Codes de loi français

Article TABLEAU A

Bijoux en faux (Marchand de). Blanchisseur de toiles et fils pour les particuliers. Blatier avec voiture. Bois à brûler (Marchand de). - Celui qui, n'ayant ni chantier, ni magasin, ni bateau, vend par voiture au domicile des consommateurs.

Article Annexe

Faux plafonds et parois séparant des conduits de ventilation Les faux plafonds ou les parois servant à délimiter un conduit de ventilation par rapport au tunnel, de même que l'ensemble des parois des conduits de ventilation, présentent un degré coupe-feu

LEGIARTI000033202169

d'un document justifiant de leur identité parmi les documents énumérés ci-dessous : a) Pour les Français et les ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne (UE) ou de l'Espace économique Européen (EEE) : ― carte nationale d'identité ; passeport

Article Annexe I

Moraceae Figuier comestible faux fruit, feuille, bourgeon de feuille, tige furocoumarines (psoralene, bergaptene) Filipendula ulmaria (L.) Maxim.

Article Annexe II

On s'attache à sensibiliser les élèves : -à la justesse et à la pertinence lexicales ; -à la notion de registre ; -aux faux amis et aux particularités lexicales (hispanismes et gallicismes) des deux langues par un travail de comparaison entre langue maternelle

Article B

Bactériose du manguier, de l'anacardier et du faux poivrier. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. pv manihotis. Bactériose du manioc. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. pv passiflorae. Bactériose de la passiflore.

Article Annexe I

. - par la technique du faux semis ; Le cas échéant, la couverture des sols en interculture longue peut ne pas être rendue obligatoire uniquement pour des sols à très forte teneur en argile, selon la définition u. de la présente annexe.

Article Annexe

51211 Dommartin-Dampierre ; 51212 Dommartin-Lettrée ; 51213 Dommartin-sous-Hans ; 51214 Dommartin-Varimont ; 51222 Eclaires ; 51226 Ecury-le-Repos ; 51227 Ecury-sur-Coole ; 51228 Elise-Daucourt ; 51229 Epense ; 51231 L'Epine ; 51242 Fagnières ; 51244 Faux-Vésigneul

Article Annexe II

technique et scientifique Chef de l'office central pour la répression de la traite des êtres humains de la SDAC Chef de l'office central pour la répression du trafic illicite des stupéfiants de la SDAC Chef de l'office central pour la répression du faux-monnayage

LEGIARTI000026909680

Gestion des compétences Attestation de formation 15 ans D Fiche individuelle de formation récapitulative ou passeport de formation 15 ans A Compte rendu des entretiens de formation 15 ans D Attestation de bilan de compétence

LEGIARTI000027152458

E5400620 Re Fontaine CANCHE E5400650 Ternoise CANCHE E5400650 Trou sans fond CANCHE E5400660 Ruisseau de Ramecourt CANCHE E5400670 Rivière d'Eps CANCHE E5400680 Berlencourt-le-Cauroy CANCHE E5400700 Faux

Article Annexe

/ORANGE FRANCE/SFR ESCAMPS 1 98 64212 ESPÉCHÈDE PYRÉNÉES-ATLANTIQUES NOUVELLE- BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR ESPÉCHÈDE 1 99 08161 EXERMONT ARDENNES GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR EXERMONT 1 100 51243 FAUX-FRESNAY

LEGIARTI000028332715

A2850332 RUISSEAU LE DACHSTEINBACH De la Bruche artificielle jusqu'à la masse d'eau "Bruche 4" 67 FRCR147 BRAS D'ALTORF A2850752 BRAS D'ALTORF Le Bras d'Altorf sur l'ensemble de son cours 67 FRCR22 ILL 7 A2880332 FOSSE DES FAUX

Article Annexe I (suite)

RISQUES SPÉCIFIQUES Chariots automoteurs de manutention à conducteur porté (chariots élévateurs en porte-à-faux de capacité inférieure ou égale à 6000kg) Arrêté du 2 décembre 1998 Recommandation R 389 ** Formation à la conduite en sécurité de chariots

Article Annexe Ia

Moquette Revêtements plastique, linoléum Carrelage, faïence ÉQUIPEMENTS INTÉGRÉS Électrique éclairage, domotique Équipements de cuisson Refroidissement, climatisation PRODUITS CONNEXES Cloisons sèches Staff Faux

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Sous réserve des obligations du commissionnaire, notamment celles mentionnées à l'article 5, le donneur d'ordre supporte les conséquences résultant de déclarations ou de documents faux, erronés, incomplets, inadaptés ou remis tardivement au commissionnaire

Article 4

Droit annuel de francisation et de navigation prévu à l'article 223 du code des douanes Taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel mentionnée à l'article L. 423-4 Fraction perçue sur les engins battant pavillon français Droit de passeport

Article Annexe

DÉFINITION PISTES D'ÉTUDE REPÈRES Thématique Arts, réalités, imaginaires Cette thématique invite à interroger les œuvres d'art dans leurs rapports avec le réel et l'imaginaire, le vrai, le faux, l'incertain.

Article TABLEAU C

Par four 25 Jusqu'au maximum de cent cinquante francs Faux et faucilles (Fabrique de). Dix ouvriers et au-dessous 25 Et trois francs par chaque ouvrier en sus de ce nombre, jusqu'au maximum de trois cents francs Fer-blanc (Fabrique de).