CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

47 309 résultats pour « responsable des ventes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6a168378cdc6046d4711861f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[C] responsables des ventes (Messieurs [U] [Q], [I] [H], [E] [A]) entendus par l'agent enquêteur ont confirmé que lorsqu'ils se rendaient chez des clients pour un diagnostic de l'installation, ils ne manipulaient

Source officielle

Page 25 sur 2366

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92673

Appel

17 août 2015

17 août 2015

Z..., et d'autre part Mme X..., celle-ci étant engagée en qualité de responsable des ventes sur l'activité piscine Express'Eau.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6808778453f7b81e1a5eb079

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[W] [Z] a été déclaré inapte au poste de responsable national des ventes par le médecin du travail, avec la mention suivante "inapte au poste.

Source officielle
TJ

Service des référés

695d69ef75782d5f0600bfbc

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

données techniques ; o 2 salariés des " données techniques " - Entretiens au sein du département Commerce : o Le directeur Commerce o Le responsable Support Ventes ADV o 2 salariés ADV o 4 commerciaux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02439

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

des bons de commande … d'octobre 2006 ; que Benoît X... verse la copie des bons de commande qui démontre que les contrats ont été passé alors qu'il était encore au service de la SAS Anaveo ; que la responsable

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162af1d9547460d26ddb6d8

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

et non sur ses ventes personnelles puisqu'il exerçait les fonctions de responsable des ventes/ingénieur commercial, au delà d'un montant de vente de 50 000 francs mensuel sous réserve d'une marge brute

Source officielle
CA

3ème chambre

6867638ba9510a2e90cf24ec

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 13 novembre 2023, il a pris contact téléphonique avec le garage Degriff Auto et son responsable des ventes, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6ce

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

Il exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable département automobile, moyennant une rémunération mensuelle de 5.931 € bruts assortie d'une prime annuelle sur objectif.

Source officielle
CA

chambre sociale

6163ca1f76640886b9a7264d

Appel

1 février 2010

1 février 2010

) INTIMEE : L'Association FORDIS prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Monsieur [E] (Adjoint Responsable

Source officielle
CA

9e Chambre C

6033bda7892e8a70b47d3277

Appel

7 avril 2017

7 avril 2017

Responsable de point de vente adjoint, ETAM niveau V Le responsable de point de vente adjoint assiste dans toutes ses tâches le responsable de vente (niveau VII, échelon A), il peut le suppléer dans certaines

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

671b35a22edfb0b58c05ef8a

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

A ce niveau, se positionne - dans le secteur commercial- le poste de 'responsable des ventes'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60327d1e519bc2b1295e93b6

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Madame [K] a accédé au statut de cadre en janvier 2005, en qualité de "Responsable des ventes". Cette évolution n'a cependant pas été officialisée par un avenant écrit.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

696797c7cdc6046d4744db9d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il a ensuite était recruté par contrat de travail à durée indéterminée à effet au 28 septembre 2020 en qualité de responsable oenotourisme et responsable des ventes [Adresse 4].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

60374d1228a1102b1f5ab244

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

qu'elle a dès le départ de sa carrière subi une injustice ; que lorsqu'elle a été mutée en janvier 2005, c'était sur le poste occupé par Mme [F] [Z], qui avait été nommée depuis sa création en 2002, responsable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a38e

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

société ayant décidé en 1998 de recenser " les différentes formes d'agression, les magasins difficiles et les moyens nécessaires pour réduire ces agressions " ; qu'il est également à relever que le responsable

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

63bfb3305e2fbe7c90043851

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

l'hygiène, aux seins de deux cercles distincts réunissant d'une part les directeurs commerciaux d'entreprises actives dans ce secteur (les réunions Team PCP - pour Personal Care Products), et les responsables

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

627df8f70d41e0057d43e4da

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

A compter du 30 octobre 2007, Mme [V] [Z] a été promue responsable vente et promotion en dialyse péritonéale, et selon avenant du 20 août 2015 elle a été nommée Country Responsible Trainer (CRT) Home Thérapies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10066

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

premiers juges ont déclaré non fondée la prise d'acte de rupture de Monsieur Eric Y... et l'ont requalifiée en démission ; En effet, il ressort des pièces versées aux débats que la fonction même de responsable

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

65321a549e4ea48318f5aaaa

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[I] [C] a été engagé par la société Argos en qualité de VRP, puis est devenu responsable ventes secteur, statut cadre niveau VIII, échelon 2 de la convention collective de commerce de gros ; En 2012,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02101

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

gestes répétitifs et de port de charges lourdes de plus de 5 kg empêchaient toute adaptation d'un poste au sein d'un magasin, les trois postes existants (caissière libre service, chef caissière et responsable

Source officielle