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704 résultats pour « Anne-Emmanuelle THIEFFRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

697371d3cdc6046d476ab5ea

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle

Page 26 sur 36

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CA

3e chambre civile

6a0ff170cdc6046d478946b7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9275c

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

.- père- ... ... 34000 MONTPELLIER comparant en personne assisté de Me Emmanuelle CARRETERO, avocat au barreau de Montpellier AIDE SOCIALE A L'ENFANCE MONTPELLIER DIRECTION ENFANCE ET FAMILLE

Source officielle
CA

Chambre sociale

627218b4228a02057de6743f

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69735fd6cdc6046d4769567e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[I] [Z] après la fin du 2ème confinement, je suis repassé avant la fin de l'année 2020 à son domicile et malgré de nombreux passages successifs entre la fin de l'année 2020 jusqu'à mi-mai 2021, je n'ai

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cf20e3cdc6046d47ed3dd5

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Emmanuel de Truchis. Délibéré le 11 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a17d6edcdc6046d4731738e

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Guillaume DESGENS, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a313

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Thierry PERROT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

616308025a67331bacec3c86

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

- LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Emmanuelle DEBRUYNE, avocat au barreau de DUNKERQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/11/002353 du 08/03/2011 accordée par le

Source officielle
CA

Chambre civile

64fffeef2adc6b05e6261996

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Thierry PLUMENAIL, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3ad1bc2605de4b4d31

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01401 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3bd1bc2605de4b4d33

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01400 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3bd1bc2605de4b4d35

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : 17/01399 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3cd1bc2605de4b4d39

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01397 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3dd1bc2605de4b4d3b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE CEDEX N° Section : C N° RG : F 17/01410 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3dd1bc2605de4b4d3d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01411 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3ed1bc2605de4b4d3f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 19/01409 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3ed1bc2605de4b4d41

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 14/01408 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b3ed1bc2605de4b4d45

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01406 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b40d1bc2605de4b4d4b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01414 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle

Source officielle