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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00795
10 octobre 2018
X... et Mmes Barbara et Katia X..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00568
26 avril 2017
[S] en lui conseillant le placement de la trésorerie de la société dans les fonds Santa Barbara, [K] et Primores ; que reprochant à M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00362
24 février 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Mme Barbara X... de sa demande d'indemnité pour rupture abusive de son contrat de travail ; Aux motifs que : « Barbara
Chambre Commerciale
68fb977f11af6ba0065f3a1b
23 octobre 2025
[R] [G] Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND M.
2 ch cab 2
6a20771ecdc6046d47fdc860
22 mai 2026
AFFAIRE : [P] [M] [E] [D] [F] [Y] épouse [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERIGUEUX JUGEMENT PRONONCE LE 22 Mai 2026 Publiquement par Camille CAMPA, Juge, juge aux affaires familiales assistée de Barbara
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02126
26 juillet 2017
conseil, Me Y..., a été informé du fait qu'il serait présenté à la chambre de l'instruction ce jour ; qu'à l'audience publique de la chambre de l'instruction du 05 avril 2017, ont été entendus : Mme Barbier
Chambre des référés
69dd3b38cdc6046d471f3b64
9 avril 2026
Suivant procès-verbal de constat du 06 juin 2025, Mme [R] [L], commissaire de justice, a constaté que sur l'avant de la parcelle B [Cadastre 1] se trouve une barrière cadenassée.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01431
2 septembre 2020
Les premières surveillances physiques ont permis de confirmer l'existence d'un important trafic de stupéfiants place des Tisserands, au pied d'une tour, dans une baraque construite à l'aide de barrières
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00356
12 avril 2016
médical service, titulaire de la marque verbale française « Securis » enregistrée sous le numéro 3153932 afin de désigner notamment des lits construits spécialement pour des soins médicaux et des barrières
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00645
9 février 2016
chef d'organisation de manifestation sans déclaration préalable, à la suite d'une opération de distribution d'un tract sur la réforme des retraites par une centaine de militants de ce syndicat, à une barrière
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00509
21 avril 2022
[Z] tenait en main une lance cérémoniale en bois qu'il avait prise sur une estrade protégée par une barrière de plexiglass, dans la salle d'exposition consacrée à l'Océanie. 5.
6137232fcd5801467740686c
10 novembre 1998
De Santa Barbara, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1996 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de la société en nom collectif (SNC) Castet frères,
CJUE
ECLI:EU:C:1960:16
11 avril 1960
#Barbara Erzbergbau AG et autres contre Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier.#Affaires jointes 3-58 à 18-58, 25-58 et 26-58 R.
Pôle 1 - Chambre 9
68ae91124dac40c7d0d2b286
24 janvier 2025
Vu le recours formé par : Monsieur [S] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Roger BARBERA de la SELARL CAUSIDICOR, avocat au barreau de PARIS, toque : J133 Représenté par Me Roger BARBERA
61372659cd58014677424e2e
9 juin 1999
Barbera, en cassation du même jugement rendu entre les mêmes parties ; LA COUR, en l'audience publique du 14 avril 1999, où étaient présents : M.
8e Section - MESD
DTA_2516074_20250623
23 juin 2025
A, assisté d'un interprète en wolof, - et les observations de Me Barberi, représentant le préfet de police. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
ECLI:EU:C:2010:170
25 mars 2010
#Barbara Becker vs Harman International Industries Inc.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00254
25 janvier 2012
X... et qui n'est pas vacant, étant observé que l'employeur ne peut être contraint de réintégrer la salariée revenue de son congé parental dans un poste de catégorie supérieure ; que cependant, Mme Barbara
Chambre sociale-2ème sect
686767027c03803a32c27233
2 juillet 2025
FIDUCIAIRE NATIONAL D'EXPERTISE COMPTABLE DENOMMEE FIDUCIAL EXPERTISE représentée par son représentant légal, poursuites et diligences, pour ce domicilié au siège social, représentée par Me Barbara VASSEUR
1ère Chambre
DTA_2300744_20250320
20 mars 2025
L'arrêté attaqué repose sur l'objectif de " supprimer le risque de collision à l'intersection de la rue Bamberger et de la rue Etienne Moulin en séparant les flux au niveau de cette intersection ".
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