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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2323064_20231010
10 octobre 2023
Puis il aurait été surpris lors d'une relation intime avec un homme au domicile familial, expliquant son départ de son pays. Toutefois, le récit de M.
DTA_2407630_20240408
8 avril 2024
Il ne livre aucune information précise sur la découverte de son homosexualité, les circonstances de la découverte par son père d'une relation intime avec son compagnon, sur son propre compagnon, enfin
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2564824-2788805
2 décembre 2008
Elle contenait également un lien vers la page web du garçon, où se trouvaient sa photographie et son numéro de téléphone, exact à un chiffre près   ; et indiquait qu’il recherchait une relation intime
Section A
69e0746acdc6046d47697399
9 avril 2026
le 24 février 1972 à [Localité 1], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] ; Ayant pour avocat la Selarl SdS Avocat, représenté par Me Sarah da Silveira, avocat au barreau de Papeete ; Intimée
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101307
18 novembre 2015
29 mars 1957, une action en séparation de corps et qu'elle s'est effectivement séparée de son époux pendant la durée du mariage ; qu'il relève, ensuite, que cette dernière, qui atteste avoir eu des relations
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301071
19 octobre 2017
X... avec lequel elle entretenait des relations intimes, le faux établi par ce dernier en 1991 alors que ces relations perduraient et les hésitations de celui-ci sur la forme du bail ne permettent pas
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01275
17 novembre 2021
[O], avait poursuivi, nonobstant la relation intime entretenue avec celui-ci de 2006 à 2014, la même activité, au sein de son entreprise, et dans les mêmes conditions, quelles que soient les responsabilités
ECLI:FR:CCASS:2016:C101024
21 septembre 2016
également reconnu O..., née le [...] ; que dans la mesure où la filiation paternelle de O... n'est pas remise en cause par Monsieur X..., il sera considéré qu'au moins à cette date, celui-ci avait une relation
ECLI:FR:CCASS:2021:C110221
17 mars 2021
E... invoque trois griefs , l'absence de relation intimes avec son époux depuis 2004, des actes de violences de ce dernier, une relation adultère de l'époux ; que c'est par des motifs exacts et pertinents
1re Section - 3e Chambre
DTA_2412955_20260415
15 avril 2026
Sur les conclusions d’annulation : Aux termes de l’article R. 811-11 du code de l’éducation, dans sa rédaction applicable au litige : « Relève du régime disciplinaire prévu aux articles R. 811-10 à
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-113083
9 mars 2009
litigieuse et la procédure en Allemagne   L’hebdomadaire Paris-Match , dans son édition n o 2920 datée du 5   mai 2005, publia une interview de M me C. présentant son fils A. comme né de ses relations
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01809
15 octobre 2014
MOTIFS éventuellement ADOPTES QUE par ailleurs, Madame X... fait valoir que son inaptitude était lié à un état dépressif provoqué par le comportement de son mari, Monsieur Y..., qui aurait eu une relation
Cour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f656
17 février 2012
Il affirme que la relation ayant existé entre les parties s'est terminée avant la période légale de conception de Florane.
Pôle 6 - Chambre 4
6629f36fdc6faf0009588a39
24 avril 2024
notamment de précisions sur les propos insultants qu'il aurait tenus, et porte atteinte à sa liberté d'opinion dès lors qu'il s'était borné à rappeler à sa collègue, qui lui avait confié entretenir une relation
6253c847bd3db21cbdd84c65
27 mai 1999
celle-ci précise être salariée du GAN, partager avec monsieur X... le logement et affirme qu'il a quitté le domicile conjugal le 27 août 1991 et non le 7 juillet 1991, niant connaître et entretenir des relations
cr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR05820
12 octobre 2011
sexuelles ; qu'il faut par ailleurs noter que l'audition des anciens partenaires sexuels de l'un et de l'autre ne révèle aucun goût jamais exprimé sur ce type de relations sexuelles violentes ; que M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00621
14 avril 2021
Elle avait eu une seconde relation sexuelle avec lui. 7.
ECLI:FR:CCASS:2009:C100580
20 mai 2009
Y... avait entretenu, postérieurement à la réconciliation intervenue avec son épouse, une relation adultère dont le caractère notoire renforce l'atteinte à la dignité du conjoint ; qu'elle a ainsi légalement
ECLI:FR:CCASS:2009:C100581
X... a entretenu une relation intime avec Mme H... dès le mois de janvier 2004, avant même le prononcé de l'ordonnance de non-conciliation, le 29 juin 2004 (lettre du mari du 29 mai 2004 adressé à sa belle-même
DTA_2525624_20250917
17 septembre 2025
A l’âge de quinze ans, elle aurait pris conscience de son attirance pour les femmes et elle aurait développé une relation intime avec une femme durant un an.
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