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6 898 résultats pour « Barbéri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00795

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

X... et Mmes Barbara et Katia X..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00568

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

[S] en lui conseillant le placement de la trésorerie de la société dans les fonds Santa Barbara, [K] et Primores ; que reprochant à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00362

Cassation

24 février 2009

24 février 2009

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Mme Barbara X... de sa demande d'indemnité pour rupture abusive de son contrat de travail ; Aux motifs que : « Barbara

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68fb977f11af6ba0065f3a1b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[R] [G] Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND M.

Source officielle
TJ

2 ch cab 2

6a20771ecdc6046d47fdc860

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

AFFAIRE : [P] [M] [E] [D] [F] [Y] épouse [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERIGUEUX JUGEMENT PRONONCE LE 22 Mai 2026 Publiquement par Camille CAMPA, Juge, juge aux affaires familiales assistée de Barbara

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02126

Cassation

26 juillet 2017

26 juillet 2017

conseil, Me Y..., a été informé du fait qu'il serait présenté à la chambre de l'instruction ce jour ; qu'à l'audience publique de la chambre de l'instruction du 05 avril 2017, ont été entendus : Mme Barbier

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69dd3b38cdc6046d471f3b64

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Suivant procès-verbal de constat du 06 juin 2025, Mme [R] [L], commissaire de justice, a constaté que sur l'avant de la parcelle B [Cadastre 1] se trouve une barrière cadenassée.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01431

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Les premières surveillances physiques ont permis de confirmer l'existence d'un important trafic de stupéfiants place des Tisserands, au pied d'une tour, dans une baraque construite à l'aide de barrières

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00356

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

médical service, titulaire de la marque verbale française « Securis » enregistrée sous le numéro 3153932 afin de désigner notamment des lits construits spécialement pour des soins médicaux et des barrières

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00645

Cassation

9 février 2016

9 février 2016

chef d'organisation de manifestation sans déclaration préalable, à la suite d'une opération de distribution d'un tract sur la réforme des retraites par une centaine de militants de ce syndicat, à une barrière

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00509

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

[Z] tenait en main une lance cérémoniale en bois qu'il avait prise sur une estrade protégée par une barrière de plexiglass, dans la salle d'exposition consacrée à l'Océanie. 5.

Source officielle
CC

soc

6137232fcd5801467740686c

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

De Santa Barbara, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1996 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de la société en nom collectif (SNC) Castet frères,

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1960:16

CJUE

11 avril 1960

11 avril 1960

#Barbara Erzbergbau AG et autres contre Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier.#Affaires jointes 3-58 à 18-58, 25-58 et 26-58 R.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae91124dac40c7d0d2b286

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Vu le recours formé par : Monsieur [S] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Roger BARBERA de la SELARL CAUSIDICOR, avocat au barreau de PARIS, toque : J133 Représenté par Me Roger BARBERA

Source officielle
CC

soc

61372659cd58014677424e2e

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

Barbera, en cassation du même jugement rendu entre les mêmes parties ; LA COUR, en l'audience publique du 14 avril 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2516074_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

A, assisté d'un interprète en wolof, - et les observations de Me Barberi, représentant le préfet de police. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2010:170

CJUE

25 mars 2010

25 mars 2010

#Barbara Becker vs Harman International Industries Inc.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00254

Cassation

25 janvier 2012

25 janvier 2012

X... et qui n'est pas vacant, étant observé que l'employeur ne peut être contraint de réintégrer la salariée revenue de son congé parental dans un poste de catégorie supérieure ; que cependant, Mme Barbara

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

686767027c03803a32c27233

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

FIDUCIAIRE NATIONAL D'EXPERTISE COMPTABLE DENOMMEE FIDUCIAL EXPERTISE représentée par son représentant légal, poursuites et diligences, pour ce domicilié au siège social, représentée par Me Barbara VASSEUR

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300744_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

L'arrêté attaqué repose sur l'objectif de " supprimer le risque de collision à l'intersection de la rue Bamberger et de la rue Etienne Moulin en séparant les flux au niveau de cette intersection ".

Source officielle

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