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19 708 résultats pour « frais d'optique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85961

Appel

10 octobre 2001

10 octobre 2001

MEDICALE une indemnité pour les frais de procès non compris dans les dépens ; PAR CES MOTIFS LA COUR, Déclare recevable l'appel formé par la société BLUE EYES OPTICAL.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7d01ccdc6046d477288c5

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

représenté(e) par Maître [I] [H] "SELARL MAS" -2 [Adresse 5] Le Juge des Référés se déclare dessaisi de la présente affaire à compter de ce jour, par application du nouveau code de procédure civile Frais

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1cbe1cdc6046d47b558d5

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2025F1224 Procédure 2023RJ448ЕΤ * SAS MF OPTIQUE , [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARL SBCMJ , [Adresse 2] DÉFENDEUR - en personne Représentant légal :

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

668440a78bcff606d9c416ae

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

SOLUTIONS INSTALLATIONS AUTRES CONNEXIONS OPTIQUES à payer à la S.C.I.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6788a3c405b7378c3f0c5258

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[J] [H] la somme 400 euros au titre de l'indemnité de transport ; - condamné la société Optique Lafayette [Localité 7] à verser à M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63c1089dbf9fd47c90a139b8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Prétentions et moyens de la société Optique Saint Jacques ': 5.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69fd7784cdc6046d4703730f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

loyers de 288,05 euros TTC, outre une option d'achat de 12 836,92 euros TTC.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f45516cdc6046d472fe39c

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 933479768 (N° de Gestion : 2024 B 10863), a pour activité : Installation de réseaux de fibre optique, tirage de fibre optique et réseaux, raccordement

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3e796cdc6046d4750398b

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

La SAS VH OPTIQUE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 950 939 587 et exerce une activité de commerces de détail d'optique sous la forme de société par actions simplifiée

Source officielle
TJ

Service des référés

6581ee0d3ea7c8c112520f7b

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Civile de Placements Immobiliers 9, rue de Téhéran 75008 Paris représentée par Maître Cédric BEAUDEUX de la SELARL PACT avocats, avocats au barreau de PARIS - #K0081 DEFENDERESSE La société JBAZ OPTIQUE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d676c7cdc6046d47879948

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le jeudi 9 octobre 2025 Chambre 2-5 SARL FASHION OPTIQUE DESIGN [Adresse 1] PROROGATION DE DELAI POUR LA CLOTURE DE LA PROCEDURE M.

Source officielle
CC

soc

613722becd58014677400e98

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hermine Optique, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad1693cdc6046d47e9e316

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

-[Adresse 1] Enseigne : ATOL LES OPTICIENS Activité : Le commerce de tous articles, objets et accessoires liés à l'optique, la lunetterie, RCS RENNES 924 988 108 (2024 B 1098) Représentant légal : SARL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad16accdc6046d47e9e48d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Commerce traitant des difficultés des entreprises, Attendu qu'il a été déposé, le 28 Mars 2025, une demande de procédure de sauvegarde au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SAS CESSON OPTIQUE

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA04469_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Sur les frais du litige : 7.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00841

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Optique

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2010065_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Sur les frais du litige : 9.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9ae17cdc6046d47a50918

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

L'état définitif des réponses des créanciers, est synthétisé comme suit : PAIEMENT DES FRAIS ET HONORAIRES DES ORGANES DE LA PROCEDURE Les honoraires des organes de la procédure ont été réglés.

Source officielle
CC

civ3

613721dccd580146773f83a2

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

formé par la SCI du ... (11ème), Société civile immobilière, dont le siège est ... (11ème), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1991 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société Optique

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f74ed

Cassation

3 décembre 1992

3 décembre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Optique sociale, dont le siège est ...

Source officielle