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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
64379e529477fe04f5cc66e5
12 avril 2023
12 avril 2023
PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés
Source officielleChambre sociale
64379e529477fe04f5cc66e7
12 avril 2023
12 avril 2023
PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés
Source officielleChambre sociale
64379e529477fe04f5cc66e9
12 avril 2023
12 avril 2023
PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés
Source officielleChambre sociale
64379e529477fe04f5cc66eb
12 avril 2023
12 avril 2023
PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés
Source officielle6ème chambre
69e7f7adcdc6046d4711e8be
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE N°RG : 2019F01601 ORDONNANCE FIXANT UN CALENDRIER DE PROCEDURE DEMANDEUR DEFENDEURS SA [T] IARD [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD [E
Source officielleJuge des référés
DCA_23BX03139_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
La question de savoir si un calendrier détaillé d'exécution a été établi selon les modalités définies au contrat relève manifestement du seul office du juge du fond et il en va de même de l'appréciation
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101089
17 novembre 2010
17 novembre 2010
sentence dans un délai raisonnable ; qu'en statuant comme elle l'a fait, après avoir constaté qu'à l'issue des plaidoiries, soit les 6 et 7 juillet 2004, le tribunal arbitral avait fixé un nouveau calendrier
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69a34914cdc6046d4712d0f4
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Président d'UPSOLAR EUROPE Monsieur [A] [H], tant en sa qualité personnelle qu'en sa qualité de Directeur Général de la société UPSOLAR EUROPE Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69a38456cdc6046d47173242
19 mai 2025
19 mai 2025
sous le numéro 2025 002552 opposant : -[O] - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS (SAS) Partie demanderesse à l'instance principale à -TAXI A2G (SASU) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01407_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
fourni en annexe, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01488_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
fourni en annexe, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01489_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
fourni en annexe, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01495_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
fourni en annexe, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69a3744dcdc6046d4715f8c9
19 mai 2025
19 mai 2025
000523 opposant : -AZUR DISTRIBUTION INDUSTRIE (SAS) Partie demanderesse à l'instance principale à -LLD LIGHT Srl, société de droit italien (SARL) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier
Source officielleJuge unique 7
DTA_2200913_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Pichon le calendrier de réalisation des travaux joint par les soumissionnaires à leur offre chiffrée, doit être annulé. Sur les conclusions à fin d'injonction : 6.
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000031861136
23 décembre 2015
23 décembre 2015
instruction applicables aux agents de droit public aux termes desquelles " les congés annuels doivent être pris au cours de l'année civile " et " l'encadrement établira au plus tard le 1er mars un calendrier
Source officielle3ème chambre
DTA_2205864_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Le point de départ du délai d'exécution pour chaque lot est fixé dans le calendrier détaillé d'exécution / 4.1.4 Calendrier détaillé d'exécution / a) Le calendrier détaillé d'exécution est notifié par
Source officielleChambre 1 A
69005dfc2481d356bd17525b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Suite à l'audience de mise en état du 13 décembre 2024, un calendrier de procédure a été mis en place.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025678371
11 avril 2012
11 avril 2012
laquelle le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat a rejeté sa demande en date du 18 juin 2010 tendant au retrait de sa décision fixant, en avril 2010, les modalités et le calendrier
Source officielleChambre Sociale
642fb68ccece1704f5747762
6 avril 2023
6 avril 2023
Le Conseil conteste que les congés du personnel aient été déterminés par le simple affichage d'un calendrier auquel chacun apportait des modifications manuscrites.
Source officiellePage 26 sur 1042