donné licence exclusive du brevet EP’517 et lui ont également concédé, dans le cadre d’un contrat de collaboration du même jour pour une recherche portant sur l’imagerie fonctionnelle ultrasonore du cerveau

La Cour rappelle qu’Abdüllatif İlhan a subi un dommage au cerveau à la suite d’au moins un coup à la tête asséné au moyen d’une crosse de fusil par des gendarmes qui avaient reçu l’ordre de l’arrêter lors

On note dans son discours des idées de persécution en lien avec sa famille, elle rapporte que l'esprit de son père est dans son cerveau et que l'esprit agit sur son vagin, elle parle de "viol" dans ce

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- [B], parce que tu as un cerveau en compote. - Je suis en train de t'expliquer que t'es un tordu, ose dire l'inverse. - Tu respectes mon autorité, que ce soit clair.

que le docteur A... précise que les troubles intellectuels ont été constatés lors d'une hospitalisation pour chute et que l'imagerie cérébrale montre un aspect ¿ lacunaire'des zones non irriguées du cerveau

circonstances de l'accouchement pratiqué par césarienne en dehors de tout contexte infectieux, de la date de survenance de la symptomatologie au huitième jour de vie et son évolution vers les abcès du cerveau

Le 21 juin 2016, dans la matinée vers 9 heures, votre comportement s'est aggravé lorsque vous avez refusé d'exécuter votre travail en disant « que vous aviez laissé votre cerveau chez vous » en présence

Eu égard à la localisation de cette tumeur dans la partie la plus profonde du cerveau et à l'impossibilité d'en pratiquer l'exérèse, il a alors été décidé de pratiquer une biopsie stéréotaxique.

Drăgoi   Application no. 67581/16   Dumitru BILICI is a Romanian national who was born in 1986 and lives in Cermei, Arad

C, son fils, émise par la mairie de Cerisiers (Yonne), comportant l'engagement de celui-ci de prendre en charge les frais de séjour de sa mère pendant une durée de trois mois, et d'où il ressort qu'il

B... pour le changement du portail sur un terrain sis 67 rue des cerisiers, à Josse (40230) ; 2°) de rejeter les conclusions de Mme B... présentées sur le fondement des dispositions de l’article L.

B... pour l’arrachage d’une haie et son remplacement par la pose d’une clôture en panneaux rigides sur un terrain sis 67 rue des cerisiers, à Josse (40230) ; 2°) de rejeter les conclusions de Mme B.

qu'il précise la taille de certains des arbres identifiés sur le terrain d'assiette du projet, ne suffit pas à démontrer que l'ensemble des plantations identifiées, notamment les noisetiers, prunus, cerisiers

Central Bank of Ireland, agissant par l'intermédiaire de sa succursale française, domiciliée [Adresse 17], venant aux droits de la société AXA corporate solutions assurances, 27°/ à la société Bet Cerretti

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The Execution Office prepared a list determining the sequence of payments to be made to all the creditors of the debtor ( sıra cetveli ), as the latter’s property was not sufficient to cover all her debt

né le 25 Juillet 1951 à OCCHIATANA (20226) ... 20600 BASTIA représenté par Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Marie Y...veuve X...