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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1200656d26d0f8b57c93
26 avril 2023
26 avril 2023
Mars 1963 à [Localité 17] ([Localité 10]) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Monsieur [X] [L] né le 12 Février 1974 à [Localité 19] ([Localité 3]) de nationalité Française Profession : Directeur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10231
4 mars 2020
4 mars 2020
d'autant plus que nous vous avions positionné sur ce poste en avril dernier pour aider votre directeur d'agence, Monsieur M...
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2402829_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Au motif d’une « activité non-déclarée », le directeur de l’agence de Bordeaux Nord de Pôle Emploi (devenu France Travail) Nouvelle-Aquitaine lui a notifié un indu de cette allocation d’un montant de 3
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
653b59c7502b828318c4e633
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[K] [S] et Mme [T] [O] ont exercé des fonctions de directeurs adjoints à l'agence de [Localité 5]. M.
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e597a9cdc6046d47dac91b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
de la SAS CARRIER IN 85, a comparu en chambre du conseil, assisté de Maître Olivier MORINO - SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE - et a été entendu en ses explications, En présence de Monsieur [S] [J] [E], directeur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100440
30 avril 2014
30 avril 2014
par la société Sita Centre Ouest à la société Applications de l'Electrolyse présisait expressément qu'elle était consciente « du problème occasionné et immédiatement nous en avons fait part à notre Directeur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00179
20 janvier 2010
20 janvier 2010
X... a été engagé par la société Serclim en qualité de directeur d'agence de l'Ile de France à compter du 7 janvier 2002 ; qu'il a été licencié pour faute grave le 19 juin 2003 ; qu'il a saisi la juridiction
Source officiellesoc
613721a3cd580146773f57cc
19 février 1992
19 février 1992
avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 avril 1988), qu'entré en 1948 au service de la société SVP et devenu, le 1er janvier 1967, directeur
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87ed0
16 février 2006
16 février 2006
En 1996 Monsieur A... était nommé Directeur de l'Agence LYON-LAFAYETTE et les comptes de Monsieur X... furent transférés à cette agence.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163121e615c943a65e0436f
29 novembre 2011
29 novembre 2011
[T], Melle [K], Melle [E], Melle [D]) et expliquant le compor-tement du directeur d'agence comme de la taquinerie ; Que Melle [J] ne s'est d'ailleurs plainte de harcèlement moral que concomitamment
Source officielle9e Chambre B
61635dd8683f470e3416dbd2
4 mai 2011
4 mai 2011
Que Monsieur [L], nouveau Directeur d'agence, a attesté le 18 août 2008 « Après le départ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90642
7 mai 2013
7 mai 2013
Par courrier électronique du 16 novembre 2009, le directeur d'agence s'est étonné auprès de lui de la faiblesse de ses résultats et lui a fait observer qu'il n'avait pas réalisé la moindre affaire nouvelle
Source officiellecomm
61372335cd58014677406d30
26 janvier 1999
26 janvier 1999
Y..., directeur de l'agence du Crédit mutuel, à lui-même ; que ce mandat impliquait nécessairement une reddition de comptes particulière qui ne pouvait se confondre avec l'envoi de relevés par la banque
Source officielleJuge unique 7
DTA_2410365_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Au vu du devis transmis, le directeur de l’agence lui a opposé un refus le 20 octobre 2024.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00590
11 juin 2013
11 juin 2013
bureau soit à proximité de l'agence, conduisant à ce que les clients ne trouvent plus l'agent dans le local principal de l'agence et que ce dernier ne puisse plus y consulter le registre des piges, ni
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
660f94e6a40f8b0008cb7211
4 avril 2024
4 avril 2024
En revanche, il ne saurait être retenu que le directeur d'agences faisait régulièrement obstacle aux dossiers traités par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616258efa2370d151415abd2
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Elle a alors rencontré de graves difficultés relationnelles avec Monsieur [B] [K], directeur de l'agence depuis 2008, ainsi qu'avec la direction des ressources humaines de la banque, a effectué une démarche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10230
4 mars 2020
4 mars 2020
X... à l'encontre de son directeur d'agence, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60353d7fb0f2626729e74dd7
25 mai 2016
25 mai 2016
Déclarée apte à la reprise du travail au mois de février 2003, elle conserve son poste puis est promue en juin 2004 directeur d'agence au sein de l'agence qu'elle dirigeait déjà et restera affectée à ce
Source officielleChambre Sociale
627f48cc551627057d32df16
13 mai 2022
13 mai 2022
[A], directeur de l'agence de Vierzon.
Source officiellePage 25 sur 7179