CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

70 404 résultats pour « 1) hypotheque »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 70

—

L441-1, Art. L441-1-1, Art. L441-1-2, Art. L441-1-4, Art. L441-1-5, Art. L441-1-6, Art. L441-2-1, Art. L441-2-3, Art. L441-2-3-1, Art.

Article Annexe I

—

5 848 2 0 4 905,51 RAUTAHI 5 242 1 1 8 794,36 L'Action 4 920 1 0 8 254,15 No oe e te nunaa 4 743 1 1 7 957,20 Rassemblement pour la Calédonie 4 352 1 0 7 301,23 Parti socialiste réunionnais

Article 1

—

et de performance sportive des Pays de la Loire : 1 ; ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre : 1 ; ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Poitiers : 1 ; ―

Article L622-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 32

Code de la sécurité sociale

Sous réserve d'adaptation par décret, les assurés mentionnés au présent livre, excepté ceux mentionnés à l'article L. 651-1, bénéficient en cas de maladie de prestations en espèces qui sont calculées, liquidées et servies dans les conditions définies

Article 2

—

est fixée ainsi qu'il suit : Numéro de la CAP Grades Représentants Du personnel De l'administration Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants 9 Techniciens de la météorologie Techniciens de classe exceptionnelle 1

Article L6227-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 38 > 58

Code du travail

L'ensemble des dispositions relatives à l'apprentissage est applicable au secteur public non industriel et commercial, à l'exception des articles L. 6222-5, L. 6222-13, L. 6222-16, L. 6222-31, L. 6222-39, L. 6223-1, L. 6224-1, L. 6225-1 à L. 6225-3-1,

Article 19

—

R713-1-1 II.-Dans le code de commerce, la référence à l'article R. 713-1 devient la référence à l'article R. 713-1-1.

Article 4

—

R285-1, Art. R286-1, Art. R287-1, Art. R288-1

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus I. MAMMIFERES 1° Monotremata (Echidnés, ornithorynques) s.o. s.o. 1 et plus 2° Didelphimorphia (Opossums) s.o. s.o. 1 et plus 3° Paucituberculata (Opossums rats) s.o.

Article 140

—

L2651-1, Art. L2661-1, Art. L2671-1, Art. L2681-1, Art. L3212-4, Art. L3351-1, Art. L3361-1, Art. L3371-1, Art.

Article 2

—

paritaire visée à l'article 1er est fixée ainsi qu'il suit : GRADE NOMBRE DE REPRESENTANTS Du personnel De l'administration Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants Adjoints de protection principaux de 1re classe 1

Article 227-6.10

—

d'armement Les navires sont équipés de matériel nautique et d'armement en fonction de leur catégorie de navigation conformément aux indications du tableau ci-dessous : DÉSIGNATION DU MATÉRIEL TROISIÈME QUATRIÈME CINQUIÈME Baromètre 1

Article annexe

—

de section administrative et financière B 1 18 Responsable de la gestion du personnel B 1 18 Responsable du centre de documentation B 1 15 Correspondant formation B 1 20 Gestionnaire de la politique du voyage

LEGIARTI000047333683

—

444911,59 6891847,5 4GFIXE_A1_14_O_02 1 4GFIXE_A1_14_O_13 Normandie Calvados Saint-Germain-Langot ORANGE 456477,65 6874293,9 4GFIXE_A1_14_O_13 1 4GFIXE_A1_14_O_14 Normandie Calvados Trungy ORANGE 428909,2 6905416,3 4GFIXE_A1_14_O_14 1 4GFIXE_A1

Article Annexe II

—

gauche 2 0 2 75 049,91 € Guadeloupe unie Socialisme et Réalités 1 1 2 75 049,91 € Calédonie ensemble 2 0 2 75 049,91 € Mouvement indépendantiste martiniquais 2 0 2 75 049,91 € Démocratie et République 1 0 1 37 524,96 € Parti communiste réunionnais

Article L174-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 76

Code de la sécurité sociale

Les structures désignées en application des articles L. 2134-1, L. 2135-1 ou L. 2136-1 du code de la santé publique perçoivent une dotation pour financer les parcours mentionnés aux mêmes articles L. 2134-1, L. 2135-1 et L. 2136-1, versée par la caisse

LEGIARTI000026838966

—

classe supérieure 1 882 Secrétaire administratif de classe normale 1 882 Adjoint administratif principal de 1re classe 1 882 Adjoint administratif principal de 2e classe 1 629 Adjoint administratif de 1re classe 1 375 Adjoint administratif

Article 2

—

NOMBRE DE SIÈGES Représentants Représentants SUD Culture Solidaires 1 1 CGT-Culture 4 4 ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants Représentants SNAC-FO 1 1 CGT-Culture 3 3 ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE

Article L655-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 98 > 31

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

-4 L. 613-6 à L. 613-8 L. 614-1 à L. 614-15 Application de plein droit L. 614-16 à L. 614-19 L. 615-1 L. 615-2 Application de plein droit Au titre II L. 621-1 à L. 621-3 L. 622-1 à L. 622-4 L. 623-1 Application de plein droit Au titre

Article L656-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 79

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

-4 L. 613-6 à L. 613-8 L. 614-1 à L. 614-15 Application de plein droit L. 614-16 à L. 614-19 L. 615-1 L. 615-2 Application de plein droit Au titre II L. 621-1 à L. 621-3 L. 622-1 à L. 622-4 L. 623-1 Application de plein droit Au titre

Page 26 · 70 404 résultats

← PrécédentSuivant →