Annonce d'un danger proche de dégradation des conditions de circulation liée à des chutes de neige ou à de la pluie verglaçante. Signal XA26. Annonce d'une présence proche d'un ou de plusieurs piétons sur la chaussée.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Matériaux constitutifs appropriés Les matériaux constitutifs des EPI-SL et leurs éventuels produits de dégradation n'ont pas d'effets nocifs sur l'hygiène ou la santé de l'utilisateur. 1.2.1.2.

Article 43

—

Des personnes désignées par l'exploitant chargées de la mise en œuvre des moyens de lutte contre l'incendie sont aptes à manœuvrer ces équipements et à faire face aux éventuelles situations dégradées. 43-2-6.

Article Annexe 1

—

compte l'ensemble des dispositions de la notice d'instructions Tous types de récipients Lorsque l'exploitant peut garantir que des récipients ont été continûment remplis d'un fluide dont les caractéristiques sont telles qu'aucun phénomène de dégradation

Article Liste I

—

0,10 En applications sur la peau 0,50 0,05 Autres formes 0,01 0,001 0,01 Esters des acides polygalacturoniques et dérivés d'oxydation : - sel sodique du complexe calcique des produits de sulfonation des dérivés obtenus par dégradation

Article Annexe VI

—

Toutefois, si les résultats d'une étude démontrent la dégradation ou l'élimination des polluants concernés dans le sol et l'absence de transfert mesurable dans les eaux souterraines, la valeur de ce coefficient est portée à 1.

LEGIARTI000024997418

—

Les mécanismes de la dépendance Contrairement aux enképhalines, la morphine n'est pas rapidement dégradée.

Article L421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 42

Code de la construction et de l'habitation

de sauvegarde en application de l'article L. 615-1 ou situés dans le périmètre défini pour une opération programmée d'amélioration de l'habitat visée à l'article L. 303-1 ou situés dans le périmètre d'opérations de requalification de copropriétés dégradées

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

règles de fonctionnement (contrôles d'accès, circulation) et des articulations avec les règles de sûreté du port et des ZAR adjacentes, en démontrant que la sûreté du port dans son ensemble et de chaque installation portuaire adjacente n'est pas dégradée

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Code des transports

Les passagers sont responsables des dégradations occasionnées par leur fait à l'autocar. Article 5 Sécurité à bord de l'autocar I.

Article Annexe (partie 3)

—

pétrole), riches en pipérylène (n° CAS 68477-35-0), contenant >0,1 % m/m de butadiène. 912 Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-60-2). 964 Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, dégradation

Article Annexe I

—

épandues sont adaptées de manière : - à empêcher la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors des parcelles d'épandage, une percolation rapide ; - à empêcher l'accumulation dans le sol de substances susceptibles à long terme de dégrader

Article Annexe B

—

A plus long terme, la réforme fixe l'objectif d'un retour à l'équilibre financier de l'ensemble du système de retraite à l'horizon 2018, sans dégrader le niveau élevé des pensions dont bénéficient les retraités, ni alourdir les prélèvements supportés

LEGIARTI000030741894

—

Continuité des communications en situation dégradée.

Article Annexe III

—

par groupe d'installations de mêmes caractéristiques ; - mode de calcul des émissions de polluants et informations nécessaires à ce calcul, comme suit : d'émission (combustion) hors combustion de solvants (COVNM uniquement) de dégradation

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Code du patrimoine

Elle contribue à la sauvegarde des monuments, édifices, ensembles mobiliers ou éléments remarquables des espaces naturels ou paysagers menacés de dégradation, de disparition ou de dispersion.

Article Annexe Ib (suite)

—

Les protections mise en place limitent efficacement les risques de dégradations des biens et/ou d'accident des personnes lors des visites et interventions.

Article Annexe I (suite)

—

COMPORTEMENT DU BOIS EN FONCTION DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE ET DU TEMPS Notions de dégradation, d'altération, de stabilité, de durabilité, de vieillissement. Principes et procédés de traitement et de préservation du bois.

Article Annexe

—

Des exemples peuvent être pris dans l'actualité sur les thèmes de l'entretien des services publics, des prix, des dégradations ou de la fraude qui détournent des ressources publiques . 2.3.

Article Annexe IV

—

; Moyens d'alerte des secours ; Dispositions visant à faciliter l'intervention des secours ; Connaître et savoir exploiter un système de sécurité incendie (typologie, composition, fonctionnement, entretien et vérifications), l'utilisation en mode dégradé

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