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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
693 résultats pour « spécification »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4-3
Cette photographie est conforme aux spécifications arrêtées par le ministre de l'intérieur.
Article 1
s'inscrit dans une veine de charbon, et suivant habituellement cette veine ; - chantier d'abattage au charbon : chantier destiné à l'extraction du charbon ; - neutralisation : traitement des poussières déposées dans une voie en respectant certaines spécifications
Article Annexe IV
de la partie commande E4 - Conception préliminaire d'un système automatique U4 Sous-épreuve E51 : analyse et étude détaillée des fonctions de commande U51 E6 - Épreuve professionnelle de synthèse Sous-épreuve E62 : spécification
Article 6
Sauf spécification plus sévère demandée par le fabricant pour des installations particulières, le niveau de sévérité correspond à l'environnement résidentiel, commercial et industriel léger.
Article 7
.) : présentation des spécifications techniques utiles qui comprennent : -références aux normes et règles applicables ou dispositions techniques particulières y dérogeant ; -qualité des matériaux et mise en oeuvre ; -essais et tolérances. 2° Au titre
sens de l'alinéa qui précède, tout type de matière provenant de l'extérieur au site de La Hague soit provenant d'un producteur différent de ceux dont les matières sont autorisées à être traitées dans l'installation, soit ne répondant plus aux spécifications
Article D232-39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 21 > 27
. – Un arrêté des ministres chargés des personnes âgées et des collectivités territoriales fixe les spécifications techniques de ces données et les modalités de leur transmission. Il détermine la périodicité mentionnée au II au-delà de l'année 2018.
Article A4241-48-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
c) Un feu de poupe répondant aux spécifications du chiffre 1 (c) de l'article A. 4241-48-8.
Article D412-51
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 01
Il est tenu compte de toute modification de la conception ou des caractéristiques du produit ainsi que de toute modification des normes harmonisées, ou des spécifications techniques, par rapport auxquelles la conformité d'un produit est déclarée ; 5°
Article R161-45
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 42 > 08
Un arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale fixe les caractéristiques des ordonnances établies sur papier et précise les spécifications particulières de celles qui sont relatives aux actes ou prestations destinés à des assurés dont la loi a limité
Article D1112-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 12
la construction et de l'habitation, aux dispositions de l'article R. 164-2 de ce code ; -soit un point d'arrêt ferroviaire qui répond aux dispositions de l'annexe de la décision 2008/164/ CE de la Commission européenne du 21 décembre 2007 sur la spécification
Les caractéristiques, la composition, la forme pharmaceutique et les spécifications techniques des médicaments à base de cannabis utilisés pendant l'expérimentation sont définies par arrêté du ministre chargé de la santé pris après avis du directeur général
Article GA 45
La compatibilité de ces spécifications (connecteurs notamment) avec les matériels équipant les services de secours est vérifiée au niveau local.
Article 56-3-1
apposant le marquage “barre à roue” et en établissant la déclaration UE de conformité, les fabricants prennent la responsabilité de garantir que les équipements marins sur lesquels celui-ci a été apposé ont été conçus et fabriqués dans le respect des spécifications
Article EC 20
d'exploitation le justifient, la commission locale pourra soit admettre une dérogation aux dispositions de l'article EC 15, comportant l'installation de dispositifs divisionnaires de mise en service automatique alimentés par une ligne répondant aux spécifications
Article Annexe I
Norme méthodologique ou spécification technique utilisée : ..........
Article Annexe
Le travail est exécuté à partir des documents de fabrication comportant les plans de montage, les schémas, les listings de raccordement, les données de réglages machines et les spécifications.
Article R543-171-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 16 > 17
Ils tiennent compte des modifications de la conception ou des caractéristiques du produit ainsi que des modifications des normes harmonisées ou des spécifications techniques par rapport auxquelles la conformité d'un équipement électrique et électronique
Article D2223-113
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 67 > 93
-Les véhicules fabriqués conformément soit aux normes françaises, soit aux normes étrangères ou aux spécifications techniques prévues dans les réglementations d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un Etat partie à l'accord instituant l'Espace économique
Article Annexe II
Les huiles minérales BPM doivent répondre aux spécifications suivantes : Contenu en métaux lourds totaux inférieurs à 1 mg/kg (méthode dite à plasma ).
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