“Carol DOMENGE, François [K] PUJOL, Denis THURET, Corinne ALPINI, Franco BUCCERI, [G] [S] & Vincent SAUVAGE” [Adresse 4] [Localité 1] Décision du 03 Octobre 2024 2ème chambre civile N° RG 17/01065 - N

“Carol DOMENGE, François Régis PUJOL, Denis THURET, Corinne ALPINI, Franco BUCCERI, [D] [N] & Vincent SAUVAGE” [Adresse 5] [Localité 1] Décision du 03 Octobre 2024 2ème chambre civile N° RG 16/13387 -

“Carol DOMENGE, François Régis PUJOL, Denis THURET, Corinne ALPINI, Franco BUCCERI, [P] [X] & Vincent SAUVAGE” [Adresse 4] [Localité 1] Décision du 03 Octobre 2024 2ème chambre civile N° RG 17/01067

“Carol DOMENGE, François Régis PUJOL, Denis THURET, Corinne ALPINI, Franco BUCCERI, [D] [Y] & Vincent SAUVAGE” [Adresse 4] [Localité 1] Décision du 03 Octobre 2024 2ème chambre civile N° RG 17/04002

“Carol DOMENGE, François Régis PUJOL, Denis THURET, Corinne ALPINI, Franco BUCCERI, [U] [G] & Vincent SAUVAGE” [Adresse 6] [Localité 1] Décision du 03 Octobre 2024 2ème chambre civile N° RG 17/03999

ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 4] représenté par son syndic bénévole Monsieur [B] [D], [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Vincent

RG 21/02219 - No Portalis 35L7-V-B7F-CECZF Décision déférée : ordonnance rendue le 31 juillet 2021, à 13h56, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Catherine

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions (FGVAT), sis 64, rue Defrance, à Vincennes

SMA agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 mai 2011 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine

Mars 2009 par le Tribunal de Grande Instance d'ARRAS REF : CC/VC APPELANTS Monsieur [T] [R] demeurant : [Adresse 3] Représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assisté de Me Vincent

QBE EUROPE SA/NV, venant aux droits de la société QBE INSURANCE (EUROPE) LIMITED TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Catherine

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu, au titre des mêmes dispositions, de faire droit aux conclusions présentées par l'université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis.

(Délégué syndical ouvrier) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2016 en audience publique, devant Catherine

(aux droits duquel viennent Catherine C... veuve Z... et Pierre Z...) et de Michel Z...

COUR D'APPEL DE COLMAR SERVICE DES RETENTIONS ADMINISTRATIVES N° RG 25/01500 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IQMO N° de minute : 156/25 ORDONNANCE Nous, Catherine DAYRE, conseillère à la Cour

Philippe Ranquet, Mme Sylvie Pellissier, Mme Emilie Bokdam-Tognetti, Mme Catherine Fischer-Hirtz, conseillers d'Etat et M. Vincent Mahé, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 29 novembre 2024.

Philippe Ranquet, Mme Sylvie Pellissier, Mme Emilie Bokdam-Tognetti, Mme Catherine Fischer-Hirtz, conseillers d'Etat et M. Vincent Mahé, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 29 novembre 2024.