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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6a168378cdc6046d4711861f
21 mai 2026
[C] responsables des ventes (Messieurs [U] [Q], [I] [H], [E] [A]) entendus par l'agent enquêteur ont confirmé que lorsqu'ils se rendaient chez des clients pour un diagnostic de l'installation, ils ne manipulaient
Cour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92673
17 août 2015
Z..., et d'autre part Mme X..., celle-ci étant engagée en qualité de responsable des ventes sur l'activité piscine Express'Eau.
Chambre Sociale
6808778453f7b81e1a5eb079
22 avril 2025
[W] [Z] a été déclaré inapte au poste de responsable national des ventes par le médecin du travail, avec la mention suivante "inapte au poste.
Service des référés
695d69ef75782d5f0600bfbc
6 janvier 2026
données techniques ; o 2 salariés des " données techniques " - Entretiens au sein du département Commerce : o Le directeur Commerce o Le responsable Support Ventes ADV o 2 salariés ADV o 4 commerciaux
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02439
23 novembre 2011
des bons de commande … d'octobre 2006 ; que Benoît X... verse la copie des bons de commande qui démontre que les contrats ont été passé alors qu'il était encore au service de la SAS Anaveo ; que la responsable
1ère chambre civile B
6162af1d9547460d26ddb6d8
14 mai 2013
et non sur ses ventes personnelles puisqu'il exerçait les fonctions de responsable des ventes/ingénieur commercial, au delà d'un montant de vente de 50 000 francs mensuel sous réserve d'une marge brute
3ème chambre
6867638ba9510a2e90cf24ec
3 juillet 2025
Le 13 novembre 2023, il a pris contact téléphonique avec le garage Degriff Auto et son responsable des ventes, M.
6253cbd6bd3db21cbdd8e6ce
28 septembre 2011
Il exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable département automobile, moyennant une rémunération mensuelle de 5.931 € bruts assortie d'une prime annuelle sur objectif.
chambre sociale
6163ca1f76640886b9a7264d
1 février 2010
) INTIMEE : L'Association FORDIS prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Monsieur [E] (Adjoint Responsable
9e Chambre C
6033bda7892e8a70b47d3277
7 avril 2017
Responsable de point de vente adjoint, ETAM niveau V Le responsable de point de vente adjoint assiste dans toutes ses tâches le responsable de vente (niveau VII, échelon A), il peut le suppléer dans certaines
Pôle 6 - Chambre 8
671b35a22edfb0b58c05ef8a
24 octobre 2024
A ce niveau, se positionne - dans le secteur commercial- le poste de 'responsable des ventes'.
CHAMBRE SOCIALE A
60327d1e519bc2b1295e93b6
24 janvier 2018
Madame [K] a accédé au statut de cadre en janvier 2005, en qualité de "Responsable des ventes". Cette évolution n'a cependant pas été officialisée par un avenant écrit.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
696797c7cdc6046d4744db9d
13 janvier 2026
Il a ensuite était recruté par contrat de travail à durée indéterminée à effet au 28 septembre 2020 en qualité de responsable oenotourisme et responsable des ventes [Adresse 4].
Pôle 6 - Chambre 5
60374d1228a1102b1f5ab244
16 avril 2015
qu'elle a dès le départ de sa carrière subi une injustice ; que lorsqu'elle a été mutée en janvier 2005, c'était sur le poste occupé par Mme [F] [Z], qui avait été nommée depuis sa création en 2002, responsable
6253ca26bd3db21cbdd8a38e
23 janvier 2008
société ayant décidé en 1998 de recenser " les différentes formes d'agression, les magasins difficiles et les moyens nécessaires pour réduire ces agressions " ; qu'il est également à relever que le responsable
Pôle 5 - Chambre 4
63bfb3305e2fbe7c90043851
16 décembre 2020
l'hygiène, aux seins de deux cercles distincts réunissant d'une part les directeurs commerciaux d'entreprises actives dans ce secteur (les réunions Team PCP - pour Personal Care Products), et les responsables
Chambre sociale-2ème sect
627df8f70d41e0057d43e4da
12 mai 2022
A compter du 30 octobre 2007, Mme [V] [Z] a été promue responsable vente et promotion en dialyse péritonéale, et selon avenant du 20 août 2015 elle a été nommée Country Responsible Trainer (CRT) Home Thérapies
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10066
premiers juges ont déclaré non fondée la prise d'acte de rupture de Monsieur Eric Y... et l'ont requalifiée en démission ; En effet, il ressort des pièces versées aux débats que la fonction même de responsable
1ère chambre sociale
65321a549e4ea48318f5aaaa
19 octobre 2023
[I] [C] a été engagé par la société Argos en qualité de VRP, puis est devenu responsable ventes secteur, statut cadre niveau VIII, échelon 2 de la convention collective de commerce de gros ; En 2012,
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02101
23 novembre 2016
gestes répétitifs et de port de charges lourdes de plus de 5 kg empêchaient toute adaptation d'un poste au sein d'un magasin, les trois postes existants (caissière libre service, chef caissière et responsable
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