.- J... ont signé un contrat de construction de maison individuelle ; que le gros-oeuvre a été réalisé par M.

soumis à permis de construire, qu'il ne saurait être procédé à une dissociation artificielle des divers travaux effectués qui constituent un tout, "qu'en l'espèce, à supposer même que les travaux de gros

La société TES a sous-traité la réalisation du marché à la société Terre d'énergies Midi-Pyrénées, la maîtrise d'oeuvre d'exécution à la société Léonéo, le lot gros oeuvre à M.

concernant la réfection interne par rapport aux travaux de gros oeuvre de l'ensemble du bâtiment, y compris la partie reconstruite après l'incendie, pour considérer que la mutation litigieuse n'entrait

, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE, D'UNE PART, LA COUR D'APPEL N'A PAS RECHERCHE SI LES VICES AFFECTANT LE GROS-OEUVRE AVAIENT PROVOQUE DES DESORDRES IMPORTANTS ET SI LE MAITRE DE L'OUVRAGE N'ETAIT PAS INTERVENU

T... démontrait que son activité de "travaux de maçonnerie générale et gros-oeuvre de bâtiment" était bien enregistrée au répertoire Sirene depuis le 8 juin 2010, la cour d'appel a dénaturé les termes

oeuvre de deux des bâtiments de l'ensemble immobilier dont les revêtements de façades étaient affectés de désordres ; qu'en effet, la presque totalité du gros oeuvre des bâtiments B4 et C qui présentaient

d'exécution ; que le lot gros oeuvre a été attribué à la société Blanchon construction (la société Blanchon), depuis en liquidation judiciaire ; que, se plaignant que la dalle coulée par cette entreprise

a été confiée à la société Arcos, assurée auprès de la société Allianz ; que le lot gros oeuvre a été confié à société Les Travaux du Midi (la STM) ; que le prix du marché a été fixé sur la base des métrés

Il ne pourra faire dans les lieux loués aucun changement de disposition ou aucune modification du gros oeuvre sans les autorisations administratives nécessaires et sans le consentement exprès et par écrit

E..., propriétaire d'un lot dans un immeuble en copropriété, a, en octobre 1981, sans autorisation préalable, fait procéder à différents travaux dont certains ont affecté le gros-oeuvre, ainsi que l'aspect

rez-de-chaussée devait être situé à la cote d'altitude 5,46 NGF, l'ouvrage se situant dans une zone inondable ; que l'article B410 du CCTP stipulait que l'implantation des constructions serait à la charge du lot gros

Front de Mer, maître de l'ouvrage, aux droits de laquelle vient la société GRSA, assurée par la société Les Mutuelles Unies, ayant entrepris la construction d'un groupe d'immeubles sous la maîtrise d'oeuvre

Y..., architecte, assuré par la compagnie Groupement des assurances nationales (le GAN), de la maîtrise d'oeuvre de construction d'un groupe d'immeubles, le bureau d'études techniques Inter G (le BET)

J..., entrepreneur de gros oeuvre) et leurs assureurs (la MAP et le GAN) ; AUX MOTIFS QUE la cour considérait que MM.

[H] et [I], assurés par la MAF ; que les travaux de gros oeuvre de la première phase ont été exécutés par la société Caillol, assurée par la société Aviva, qui a sous-traité le lot étanchéité à la société

X... et A..., architectes, d'une mission de maîtrise d'oeuvre et la société GEP des travaux de gros oeuvre ; que cette dernière a sous-traité les études relatives au béton à la société Atelier 75 ;

société Axa France IARD, pour les travaux de terrassement-VRD, - la société Bernadet construction, assurée auprès des sociétés MMA IARD assurances mutuelles et MMA IARD, pour la maçonnerie et le gros

foncière, ayant constaté que les dalles des planchers présentaient des flèches importantes, a, sur le fondement des articles 1792 et 2270 du code civil, assigné, le 17 mars 1999, la SCI, le maître d'oeuvre

la société civile immobilière Fleurs d'épines (la SCI) a confié à la société Campenon Bernard Franche-Comté, aux droits de laquelle vient désormais la société Sogéa Rhône-Alpes, la réalisation du lot gros