cette valeur limite ne pourra dépasser 100 mg/m³ en moyenne horaire. b) Poussières totales, COT, HCI, HF, SO2 et NOx PARAMÈTRES VALEUR VALEUR Poussières totales 10 mg/m 3 30 mg/m 3 Substances organiques à l'état de gaz ou de vapeur

Article 223 a-II-2/01

—

où il a pris naissance ; 2.6. protection des issues et des moyens d'accès aux fins de la lutte contre l'incendie ; 2.7. possibilité d'utilisation rapide des installations de lutte contre l'incendie ; 2.8. réduction des risques d'inflammation de la vapeur

Article Annexe II

—

ACTIVITÉS P (14) Co (15) D (17)/ Ce (16) Hotte à flux d'air laminaire Congélateur avec enregistrement de température et alarme Préciser la température Matériel de stockage/ conservation en azote liquide ou en vapeur

Article 8-10

—

soufflage d'isolant en vrac ; - mise en place des aménagements nécessaires (coffrage ou écran de protection autour des conduits de fumées et des dispositifs d'éclairage encastrés ; rehausse rigide au-dessus de la trappe d'accès ; hors outre-mer, pare-vapeur

Article Annexe 140-A.3

—

-le groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques ; L'habilitation porte sur les examens et contrôles périodiques des conteneurs. -L'Agence de Contrôle Indépendante (A.C.I.) : L'habilitation porte sur : 1.

Article Annexe unique (suite)

—

X 3 X X X X X 59 Autocuiseur ou cuit-vapeur ou fait-tout X 2 X X X X X Autres matériels 60 Cafetière X 2 X X X X X Cafetière électrique ou mécanique 61 Bouilloire X ou O 1 O X

LEGIARTI000051799528

—

III.5 L'alinéa suivant est applicable au 1er janvier 2026 : Si l'éclairage met en œuvre des lampes à vapeur de sodium ou de mercure, l'exploitant prend les dispositions nécessaires pour qu'en cas d'éclatement de l'ampoule, tous les éléments soient confinés

LEGIARTI000044479521

—

15 - Calcium (dihydroxyde de) fraction alvéolaire 215-137-3 1305-62-0 1 - - 4 - - - - Calcium (oxyde de) fraction alvéolaire 215-138-9 1305-78-8 1 - - 4 - - - - e-caprolactame (poudre et vapeur

Article Annexe I

—

scientifique et technique (XVIème-XVIIIème siècle) Deux études choisies parmi les trois suivantes : - un savant du XVIème ou du XVIIème siècle et son oeuvre ; - les modalités de diffusion des sciences au XVIIIème siècle ; - l'invention de la machine à vapeur

Article L233-28-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 52

Code de commerce

alinéa s'applique également à toute société qui est comprise dans les comptes consolidés d'une société ne disposant pas d'un siège social dans un Etat membre de l'Union européenne ou un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen dont émane

Article Annexe III à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Si la dénonciation émane du bailleur, elle fait l'objet d'un acte authentique (acte notarié ou par ministère d'huissier de justice) notifié six mois avant l'expiration de la période ; si elle émane de l'Etat, elle fait l'objet d'un acte administratif,

Article 221-II-2/19

—

Cette séparation doit être de nature à réduire au minimum le passage de vapeurs et liquides dangereux entre ces espaces.

Article 223 a-II-2/02

—

Un matériau incombustible est un matériau qui ne brûle pas ni n'émet de vapeurs inflammables en quantité suffisante pour s'enflammer spontanément quand il est porté à une température d'environ 750 °C, cette propriété étant déterminée par un essai au feu

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

(générateurs de vapeur) autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression ; chaudières dites " à eau surchauffée ".

Article 1

—

Bateaux vapeur lac d'Annecy. Bellignite. Chamonix Montenvers. Clinique Saint-Maurice. Dim SA. Durrschmit. Manufacture métallurgique de Tournus. Manufrance. Maroquinerie Le Tanneur. Méribel Alpina. Ruby. Secapa. Solep.

Article ANNEXE

—

L'atmosphère d'atelier est souvent polluée par des poussières, des projections, des fumées de soudure, des vapeurs, nécessitant des protections adaptées. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article 226-4.03

—

Des précautions doivent être prises pour éviter que des matières ou vapeurs combustibles puissent entrer en contact avec des éléments portés à une température élevée ou reçoivent la projection de flammes, d'étincelles ou d'huile.

Article 21.5

—

Cargaisons dont la pression de vapeur est supérieure à la pression atmosphérique à 37,8°C 21.5.7.1 La prescription visant l'assignation du paragraphe 15.14 dans la colonne o se fonde sur le critère suivant : Point d'ébullition ≤ 37,8°C 21.5.8 Paragraphe

Article 21

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Les concentrations en polluants sont exprimées par m3 rapportées à des conditions normalisées de température (273 K) et de pression (101,3 kPa) après déduction de la vapeur d'eau (gaz secs) à 11 % d'oxygène.

Article Annexe Ia

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préserver la qualité de l'environnement et la santé des personnels Mise en œuvre des opérations de remise en état Réalisation des opérations techniques : - lavage mécanisé - décapage - injection-extraction - protection - shampooing - nettoyage vapeur

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