Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372184cd580146773f4701
3 décembre 1991
3 décembre 1991
Cera, les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2207923_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Par des mémoires du 14 octobre 2024, la société CERIM a présenté des observations sur le fondement de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme.
Source officiellesoc
6079b1a79ba5988459c52e43
10 décembre 2002
10 décembre 2002
Attendu que des contrats de travail à temps partiel ont été conclus entre Mme X..., en qualité d'aide ménagère, et des adhérents de l'association CERAS, à savoir M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60400
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 24-21.609 Demandeur(s) : Mme [S] Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : la société Cesam
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d92
17 mai 2016
17 mai 2016
Elle fabrique des articles céramiques à usage domestique ou ornemental et ses faïences sont produites dans ses ateliers situés à [Localité 1], dans le 13 ème arrondissement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf2
7 janvier 2009
7 janvier 2009
Attendu que par la suite, petit à petit, les différentes céramiques ont cassé, principalement les dents du fond. Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc6
28 janvier 2009
28 janvier 2009
Attendu que par la suite, petit à petit, les différentes céramiques ont cassé, principalement les dents du fond. Attendu que M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_1904716_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Sur les conclusions de la requête dirigées contre la société CERA : 13.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:459834.20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Les pourvois de la commune de Hyères et de la société Compagnie Européenne de Réalisations Antiparasitaires (CERA) sont dirigés contre le même arrêt.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616323203dbed56e5e2c2fc9
5 novembre 2010
5 novembre 2010
46 et 47 après traitement radiculaire) ; Que le 27 décembre 2002, le Docteur [D] a présenté à Mademoiselle [P] un projet de traitement bucco-dentaire assorti d'un devis (4 217 €) pour 2 inlays céramiques
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2600311_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 avril 2026, la Société Eden Parc, représentée par Me Céran-Jérusalemy demande au tribunal de condamner la Polynésie française à lui verser
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60104
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[B] et autre Avocat(s) : la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle Défendeur(s) : la société Cedam et autres Ordonnance : 60104 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501407_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Par courrier du 31 août 2015, le maire de la commune de Saint-Palais-sur-Mer a indiqué à Mme B... avoir pris l’attache de la CERA afin que soit mis un terme aux nuisances reprochées.
Source officielleciv3
613720a3cd580146773ecc8b
25 février 1987
25 février 1987
de Sallèles d'Aude a fit édifier un bâtiment par l'entreprise Gils, sous la maîtrise d'oeuvre de l'architecte Reverdy, avec des matériaux fournis par la Société Tuilerie, Briqueterie et Produits Céramiques
Source officiellesoc
61372376cd5801467740a1bb
29 mars 2000
29 mars 2000
José X..., demeurant ..., 3 / de la fédération FO Céramique carrières et matériaux de construction, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 février
Source officiellesoc
61372376cd5801467740a1bd
29 mars 2000
29 mars 2000
Daniel X..., demeurant ..., 3 / de la fédération Force ouvrière (FO) Céramique, carrières et matériaux de construction, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience
Source officielleciv1
ésiste de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2014:C101389
26 novembre 2014
26 novembre 2014
CPAM de l'Artois ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 14 janvier 2003, Mme X... a subi l'implantation d'une prothèse de hanche réalisée par la société Wright Medical France, dont la tête en céramique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01069
3 juillet 2019
3 juillet 2019
qu'il convient de rechercher le secteur d'activité de l'employeur ; qu'il ressort des pièces produites aux débats que l'activité de la société Rockdall Production est la fabrication de carreaux en céramique
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2116742_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
l'administration ne pouvait procéder aux rectifications en litige selon la procédure de taxation d'office ; En ce qui concerne le bien-fondé de l'imposition en litige : - la pose de facette 3/4 en céramique
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2402153_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
La requête a été communiquée à la SARL Sols et Peintures Briviste, à la MAF, à l'agence Point P Malemort, à la société Seb Céramique, à la société d'assurance Groupama d'Oc, à la compagnie d'assurance
Source officiellePage 25 sur 127
PRO CERAMIQUES
25/08/2026
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MARTHE CERAMIQUE CAFE
21/08/2026
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