CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 525 résultats pour « radiographie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210108

Cassation

9 février 2023

9 février 2023

que cette dernière n'a subi aucun autre traumatisme depuis cet accident ; qu'en se bornant à énoncer, pour rejeter la demande d'indemnisation formée par Mme [E], que l'expert indiquait que sur les radiographies

Source officielle

Page 25 sur 177

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1003DEC001268687

Admin. suprême

3 octobre 1990

3 octobre 1990

  Au cours de cette discussion, un incident survint à propos d'un protocole de radiographie daté du 13 juillet 1977 que le requérant accusait de faux, arguant principalement que les clichés radiographiques

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007729554

Admin. suprême

1 juin 1988

1 juin 1988

Hospitalier Laënnec de Quimper le 18 janvier 1978 à la suite d'un accident de la circulation et présentant un traumatisme sterno-thoracique et une contusion du genou, sans lésion osseuse d'après les radiographies

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007744651

Admin. suprême

26 mai 1989

26 mai 1989

de 69 ans, s'est présentée, à la suite d'une chute dans son appartement le 24 avril 1979, au service des urgences de l'hôpital Lariboisière pour la première fois le 4 mai 1979 ; que les clichés radiographiques

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007718871

Admin. suprême

2 décembre 1987

2 décembre 1987

règles de l'art ; que si l'expert est d'avis qu'il convenait d'intervenir à nouveau soit médicalement soit par la chirurgie sur le bras de la patiente, dès le 13 février 1981, lorsque des clichés radiographiques

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007706195

Admin. suprême

30 mai 1986

30 mai 1986

surveillance postopératoire ci-dessus mentionnées ; que le requérant n'est donc pas fondé à soutenir que la double circonstance que le plâtre posé sur son doigt n'ait pas été enlevé plus tôt, et qu'une radiographie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20196161

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

de l'établissement ; 2) l'ensemble des examens de laboratoire préopératoire et postopératoire, les résultats d'examen anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes ; 3) l'ensemble des radiographies

Source officielle
CA

Avis

CADA:20203540

Appel

31 décembre 2020

31 décembre 2020

ensemble des examens de laboratoire préopératoires et postopératoires, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes, bilans anesthésiques ; - l’ensemble des radiographies

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008130853

Admin. suprême

7 mai 2003

7 mai 2003

Courtine, présenté des douleurs dorsales consignées dans l'extrait des registres des constatations médicales, a estimé que, contrairement aux allégations de l'intéressé, il ressortait d'un examen radiographique

Source officielle
CC

civ1

613720b1cd580146773ed903

Cassation

10 février 1987

10 février 1987

ne put que constater le décès de son client" ; Attendu qu'en retenant dans de telles conditions la responsabilité de Mme Y... au seul motif "qu'il lui est reproché d'avoir omis de procéder à la radiographie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165886

Appel

9 février 2017

9 février 2017

la Pitié-Salpêtrière de janvier à juin 2016, notamment : 1) le dossier papier sur lequel sont reportés de manière manuscrite les comptes rendus de chacune de ses visites dans le service ; 2) les radiographies

Source officielle
CC

civ1

6137222bcd580146773fac90

Cassation

27 avril 1994

27 avril 1994

Attendu, d'abord, que les juges du fond ne sont pas astreints à suivre l'avis des experts ; que, sans dénaturer le rapport d'expertise, la cour d'appel, par motifs propres et adoptés, a retenu que la radiographie

Source officielle
CC

soc

613723e4cd5801467740f860

Cassation

10 octobre 2002

10 octobre 2002

de radiodiagnostic doivent être accompagnés d'un compte-rendu, faute de quoi ils ne peuvent donner lieu à remboursement ; qu'en suivant l'avis des experts, qui avaient énoncé que la cotation des radiographies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2112247_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

D soutient qu'il est nécessaire de savoir si Mme E avait pris connaissance des radiographies post opératoires de M. B avant son départ.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68fb978311af6ba0065f403d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A cet égard, il est constant qu'aucun examen radiographique n'a été réalisé le 15 août 2017 lorsque Mme [F] s'est rendue au service des urgences du GHICL.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f40cdc6046d4720a78f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[P] s’est rendu le lendemain chez un médecin exerçant au centre S.O.S Médecins [Localité 9], qui a constaté que celui-ci présentait une cervicalgie post traumatique et a prescrit une radiographie du rachis

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b78da31367c908eb689

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Les radiographies réalisées le jour même aux urgences de la clinique [14] à [Localité 13] ont mis en évidence une fracture avec un déplacement important.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65876a8011b7b1b261cb1a2b

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Une radiographie du 26 juillet 2011 a montré un reliquat de tubulure à l’abdomen, confirmée par un scanner du 11 octobre 2012.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003987_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

B F a fait l'objet d'examens par radiographies qui ont permis de diagnostiquer une fracture de la tête humérale droite qui a justifié la mise en place d'un coude au corps pour une durée d'un mois puis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210629

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

de la maladie et écarter ainsi toute présomption quant à l'origine professionnelle de la maladie affectant l'épaule droite de Mme [J], que la première pièce du dossier consiste en une radiographie

Source officielle