Graziani, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, le 5 octobre 1981, Mme X..., salariée de la société "Les Alpilles", a été victime d'une chute

X..., salarié de la clinique Bouchard, quittait son domicile pour se rendre au travail, lorsqu'il fit une chute dans l'escalier extérieur de son habitation ; Attendu que, pour décider que l'accident

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE DANS LA NUIT DU 30 AVRIL AU 1ER MAI 1964, SCHMITT A FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER

TRAJET DEFINI A SES ALINEAS 2 ET 3 ET NON CEUX QUI SE PRODUISENT PENDANT UNE INTERRUPTION QUELS QU'EN AIENT ETE LES MOTIFS ; ATTENDU QUE LA DAME X..., ASSUREE SOCIALE, LE 28 DECEMBRE 1979 A FAIT UNE CHUTE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE VINCENTE, EMPLOYE DE LA SOCIETE AUBERT ET DUVAL, SORTAIT DE L'USINE LE 12 JUIN 1971 A LA FIN DE SA JOURNEE DE TRAVAIL QUAND IL FIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER DONNANT

COURANTE OU INDEPENDANT DE L'EMPLOI; ATTENDU QUE DEMOISELLE X..., COUTURIERE SALARIEE, QUI, AVANT DE REGAGNER SON DOMICILE, S'ETAIT RENDUE DU LIEU DE SONTRAVAIL DANS UN CENTRE DE SOINS, FIT UNE CHUTE

DEUX MOYENS REUNIS : VU L'ARTICLE L. 415-1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE DURAND A DECLARE QUE LE 1ER FEVRIER 1975, IL AVAIT FAIT, PEU AVANT 8 HEURES EN SE RENDANT A SON TRAVAIL, UNE CHUTE

A FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER DU MAGASIN SUMA OU ELLE TRAVAILLAIT COMME VENDEUSE, S'ETANT PRIS LE TALON D'UNE CHAUSSURE DANS LE REVETEMENT EN CAOUTCHOUC DETERIORE DU NEZ D'UNE MARCHE, QU'IL EST FAIT

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L.415-1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE BILLARD AYANT DECLARE AVOIR FAIT, LE 4 MAI 1973, UNE CHUTE DANS L'ESCALIER DU METRO, EN SE RENDANT DE SON DOMICILE

l'article 415-1 du Code de la sécurité sociale, Attendu que, selon l'arrêt attaqué, le 25 juillet 1973 vers 7 heures 15, dame X..., qui habitait un pavillon dont elle était propriétaire, avait fait une chute

SOCIETE METALLURGIQUE DE NORMANDIE, AYANT PRESENTE UN ETAT ANORMAL DU A L'IVRESSE SUR LE LIEU DE SON TRAVAIL, FUT INVITE PAR SON CHEF DE SERVICE A CESSER SON ACTIVITE ET A RENTRER CHEZ LUI ; QU'IL FIT UNE CHUTE

QUI SE SONT PRODUITS PENDANT UNE INTERRUPTION QUEL QU'EN AIT ETE LE MOTIF ; ATTENDU QUE, LE 15 OCTOBRE 1976, DAME X..., EMPLOYEE DE BUREAU A LA SOCIETE FRANCAISE DES PETROLES A NANTES, A FAIT UNE CHUTE

DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA DAME Y..., QUI VENAIT DE DESCENDRE D'UN AUTOCAR DE LA COMPAGNIE PROVENCALE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES (CPTA), A FAIT UNE CHUTE

QUI A FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER DE L'HOPITAL RURAL ST ELOI DE SOSPEL ALPES-MARITIMES EST IMPUTABLE A L'ETAT DE CET OUVRAGE PUBLIC, DONT UNE MARCHE COMPORTAIT UNE DENIVELLATION SENSIBLEMENT PLUS

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE FAVENNEC, QUITTANT LA CLINIQUE GEOFFROY-SAINT-HILAIRE, OU IL ETAIT ALLE EN VISITE, FIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER

La circonstance invoquée par l'employeur du défaut de chute dans l'escalier est sans incidence dès lors que l'accident du travail suppose l'existence d'une lésion, ce qui est le cas en l'espèce.

SAINT-BRIEUC, LE 19 AOUT 1970, EN FIN DE JOURNEE ; QU'IL S'ETAIT RENDU DIRECTEMENT A L'HOTEL DE L'OUEST POUR Y PASSER LA NUIT, QU'EN GAGNANT SA CHAMBRE, SITUEE AU PREMIER ETAGE, IL AVAIT FAIT UNE CHUTE

M. que, effectivement, le sol ayant été lavé par l'une de ses collègues, il était humide de sorte qu'elle n'a pas pu éviter une glissade ou une chute dans l'escalier, cause de son accident du travail,