Codes de loi français

Article Annexe II

cordes dans les conditions susmentionnées, par un titulaire, a minima, d'un diplôme de niveau 4 permettant l'encadrement du canyonisme ou d'un des diplômes suivants assorti de l'attestation de qualification à l'enseignement du canyon : -du diplôme de guide

Article D613-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 90 > 98

décret n° 95-493 du 25 avril 1993 portant création et règlement général du diplôme d'expert en automobile ; 8° Géomètre-expert : décret n° 2010-1406 du 10 novembre 2010 relatif au diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement ; 9° Guide

Article Annexe II

Avant de le constituer, veuillez lire attentivement le guide explicatif.

Article Annexe II

Les valeurs de continuité des conducteurs de protection aboutissant aux différents matériels doivent être comparées à celles préconisées dans le paragraphe D.6.2 ou D.6.3 du guide UTE C 15-105 ; toutefois, lors des vérifications initiales réalisées en

LEGIARTI000025643730

céréalière 99, avenue de la Libération, 86035 Poitiers Cedex Blé tendre en variété pure et blé tendre en mélange CERTIPAQ, 44, rue la Quintinie, 75015 Paris CC/13/98 A la place de poulet blanc entier et découpe, frais ou surgelé Viande de volaille Gastronome

Article 26

action après l'arrêt du mouvement de la charge ; - ils sont équipés de dispositifs de mesure de charge limitant le levage d'une charge supérieure de 20 % par rapport à la capacité initiale ; - lorsqu'ils sont utilisés en groupe ou lorsqu'ils sont guidés

Article 1

. - Les établissements de santé désignés pour assurer des soins psychiatriques sans consentement recueillent des données relatives au recours à l'isolement et à la contention selon les conditions définies par le guide méthodologique figurant en annexe

LEGIARTI000024267969

Nom : Prénom : Avant de le constituer, veuillez lire attentivement le guide explicatif.

Article 4

assurer le maintien des compétences professionnelles du diplômé d'Etat mentionné à l'article 1er dans le cadre de ses prérogatives d'exercice en matière de sécurité des pratiquants et des tiers ; - à actualiser les compétences professionnelles des guides

Article D211-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 66

plein air ; 3° Deux représentants des professionnels des sports de montagne : a) Le président de l'organisation professionnelle la plus représentative des moniteurs de ski ; b) Le président de l'organisation professionnelle la plus représentative des guides

Article Annexe 1

pour le contrôle par émission acoustique des équipements sous pression " (guide du groupe émission acoustique GEA).

Article 1

ans Forma - Catalyse IV Responsable animation de clubs enfants 335 3 ans Ecole Klaxon rouge IV Intervenant SPA et bien-être 336t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) d'Ille-et-Vilaine ; Santayarea formation III Chef pâtissier en gastronomie

Article Annexe VII

GUIDE D'ACCOMPAGNEMENT DES PATIENTS SOUS ANTIVITAMINE K (AVK) ET FICHE DE SUIVI PATIENT Ce guide, élaboré à partir des documents de références établis par l'ANSM, est conçu pour vous aider à appréhender au mieux la conduite des entretiens pharmaceutiques

Article Annexe 1

Cet entretien conseil a pour objectif de guider l'exploitant dans la constitution du dossier en vue d'obtenir la labellisation. 5.

Article Annexe III

Les PFMP se déroulent dans des établissements du secteur de la restauration commerciale (restauration traditionnelle, gastronomique, à thèmes, d'hôtels, de chaînes, ...), et en restauration collective.

Article Annexe III

Les PFMP se déroulent dans des établissements du secteur de la restauration commerciale (restauration traditionnelle, gastronomique, à thèmes, d'hôtels, de chaînes ...), et en restauration collective.

Article 3

Certifications délivrées par la Fédération française d'équitation : - brevet d'animateur poney (BAP) ; - degré 2 ; - brevet d'accompagnateur de tourisme équestre (ATE) délivré jusqu'au 28 août 2007 ; - degré 3 et degré 3 "tourisme équestre" ; - brevet de guide

Article Annexe VI

Guide utilisateur OPERAT) Table 2.

Article ANNEXE V

Sur ce dernier point, son intervention permet de guider l'étudiant pour éviter les dérives (thème trop ambitieux, trop pointu ou trop vaste par exemple). 3.2.