Autres examens complémentaires effectués pour des risques figurant dans des décrets, arrêtés, circulaires ou instructions spéciales : 6.3. Examens complémentaires pouvant être prescrits en application de l'article R. 241-52 : 6.4.

Article Annexe III

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commissions Rôle des commissions Missions des commissions Documents à transmettre (notice de sécurité,....) ou à tenir à disposition (registre de sécurité) 1 h 45 Matériels et documentations recommandés Décret n° 95-260 du 8 mars 1995 modifié et circulaire

Article 221-III/19

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Des dispositifs de préventions des chutes conformes à la circulaire MSC. 1/ Circ1327 doivent être utilisés lors des exercices en excluant les goupilles de verrouillages qui en modifiant les crocs doivent refaire l'objet d'une approbation.

Article Annexe I

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Vibrations Les règles techniques annexées à la circulaire n° 86-23 du 23 juillet 1986 (J.O. du 22 octobre 1986) sont applicables. 8.4. Mesure de bruit Les mesures sont effectuées selon la méthode définie en annexe de l'arrêté du 23 janvier 1997.

Article Annexe I

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Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

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Un contrôle visuel dans une zone circulaire d'un rayon égal à trois fois celui de l'hémisphère de mesure et dont le centre coïncide avec celui de cet hémisphère est suffisant pour s'assurer que les dispositions du point 6.3, troisième alinéa, de l'annexe

Article (suite)

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nuages 3000 m (1) AMSL = au-dessus du niveau moyen de la mer (Above Mean Sea Level). (2) ASFC = au-dessus du sol ou de l'eau (Above Surface). (3) ou 10 000 pieds si l'altitude de transition est > à 10 000 pieds. (4) 5 km pour un vol local : vol circulaire

Article Annexe

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conçus et équipés pour assurer les opérations d'avitaillement des aéronefs en carburants, doivent satisfaire aux prescriptions particulières relatives à leur construction et aux épreuves qu'ils doivent subir définies par l'annexe 5 à l'appendice 3 (circulaire

Article 2

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des Etat(s) contractant(s) où ils sont effectués exclusivement en VFR et où il n'est pas perçu de redevance pour les vols VFR ; b) Les vols se terminant à l'aérodrome de départ de l'aéronef et au cours desquels aucun atterrissage n'a eu lieu (vols circulaires

Article Annexe

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L'exploitant pourra se référer aux dispositions de la circulaire du 23 juillet 1986 relative aux vibrations mécaniques émises dans l'environnement par les installations classées pour la protection de l'environnement. 8.4. Sans objet.

Article 223 a-II-2/10

—

que des soupapes et/ou des robinets d'arrêt soient installés à l'entrée et à la sortie des crépines du combustible liquide et 1.3.4 que, dans toute la mesure du possible, les conduites soient assemblées par soudage ou par joints de type conique circulaire

Article Annexe I

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Caractéristiques de la lubrification : capillarité, épilamage, lubrification par X traitement de surface (téflon, bisulfure) S3.4 - encageage X Positionnement et appui des mouvements dans la boîte : mouvements circulaires

LEGIARTI000026909680

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d'acte de naissance ou d'adoption des enfants 1 an après la cessation de fonctions A Extrait d’acte de mariage / Certificat de concubinage 1 an après la cessation de fonctions A Jugement de divorce ( sous la forme d’extrait : voir circulaire

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

des matériaux décarbonés et des énergies renouvelables ainsi qu'à l'indépendance énergétique de la Nation, notamment par la valorisation optimale et durable des sous-produits d'origine agricole et agroalimentaire dans une perspective d'économie circulaire

Article 221-II-2/19

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reporter au document de conformité avec les prescriptions spéciales applicables aux navires transportant des marchandises dangereuses, délivré en application des dispositions de la règle II-2/19 de la Convention SOLAS de 1974, telle que modifiée (circulaire

Article Annexe I

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. - Tâche 6 : Réaffûter l'arête tranchante en acier ou "stellitée" des outils de coupe tels que : lames de scies à ruban, alternatives, circulaires ; fers plats ; chaînes de tronçonneuses...

Article 6

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d'hémorroïdectomies 06C19J ou 06C191, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à la facturation d'un des GHS suivants : -le GHS 2013 ou le GHS 2014 dès lors que l'acte de réduction de procidence hémorroïdaire interne par agrafage circulaire

LEGIARTI000026210677

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Le conseil d'administration fixe le calendrier et les modalités des opérations électorales, qui sont notifiés aux adhérents de la caisse par voie de circulaire. Le déroulement du scrutin est placé sous la responsabilité du directeur.

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Synthèse disponible et téléchargeable sur la librairie ADEME : https://librairie.ademe.fr/dechets-economie-circulaire/4573-etude-de-prefiguration-de-la-filiere-rep-produits-et-materiaux-de-construction-du-secteur-du-batiment.html.

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