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47 398 résultats pour « psychologique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01882

Cassation

25 juillet 2018

25 juillet 2018

Il ne me parle que de deux personnes différentes Alice Z... et son "psy" sans savoir s'il s'agit d'un psychologue ou un psychiatre. Il sait très bien pourquoi nous le contrôlons à chaque fois.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET DE CONSEIL DE RECRUTEMENT D'INTERNVENTIONS PSYCHOLOGIQUES

SIREN 880389044Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

28/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET DE CONSEIL DE RECRUTEMENT D'INTERNVENTIONS PSYCHOLOGIQUES

SIREN 880389044Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

28/05/2026

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Dépôts des comptes

CAPAP - CENTRE D'APPLICATIONS PSYCHOLOGIQUES ET D'ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL

SIREN 451768469Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

22/01/2026

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Créations

SCI Cabinet d'Accompagnement Psychologique

SIREN 999306525Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Cette société n'exerce aucune activité

21/01/2026

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Ventes et cessions

ADJN CONSEIL EVALUATION FORMATION, CENTRE REGIONAL D'INTERVENTIONS PSYCHOLOGIQUES

SIREN 991457623Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Acte en date du 23/10/2025 enregistré au marseille le 27/10/2025 sous le numéro 2025 00024581 1314P61 2025 A 06841 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue Goudard 13005 Marseille 5e Arrondissement

20/11/2025

Voir →

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008034039

Admin. suprême

15 décembre 2000

15 décembre 2000

G, à Paris (75013), représenté par son secrétaire général dûment habilité ; le SYNDICAT NATIONAL DES PSYCHOLOGUES demande au Conseil d'Etat : 1°) de supprimer les termes "expertise médico-psychologique

Source officielle
CC

cr

évrier 1998, qui, dans la procédure suiviec/Roger Z

6137259ecd5801467741f425

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

postérieurement à son hospitalisation initiale, a subi de nouvelles interventions chirurgicales les 30 avril 1991, 3 juin 1992 et le 1er février 1993, et qui a présenté par la suite des troubles psychologiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00966

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

qui étaient disponibles, avec une véritable mainmise sur eux qui résultent de la teneur des écoutes téléphoniques ; que ces arrêts N° 17/00006 62 faits ont causé des préjudices tant matériels que psychologiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01599

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

X..., alors incarcéré au centre pénitentiaire de [...], n'a bénéficié d'aucun suivi psychologique, n'a eu aucune activité rémunéré, n'a participé à aucune activité scolaire et a été suspendu du sport pour

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d27

Cassation

13 novembre 2003

13 novembre 2003

partiellement ; qu'il doit être relevé qu'après avoir accepté apparemment la volonté de rupture manifestée par la jeune fille, Fabrice X... a transgressé, de façon relativement violente sur le plan psychologique

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677422032

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

la menace "de le crever et de crever ses gosses" ; par le certificat médical établi le jour des faits qui, s'il n'a pas relevé des blessures physiques sur la victime, a constaté son traumatisme psychologique

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CC

cr

PARIS, du 1er juillet 1997, qui, dans la procédure suiviec/Philippe Y

613725c7cd5801467742071f

Cassation

24 septembre 1998

24 septembre 1998

rétractation et la réitération de ses accusations initiales devant le juge des enfants, puis devant le juge d'instruction, les médecins neuro-psychiatres commis pour procéder à un examen médico-psychologique

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00571

Cassation

16 mai 2023

16 mai 2023

dès lors qu'ils ne présentent pas de causalité directe et certaine avec l'accident de chasse et que les experts s'accordent pour dire qu'il existe une importante symptomatologie psychiatrique et psychologique

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01369

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

l'assister, ce qui a contraint cette dernière à se glisser hors de son lit pour uriner par terre sur le sol de sa chambre, et ce qui n'a été découvert que le lendemain matin à 9 h par une aide médico psychologique

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01438

Cassation

7 octobre 2025

7 octobre 2025

dès lors qu'ils ne présentent pas de causalité directe et certaine avec l'accident de chasse et que les experts s'accordent pour dire qu'il existe une importante symptomatologie psychiatrique et psychologique

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cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00804

Cassation

10 juin 2026

10 juin 2026

de nature à créer un choc émotif pour le jeune enfant », qui se les remémorait un an après, tout en relevant que l'examen psychiatrique du 8 septembre 2023 a conclu à l'absence de retentissement psychologique

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100033

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

6 janvier 2014, ayant transféré à l'UTAS les prérogatives d'autorité parentale consistant à autoriser et signer les documents afférents, les mises en place de soins et de suivis médicaux et/ou psychologiques

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civ1

613723e5cd5801467740f8c9

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

conformément à la loi ; Sur les deux premiers moyens réunis, tels qu'énoncés au mémoire en demande et reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu que l'arrêt attaqué, au vu du rapport d'expertise psychologique

Source officielle
CC

cr

6137258ccd5801467741ead2

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Marie-Line Y... sur laquelle il avait autorité et l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que la matérialité des attentats dont l'enfant a été victime est établie ; que le psychologue

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CC

soc

613723cdcd5801467740e569

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

X..., bien qu'il entrât dans la mission de ce dernier de superviser les salariés occupant des fonctions d'éducateurs ou de psychologues, n'a manifestement pas tiré les conséquences de ses propres constatations

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TA

8ème chambre

DTA_2417495_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Il n’est pas soutenu en défense que le master de psychologie – parcours neuropsychologie ne viserait pas à permettre à ses diplômés de faire usage professionnel du titre de psychologue conformément aux

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CC

cr

61372697cd58014677426d91

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

dénégations du prévenu, démontre une maturité sexuelle anormale chez l'enfant, qui n'était alors âgé que de trois ou quatre ans ; qu'Alexandre était, donc à l'évidence perturbé ; qu'Annie C..., psychologue

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CC

cr

édure suiviec/Albert Z

61372601cd58014677422388

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

devant les premiers juges, Patrick F... a sollicité la désignation de spécialistes en traumatologie, neurologie et ophtalmologie invoquant des névralgies cervicobrachiales, des séquelles neuro-psychologiques

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00484

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

F..., engagée par l'association Avenir APEI à compter du 16 septembre 2002 en qualité d'aide médico-psychologique, a saisi la juridiction prud'homale, le 30 janvier 2013, afin d'obtenir la résiliation

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