Cela est sans doute à relier aux compétences intrinsèques de la société DIATEC ; dans une telle aventure de recherche appliquée, les parties savent dès le départ qu'il s'agit d'un parcours risqué, et les

rappelait dans un courriel du 12 juillet 2012 adressé à différentes personnes parmi lesquelles [O] [X] : '...Maintenant je comprendrais que certains d'entre vous ne souhaitent pas continuer cette aventure

[V] déclarait qu'il appellerait mon mari pour rapporter de fausses déclarations notamment sur des supposées aventures conjugales me concernant.

contexte et pour la finalité en vue desquels a été réalisé le tournage de cette émission, et entre dans le cadre des prévisions contractuelles indiquant qu'il s'agissait d'une chronique filmée d'un jeu d'aventure

Si d'aventure une fonction de Directoire ou équivalent n'est pas créée ou proposée avant le 30 septembre 2002, vous pourrez quitter la société de votre seule initiative et percevoir l'indemnité transactionnelle

à prestations définies (FSGR) pour l'avenir, avec intérêt de droit à compter du 1er juin 2010, - 70 000 € de dommages et intérêts pour préjudice moral et financier, A titre subsidiaire, - Si d'aventure

fondement de l'article 1382 du Code civil ; Attendu qu'elle fait valoir que son mari était jusqu'il y a peu maire de la commune d'AUDRUICQ et directeur de la CPAM du Pas-de-Calais ; qu'après plusieurs aventures

contractuelles démontre, si besoin en était, la volonté de la société Oxbow de conserver un salarié dont les qualités créatrices et l'ancienneté dans l'entreprise en faisaient la 'mémoire vivante' de 'l'aventure

Jacques X..., qui n'avait pas selon eux à s'aventurer sur la paroi latérale qui n'était pas normalement accessible, et alors que le salarié n'avait pas reçu d'instruction pour récupérer les balles hors

intérêts Les époux [V] reprochent à la banque de leur avoir infligé à tort une procédure longue et coûteuse qui leur cause un préjudice moral et matériel et plus encore de les avoir incités à s'aventurer

l'entreprise, celle-ci prenant de l'essor, le travail devenant trop lourd, j'ai quitté mon emploi afin d'aider mon mari … Suite au problème de leur couple, Mme Y... n'a plus voulu continuer cette aventure

l'employeur dans sa mise en oeuvre était d'en prévenir le salarié dans un délai raisonnable, expression elle-même litigieuse par nature, l'éventualité qu'elle soit ainsi qualifiée par le juge, si d'aventure

réussite du projet ", " à accepter de poursuivre sa mission dans ce nouveau cadre hiérarchique " en l'invitant " à aller au bout de la refonte technologique qu'elle avait engagée, aboutissement d'une aventure

il n’existe pas de lien de causalité entre l’ouvrage public lui appartenant et l’accident, qui trouve son origine exclusive dans le comportement particulièrement imprudent de la victime, qui s’est aventurée

seulement procédé à des souscriptions en capital à hauteur de 933 199 euros, ce qui n’est pas contesté par la requérante, et à un apport en compte courant de 40 000 euros au bénéfice de la société Aventure

proposée par la société Sogeres en lui confirmant « la volonté de maintenir notre collaboration dans les conditions financières annoncées à ce jour » et « en réitérant notre satisfaction de continuer l'aventure

[X] ont signé, le 26 mars 2012, une « dérogation à l'article 212 du code civil » aux termes duquel ils s'accordaient « mutuellement la possibilité d'avoir des aventures extra-conjugales » ; qu'en jugeant

A... voulait que son fils, B..., ait des responsabilités dans l'établissement et qu'il souhaitait, quant à lui, qu'un de ses fils et sa belle-fille participent aussi à l'aventure.

d'agréments du conseil départemental du Val-de-Marne depuis le 17 juillet 2019 s'agissant de la crèche multi-accueil " Les Petits Voiliers " et le 19 novembre 2019 pour la crèche multi-accueil " Les Petits Aventuriers

notamment celles du 9 janvier 1986 totalisant 4,368 millions de dollars et concernant CTD) se sont déroulées de manière satisfaisante; que la mise en place du système, si elle était financièrement très aventurée