Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 113 résultats pour « matière prud'homale »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 113 résultats pour « matière prud'homale »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 17-7
Transport des matières nucléaires des catégories I et II non irradiées pour la protection physique.
Article 31
Le rejet respecte les dispositions de l'article 22 du 2 février 1998 modifié en matière de :
Article 25
Le rejet respecte les dispositions de l'article 22 du 2 février 1998 modifié en matière de :
Article 24
Nantes Université et ses membres définissent et déploient des politiques communes en matière de ressources humaines.
Article 26
Le rejet respecte les dispositions de l'article 22 du 2 février 1998 modifié en matière de :
Article 18
Une formation spécialisée en matière de santé et de sécurité et de conditions de travail est instaurée au sein :
Article 6
La ration de base du troupeau provient à hauteur de 80 %, exprimée en matière sèche, de l'exploitation.
Article 25
Le rejet respecte les dispositions de l'article 22 du 2 février 1998 modifié en matière de :
Article 25
Le rejet respecte les dispositions de l'article 22 du 2 février 1998 modifié en matière de :
Article Annexe
COMPETENCES TRANSFEREES EN MATIERE DE : EDUCATION (ART. 3 DE LA LOI DU 30 JUILLET 1982).
Article 51
Le rejet respecte les dispositions de l'article 22 du 2 février 1998 modifié en matière de :
Article 26
Le rejet respecte les dispositions de l'article 22 du 2 février 1998 modifié en matière de :
Article Annexe 2
Les matières constituant les épreuves théoriques de l'examen d'accès au diplôme national de thanatopracteur sont les suivantes :
Article D422-53-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 46 > 09
En matière de recettes, les dispositions de l'article R. 421-66 du code l'éducation s'appliquent.
Article D422-53-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 46 > 09
En matière de créances, les dispositions de l'article R. 421-69 du code de l'éducation s'appliquent.
Article D422-53-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 46 > 09
En matière de dépenses, les dispositions de l'article R. 421-73 du code de l'éducation s'appliquent.
LEGIARTI000031358432
Echanges de matières premières laitières
Article D1333-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 80 > 73
La liste des installations ou parties d'installations dans lesquelles sont détenus simultanément ou successivement un ou plusieurs articles et lots de matières nucléaires nécessaires à la défense et un ou plusieurs articles et lots de matières nucléaires
Article L1333-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 29
Sont soumis à une autorisation ou à une déclaration, ainsi qu'à un contrôle dans les conditions définies par le présent chapitre, l'importation et l'exportation de matières nucléaires définies à l'article L. 1333-1 faites en exécution de contrats conclus
Article R127-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 38
de registre du commerce et des sociétés, pour les entreprises immatriculées au registre spécial des entreprises individuelles à responsabilité limitée par les dispositions du présent code en la matière, pour les agents commerciaux par les dispositions
Page 25 · 10 113 résultats