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763 résultats pour « sculpture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101113

Cassation

17 novembre 2011

17 novembre 2011

unique : Vu l'article 552 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Hermann éditeurs des sciences et des arts, a publié en 1990 une anthologie des écrits du sculpteur

Source officielle

Page 25 sur 39

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Annonces BODACC759 résultats

Journal officiel
Créations

Matthieu VIVIEN Sculpture

SIREN 105612550Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

09/06/2026

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Modifications diverses

STUDIO SCULPTURE

SIREN 403041395Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

04/06/2026

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Ventes et cessions

EVA DURAND, STUDIO SCULPTURE

SIREN 103023362Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 04/05/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: Résidence Marina, Route de Marina Di Fiori 20137 Porto-Vecchio

04/06/2026

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Dépôts des comptes

SCULPTURE

SIREN 422069526Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

04/06/2026

Voir →

Immatriculations

FORMES ET SCULPTURES INSTALLATION

SIREN 982466070Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

26/05/2026

Voir →

CC

civ1

613723f3cd580146774104c2

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'ayant acquis auprès de sa veuve la totalité de l'oeuvre du sculpteur Henri-Georges X..., Mme Z... a constitué

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

69e073c6cdc6046d47695ca3

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[G] [S] à savoir l'ensemble des biens listés dans la pièce 55 communiquée par lui, et notamment les bijoux et foulards, les sculptures et bijoux de [B] et [Y] [H]'; - Infirmer le jugement en ce qu'il

Source officielle
CA

3e chambre

5fd95516ad5da13e80ef3c8d

Appel

20 février 2020

20 février 2020

Par note manuscrite du 8 novembre 2004, [LG] [I] écrit : ' je déclare donner à mon fils [F] [I] né le [Date naissance 9] 1976 à [Localité 21] tous les tableaux, aquarelles, dessins, sculpture etc m' appartenant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034c18aa8ab3dac9b38c8bb

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

[V] a décrit des choix différents pour une même photographie dans deux jeux de conclusions successifs, notamment la photographie 1 d'un nu de femme en bronze, la photographie 4 d'une sculpture de [O] [

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63c8ef03dc5b777c90992ff6

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

chiffré à 22 707 (page 25/190 du constat) ; que cette rubrique était décomposée en sous-rubriques à savoir : Dessin aquarelle (3 340) Peinture (1064) Tapisserie (29) Estampe (12 947) Sculpture

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60333092305a45a19dd825ca

Appel

8 septembre 2017

8 septembre 2017

[G] [I] est la propriété de Mme [D] [D] veuve [I], - dit que la sculpture susvisée ne doit pas être réintégrée à la succession, - dit que l'oeuvre "le joueur de luth" de Combas doit être réintégrée

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162c1ce34defd4c4b3b4633

Appel

30 septembre 2011

30 septembre 2011

¿ pour l'oeuvre attribuée au peintre [G], il s'avère que la provenance est non probante et que l'analyse comparative réalisée a révélé : * une mise en page inhabituelle et inesthétique, * la sculpture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8b1

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

L'expert note que les sculptures sur la bande de roulement des pneumatiques arrière étaient apparentes et profondes, ce qui confirme le peu de kilométrage parcouru, ces pneus n'avaient pas atteint la limite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e558

Appel

22 août 2011

22 août 2011

Ceux-ci se transmettent la puissance qu'ils ont acquise, mise en valeur d'une terre, édification d'un village, larges allées, sculptures de la grande case, un peuple enfin de frères et de leur progéniture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901ff

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

Eric X... demande à être alloti de certains objets (deux tableaux, une lampe, une sculpture) mais la composition des lots relève du notaire et surtout leur attribution se fait par tirage au sort, sauf

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA02291_20221128

Admin. Appel

28 novembre 2022

28 novembre 2022

service s'est fondé sur la circonstance qu'une partie du chiffre d'affaires est constituée par des cours donnés à des particuliers qui viennent suivre un enseignement de dessin, peinture, poterie ou sculpture

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2315704_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet est situé dans le périmètre de protection d'un monument historique (maisons Bloc, parc et sculptures) et dans un site inscrit (bois

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2406824_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

.- Les ornements anciens, sculptures, corniches, encadrements de porte, ferronneries devront être conservés et restaurés.- Les façades en pierre de taille seront conservées, les autres seront enduites.

Source officielle
CC

soc

61372169cd580146773f3887

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

X... est entré au service de la société Sotrabois le 1er septembre 1982 en qualité d'ébéniste sculpteur ; que, le 19 juin 1986, alors qu'il se trouvait en congés-payés, il s'est rendu à l'entreprise à

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301544_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

A B a acquis, le 15 octobre 2022, à l'occasion d'une vente aux enchères publiques à l'Hôtel des ventes d'Orléans Madeleine un objet d'art sculpté dit " grain de rosaire " représentant six personnages sous

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304779_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

personnes allophones, que leurs enfants ont des résultats scolaires remarquables et même supérieurs à la moyenne, que leur fille pratique la gymnastique rythmique au niveau départemental et qu'il est un sculpteur

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304780_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

allophones, que leurs enfants ont des résultats scolaires remarquables et même supérieurs à la moyenne, que leur fille pratique la gymnastique rythmique au niveau départemental et que son époux est un sculpteur

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:470524.20240625

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

mesures s'étendent aux éléments d'architecture et de décoration extérieurs et intérieurs tels que : escaliers, rampes, balcons, limons, encorbellements, lambris, vantaux de porte, cheminées, motifs sculptés

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204506_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

en raison de l'histoire de ce jardin, création des frères Bülher, de son intégration dans le site et dans le développement urbain de Béziers au XIXème siècle et de la qualité de son décor monumental sculpté

Source officielle