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1 446 résultats pour « Blaise EGLIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00596

Cassation

11 juin 2014

11 juin 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils pour le Fonds commun de titrisation Hugo créances 1 Le pourvoi fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué

Source officielle

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TA

8e Section - MESD

DTA_2304127_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

A, - les observations de Me Blaise, avocat commis d'office représentant M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00425

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

[X], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de l'Anjou et du Maine, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca29bd3db21cbdd8a3de

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

avocat au barreau de TOURS D'autre Part ; Débats à l'audience du 4 septembre 2007 EXPOSE DU LITIGE : Demandeur : Monsieur Michel X..., demeurant à BLERE (37150) ..., ayant pour conseil Maître Blaise

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02169

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

embauché à titre temporaire qui passera à la fin de son contrat provisoire dans l'effectif permanent de l'entreprise, sera exempté de la période d'essai, ou d'une fraction de cette période d'une durée égale

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300939

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

stationner leur véhicule dans le jardin et que, si cet emplacement n'était pas localisé, il n'était pas contesté que le jardin était suffisamment spacieux pour permettre aux propriétaires de stationner également

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310296

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

[A], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02816_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Il est également atteint d'une cirrhose virale B qui a nécessité la pose d'un TIPS (transjugular intrahepatic portosystemic shunt) en mars 2019, ainsi que d'un diabète diagnostiqué en décembre 2020.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00051

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Boisselet, conseiller, les observations de la SAS Hannotin Avocats, avocat de la société Ascendeo France, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Holding ML, après débats

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310026

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[Z], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de membre et de représentant de l'indivision [Z], [G], [L], [U], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Pomès Darré TP, après débats

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100721

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

D..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel d'Ille-et-Vilaine, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa troisième

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300365

Cassation

30 mars 2011

30 mars 2011

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils pour M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300407

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour la SCI Junot.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00015

Cassation

18 janvier 2011

18 janvier 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils pour la caisse régionale de crédit agricole mutuel Sud-Méditerranée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300665

Cassation

26 mai 2010

26 mai 2010

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils pour la société Leleu Le pourvoi fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR condamné la société

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110314

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

E..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de MM. V...-G... et G... ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02736_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Il ressort également de ces témoignages que M. A a tenu des propos tendant à minimiser la réalité des violences faites aux femmes et à dénigrer sans mesure toute pensée féministe.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00463

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

[V], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société L2A conseils, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Générali vie, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat

Source officielle
CC

soc

61372157cd580146773f2f41

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

Blaser, Aragon-Brunet, Fontanaud, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137216dcd580146773f3a5b

Cassation

10 janvier 1991

10 janvier 1991

Blaser, Aragon-Brunet, Mlle Sant, M. Fontanaud, conseillers référendaires ; M.

Source officielle