Codes de loi français

Article 23

Il traite des dossiers d'attribution des droits à prestation d'invalidité des maîtres et documentalistes contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat.

Article Annexe 1

L'objet de cette mission est notamment défini à l'article 18 de la loi du 10 juillet 1965 précitée et par le présent contrat. 2. Durée du contrat Le présent contrat est conclu pour une durée de (1). Il prendra effet le et prendra fin le (2).

Article 2

auditeur et de chargé de mission au siège de l'opérateur France Travail, sont affectés à la conduite des voitures de service au siège de l'opérateur France Travail de manière permanente, dans des équipes mobiles ou à des fonctions d'installation et de maintenance

Article 68-6-1

Ces sociétés ont pour mission : - la fourniture des systèmes de gestion des JPM ; - la livraison, l'installation dans les casinos de ces systèmes et l'exécution de tests préalables à leur mise en service ; - leur maintenance.

Article 13

La dernière session d'examen de la spécialité « maintenance des véhicules » du baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 19/03/2014 modifié cité à l'article 7 aura lieu en 2027 avec une session supplémentaire en

Article Annexe

comptables A 30 5 Adjoints aux responsables d'unités administratives, financières ou comptables B-C 25 3 Responsable de l'accueil, de l'hébergement ou de la restauration B-C 25 1 Responsable du service technique et de la maintenance

Article 3

Assurer l'entretien et la maintenance de base des engins et des matériels. Pour l'option travaux publics : 2. Assurer la remise en état et le dépannage des engins de chantier. Pour l'option manutention : 2.

Article 1

des fonctions d'opérateurs, notamment dans les domaines suivants : 1° Préparation des cartes et diagrammes ; 2° Télécommunications météorologiques ; 3° Préparation des données climatologiques ; 4° Assistance à l'observation ; 5° Radiosondage ; 6° Maintenance

Article 1

Il est chargé de réaliser les actions de maintenance industrielle des matériels aéronautiques dont la responsabilité lui est confiée ou dont il obtient commande.

Article Annexe 9

-S'intéresser à la conception, à la gestion et à la maintenance d'aménagements hydrauliques dans des structures publiques ou privées.

Article L114-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 01 > 50

des stagiaires et des dépenses de fonctionnement directement liées à la pédagogie, à la recherche et au transfert d'expériences et de pratiques dans les domaines du sport, de la jeunesse et de l'éducation populaire ; 3° De l'acquisition et de la maintenance

Article R314-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 01

, le paiement des loyers le cas échéant, le coût des assurances ainsi que le paiement des diverses impositions et redevances ; 4° " Cocontractant " : Electricité de France dans le cas d'un contrat de complément de rémunération et l'acheteur dans le cas

Article 1

Le présent arrêté fixe les exigences essentielles de sécurité que l'opérateur de réseau doit respecter pour la conception, la construction, la mise en service, l'exploitation, la maintenance, le renouvellement et la mise à l'arrêt de tout ou partie d'un

Article 17-1

de l'annexe au présent arrêté, au titre des évolutions significatives ; 2° Pour la redevance de gestion de navigabilité prévue à l'article 2, la valeur du taux horaire “ Th ”, défini au V de l'annexe au présent arrêté ; 3° Pour la redevance de maintenance

Article Annexe I

. ― Maintenance : Maintenance corrective, évolutive. II. ― Logiciel 1. Le traitement de l'information Algorithmes ou modèles en couche. 2. Les différents types de logiciel Système d'exploitation. 3.

LEGIARTI000049222414

Gestion et maintenance des installations énergétiques. Guide conférencier. Industries agroalimentaires : gestion, production et valorisation. Industries pharmaceutiques, cosmétologiques et de santé : gestion, production et valorisation.

Article 2

(R I Il est calculé selon la formule suivante : (R) = (R g g i (Rg) = k 1 0,8 1 1 1 où les paramètres "m", "P", "k1" sont définis comme suit : - "m" est la somme, exprimée en tonnes, des masses maximales au décollage (MMD) des aéronefs sous contrat

Article 2

des industries chimiques 222 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) des industries chimiques - Union des industries chimiques (UIC) Technicien(ne) de maintenance industrielle des industries chimiques

Article 2

Section 3 : La direction de la maintenance aéronautique, Art. R3232-15, Art. R3232-16, Art. R3232-17, Art. R3232-18, Art. R3232-19, Art. R3232-20, Art. R3232-21, Art. R3232-22, Art. R3232-24, Art. R3232-26, Art. R3232-41, Art.