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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69b58977cdc6046d47a7e32c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
par Monsieur PILLOT, président, assisté de Maître Arnauld RENARD, greffier , à qui la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01990_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Joël Arnould, premier conseiller ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500263_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Arniaud pour statuer sur les mesures prises par l'autorité préfectorale en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400665_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 23 février 2024 : - le rapport de Mme Arniaud, - et les observations de Me Braccini qui a repris les moyens présentés par écrit.
Source officiellecr
613725dacd58014677421066
14 novembre 2001
14 novembre 2001
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD
Source officiellecr
61372645cd58014677424469
6 août 2003
6 août 2003
Arnould conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100881
14 octobre 2010
14 octobre 2010
Jacques-Arnaud Y... ou à M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2222987_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2025. La rapporteure, signé B.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2313767_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2025. La rapporteure, signé B.
Source officielle1ère Chambre
6979f1abcdc6046d47f80150
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[B] [L] : 95 % * la société Bemard Arnaud : 5 % - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86dff
11 février 2004
11 février 2004
SA, - débouter en tout état de cause la société ARNAUD SA de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - condamner la société ARNAUD SA à payer à la société BNP PARIBAS LEASE GROUP la somme de
Source officiellecr
613725edcd58014677421982
8 août 2001
8 août 2001
Arnaud, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 mai 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour association de malfaiteurs en vue de préparer
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504378_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Arniaud pour statuer sur les mesures prises par l'autorité préfectorale en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504449_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Arniaud pour statuer sur les mesures prises par l'autorité préfectorale en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403953_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 mai 2024 : - le rapport de Mme Arniaud, - et les observations de Me Alesanco qui a repris et précisé les moyens soulevés par écrit.
Source officiellecr
6137264ccd580146774247a0
18 juin 2003
18 juin 2003
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6438f346a942a604f5e937ef
13 avril 2023
13 avril 2023
[Adresse 2] [Localité 3] Non comparante et non représentée DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 3] [Adresse 1] CS80420 [Localité 3] Représenté par Me Arnaud
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
696a1bfacdc6046d47826223
15 janvier 2026
15 janvier 2026
K] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant et non représenté INTIME : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6711fadf7603bf88a1884981
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Monsieur [E] [G] [Adresse 3] [Localité 5] Non comparant DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Arnaud
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6711fae07603bf88a188499b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
: D2008 INVITE A FAIRE DES OBSERVATIONS : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 8] EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Arnaud
Source officiellePage 26 sur 489