,95 m 6 s 2 33 s 4 17 12 s 2 2 min 56 s 6 1,60 m 12,21 m 6 s 6 34 s 4 16 12 s 4 3 min 00

Article L611-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 25

Code de commerce

publics, les organismes de sécurité et de prévoyance sociales, les établissements de crédit, les sociétés de financement, les établissements de monnaie électronique, les établissements de paiement, les entreprises d'assurance mentionnées à l'article L. 310

Article 1

—

4 ans ARIES Rhône-Alpes II Développeur jeu vidéo 320v 5 ans SARL MULTI FORM - Créajeux II Art-thérapeute 330v 5 ans Art et thérapie - INECAT II Designer olfactif 336w 3 ans Le cinquième sens I Manager d'unité fonctionnelle et opérationnelle 310

Article Annexe 4

—

conseiller son client sur les plans techniques, financiers et divers 1.1 : être capable de situer à un client le contexte environnemental de la PAC, l'aspect réglementaire, le marché et les labels de qualité - contexte de la réglementation thermique 2012 6 h 00

LEGIARTI000029991804

—

Article 6 Afin d'exercer les missions prévues à l'article 3 des présents statuts, l'UESL peut notamment : Article 7 Le siège social est fixé à Paris (75014), 66, avenue du Maine.

Article ANNEXE 2

—

de la biomasse 239 Autres composés gazole non issus de la biomasse 301 Carburéacteurs 302 White-spirit 303 Pétrole lampant 306 Gazole carburant à 2 000 ppm de S max 307 Fioul domestique 308 Gazole conforme mélange 309 Base kérosène 310

Article R336-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 41

Code des assurances

Les entreprises mentionnées à l'article L. 310-3-2 sont tenues de mettre en place un dispositif permanent de contrôle interne.

Article L341-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 24

Code monétaire et financier

électronique, les établissements de paiement, les prestataires de services d'information sur les comptes, les entreprises d'investissement et les entreprises d'assurance définies respectivement à l'article L. 531-4 du présent code et à l'article L. 310

LEGIARTI000024850727

—

Code NSF : 310 p (spécialités plurivalentes des échanges et de la gestion [organisation, gestion]).

LEGIARTI000021679162

—

K salariés âgés d'au moins quarante-cinq ans et de moins de cinquante-cinq ans, dispensés d'activité et maintenus aux effectifs de l'entreprise au titre d'une convention passée en application de l'article R. 5111-1 du code du travail 85. 3 KZ 1, 00

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 16

Code monétaire et financier

distribuer en France de la monnaie électronique et les prestataires de services sur crypto-actifs au sens de l'article L. 525-8 ou d'une ou plusieurs personnes en vue de la fourniture de services sur cryptoactifs ; 2° Les entreprises mentionnées aux articles

Article L136-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 81

Code de la sécurité sociale

B du code général des impôts sont assujetties à une contribution sur les revenus du patrimoine assise sur le montant net retenu pour l'établissement de l'impôt sur le revenu, à l'exception de ceux ayant déjà supporté la contribution au titre des articles

LEGIARTI000048654978

—

de différentes approches-Risque de crédit Article 150 - Autorisation d'utilisation combinée de différentes approches-IMM Article 283 - Autorisation d'utilisation combinée de différentes approches-Risque opérationnel Article 314 -

LEGIARTI000047855546

—

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 310 du 23 décembre 2020, texte n° 6 à l'adresse suivante : https :// www. legifrance. gouv. fr/ download/ pdf ?

Article 1

—

III Entrepreneur du bâtiment. 310 p 5 ans Institut technique de la Fédération française du bêtiment (IT-FFB). - Ecole supérieure des jeunes dirigeants du bâtiment (ESJDB).

Article 1

—

II Intendant de terrain de golf 214 r 4 ans FEDERATION FRANÇAISE DE GOLF II Créateur designer de mode 240 5 ans ATELIER CHARDON SAVARD II Responsable d'opérations à l'international, gestion/finances, marketing/commerce, développement 310

Article R144-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 33

Code des assurances

I. ― Pour les plans ne relevant pas des articles L. 134-1 ou L. 441-1 du présent code, ou de l'article L. 222-1 du code de la mutualité : 1° La réserve de capitalisation est constituée pour chaque portefeuille de titres et de placements qui fait l'objet

Article 1

—

5 ans Grenoble école de management (Grenoble EM) I Manager des organisations 310 5 ans Association ECEMA Lyon - Ecole supérieure européenne de management par alternance I Manager d'unité opérationnelle 310 4 ans Association pour le collège de Paris

Article Annexe II

—

Article 4 Chapitre III : Désignation des représentants du personnel Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article 13 Article 14 Article 15 Article 16 Article 17 Chapitre IV

Article L752-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 11

Code de commerce

Est considérée comme une extension l'utilisation supplémentaire de tout espace couvert ou non, fixe ou mobile, et qui n'entrerait pas dans le cadre de l'article L. 310-2 ; 3° Tout changement de secteur d'activité d'un commerce d'une surface de vente supérieure

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