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2 902 résultats pour « motocyclette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

60328c423efbd8bfbc4a9c92

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Il s'en déduit que le raisonnement de l'expert pour calculer la vitesse de la motocyclette à partir de la vitesse d'éjection des motocyclistes elle même calculée à partir de l'énergie nécessaire pour plier

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/M. Saïd X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01633

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

fuir le véhicule de police, qui l'avait poursuivi puis rattrapé, que le prévenu avait effectué un brusque demi-tour, s'était engagé à contresens dans un tunnel à voie unique et avait percuté la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

607940f29ba5988459c3fc34

Cassation

12 juillet 1971

12 juillet 1971

COUR D'APPEL DE PARIS DU 30 JUIN 1966, QUE, DE NUIT, SUR UNE ROUTE NE COMPORTANT AUCUNE LIGNE JAUNE, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE BENSON QUI DEPASSAIT UNE FILE DE VOITURES ET LA MOTOCYCLETTE

Source officielle
CC

cr

6137251dcd5801467741b14f

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

l'arrêt attaqué qu'alors que, manoeuvrant son semi-remorque pour entrer dans une cour, Alexander Y... obstruait presque totalement la chaussée, le conducteur de l'automobile que René X... suivait à motocyclette

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200208

Cassation

11 mars 2021

11 mars 2021

Q... a été victime, le 1er juillet 2009, alors qu'il circulait en motocyclette, d'un accident de la circulation dans lequel a été impliqué le véhicule conduit par B...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200703

Cassation

23 mai 2019

23 mai 2019

R..., qui conduisait une motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule assuré auprès de la société GMF (l'assureur) ; que ses préjudices ont été indemnisés

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202133

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

S... qui pilotait une motocyclette a heurté l'arrière gauche d'un véhicule de location de marque Fiat assuré auprès de la société Areas dommages (l'assureur) ; qu'il a été gravement blessé dans l'accident

Source officielle
CC

civ2

61372317cd580146774054bd

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

X..., mineur, qui circulait à motocyclette en agglomération, après qu'il eut tourné à droite à une intersection et percuté un piéton, a perdu le contrôle de son engin et a été blessé par un camion appartenant

Source officielle
CC

civ2

61372377cd5801467740a260

Cassation

20 avril 2000

20 avril 2000

X..., qui conduisait un véhicule automobile, a été blessé dans une collision avec la motocyclette de M.

Source officielle
CC

civ2

61372234cd580146773fb157

Cassation

19 octobre 1994

19 octobre 1994

Z..., qui en dépassait une autre, et une motocyclette pilotée par Silvère A... qui arrivait en sens inverse ; que celui-ci fut mortellement blessé dans l'accident ; que ses père et mère, les époux A...

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CC

civ2

61372235cd580146773fb1a8

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

contre les consorts Y..., le FGA et la CGSS de la Guadeloupe ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 15 juin 1992), que Jean-François B..., circulant à motocyclette

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CC

civ2

613722a3cd580146773ff7d4

Cassation

2 avril 1996

2 avril 1996

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 10 mai 1994) que, circulant sur un chemin départemental, la motocyclette

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CC

civ2

613723e6cd5801467740f9da

Cassation

10 octobre 2002

10 octobre 2002

X..., assuré par la compagnie des Mutuelles régionales assurances (MRA), et une motocyclette pilotée par M. Y..., qui l'avait dérobée à son propriétaire, M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00240

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

[W] et Mme [Y], épouse [W], ont cédé à la société Duyme's Motors un fonds de commerce de réparation, transformation et revente de cycles et motocyclettes, spécialisé notamment dans la transformation de

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200245

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

Selon l'arrêt attaqué ([Localité 6], 27 octobre 2020), le 22 septembre 2009, alors qu'il circulait à motocyclette, M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200790

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[M] a été victime, le 28 avril 2010, alors qu'il conduisait une motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule automobile assuré par la société Garantie mutuelle des fonctionnaires

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200667

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

[J], âgé de 33 ans, engagé depuis le 17 octobre 1986 au sein de la Royal Navy, a été victime, alors qu'il était piéton, d'un accident de la circulation impliquant une motocyclette assurée auprès de la

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201008

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

l'arrêt attaqué (Caen, 21 septembre 2021) et les productions, le 29 juin 2010, Mme [T] a été victime d'un accident de la circulation après avoir été percutée, alors qu'elle était piéton, par une motocyclette

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200612

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

[B] a été victime, au guidon de sa motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par Mme [L] et assuré par la société Protec BTP (l'assureur). 2.

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CA

Pôle 4 - Chambre 11

65321b089e4ea48318f5ae2b

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[C] a dévié de sa trajectoire au moment du passage de sa motocyclette, ce qui a provoqué sa chute. Il en déduit que l'implication du véhicule de M.

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