A, colonel à la direction interarmées du service des essences des armées en région Atlantique ; qu'il résulte des dispositions précitées de l'article 7 de la loi du 30 octobre 1975 que le ministre de la

, PENDANT LA DUREE DU PREAVIS QU'IL AVAIT ETE DISPENSE D'EXECUTER TOUT EN ETANT AUTORISE A CONSERVER LA VOITURE DE FONCTION JUSQU'A LA FIN DE SA PERIODE DE VACANCES, S'ETAIT FAIT REMETTRE DES BONS D'ESSENCE

conforme aux spécifications de son véhicule en ce qui concerne la nature du carburant " gaz de pétrole liquéfié " utilisé, d'autre part, de procéder au remboursement de la taxe applicable aux véhicules à essence

Il demandait également le paiement de la valeur correspondant aux bons d’essence dont il aurait dû bénéficier pendant une certaine période.

A BARBOUILLE DE GRAISSE LE VISAGE D'UN DE SES CAMARADES ; QUE CELUI-CI A REPLIQUE EN ASPERGEANT D'ESSENCE LES VETEMENTS DU JEUNE Y... ; QUE, PEU APRES, TOUS LES APPRENTIS S'ETANT RENDUS AU VESTIAIRE

LE DELIT ETAIT ETABLI, MAIS PAR VOLONTE DE LAISSER L'AFFAIRE SUR LE PLAN CIVIL ; QU'AU COURS DE L'INSTRUCTION LE DEMANDEUR N'A PAS CONTESTE AVOIR UTILISE POUR SES BESOINS PERSONNELS PARTIE DES BONS D'ESSENCE

également un médicament par présentation ; que sont également des médicaments par présentation et par fonction les sticks nasals, les flacons d'inhalation et les flacons de solution pour inhalation aux essences

B... de nettoyer à l'essence le moteur de son bateau ne pouvait constituer une faute justifiant un partage de responsabilités, alors que, de première part, le respect des consignes réglementaires admettant

L'ensemble des dispositions relatives à l'attribution d'un véhicule et d'une carte essence par l'entreprise est régi par la Car Policy disponible pour tous les salariés sur notre Intranet OneLink».  

procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : Monsieur [H] [G] [E] [R] [Adresse 1] [Localité 1]) RCS [Localité 2] (principal) Activité : Epicerie, mercerie, restaurant licence IV, hôtel, huiles, essences

Cour d'appel ne pouvait se borner à constater qu'Edouard X... et Michel X..., issus du même père, portaient le même nom et que leur activité se recoupait partiellement au niveau de la distribution d'essence

CONDAMNE AU PAIEMENT DE DOMMAGES ET INTERETS, ENVERS LA SOCIETE ALQUIER FRERES ALORS, SELON LE POURVOI, QUE D'UNE PART, L'ARRET ATTAQUE CONSTATE QUE LA VENTE AVAIT POUR OBJET UN " VEHICULE SAVIEM SB 2 A ESSENCE

les conditions d'engagement de la garantie décennale des constructeurs sont remplies dès lors que les désordres présentent un caractère décennal ; - l'origine des désordres est due à la pose d'une essence

Il est également inadmissible que des tiers utilisent la carte essence/parking/péage, alors que cette carte doit être utilisée que pour des déplacements professionnels.

Celui ci a changé la jauge à essence ainsi que de sa propre initiative l'interrupteur de démarrage (facture du 23/06/01). Avant que M.

Celui ci a changé la jauge à essence ainsi que de sa propre initiative l'interrupteur de démarrage (facture du 23 / 06 / 01). Avant que M.

#Hauptzollamt Essen v Interatalanta Handelsgesellschaft mbH & Co. KG.#Reference for a preliminary ruling: Bundesfinanzhof - Germany.#Monetary compensatory amounts - Reference date.#Case 100/79.

III. - Son taux est fixé à 7 % dans la filière essence et à 7,7 % dans la filière gazole.

Vous disposez également d'une carte essence dont l'usage est exclusivement réservé à des fins professionnelles conformément aux procédures en vigueur au sein de la société.

[V] les sommes suivantes : * 30 euros au titre du remboursement du bouchon d'essence ; * 60 euros à titre de dommages et intérêts pour amende pécuniaire ; - débouté M.